JOURNAL OFFICIEL
Tableaux de concours pour la Légion d'honneur et la Médaille militaire (à l'exclusion des nominations qui paraissent dans l'édition lois et décrets).
Déploiement de France Relance dans les territoires
1 mars 2021 En Haute-Loire 8 collectivités territoriales ou syndicats ont bénéficié de 1
Journal officiel de la République française - N° 68 du 20 mars 2021
20 mars 2021 électriques et gazières 2021-2025 ministère du travail de l'emploi et de l'insertion. 61. Arrêté du 5 février 2021 portant extension d'un ...
LISTE DES PIÈCES ANNEXES
N°7: Réunions visites des lieux pour examen des ouvrages et du tracé Le 30 septembre (jour d'ouverture de l'enquête) et le jeudi 31 octobre à midi ...
TABLES DU SÉNAT
petites communes pour l'emploi d'agents contractuels et vacataires [n° 568 (2019-2020)] (25 juin 2020) - Collectivités territoriales - Économie et finances
Liste des avis favorables émis par la CADA en 2018 1 (mise à jour
23 sept. 2019 mois et sur l'ensemble de la saison d'irrigation de l'année 2014 ... des réunions du conseil municipal du 1er janvier au 21 septembre.
FNTP
1 mars 2021 France Relance c'est 27 milliards d'euros mobilisés pour la ... local : en 2020
PROJET DE PROLONGATION DE LA CONCESSION DU RHÔNE
19 avr. 2019 touristes fluviaux chaque année sur le Rhône en aval de Lyon et la Saône. 5000. 144. 600 000. Sur l'axe Rhône-Saône le tourisme fluvial ...
Liste des avis favorables émis par la CADA en 2019 1 (mise à jour
10 mars 2020 communication de l'intégralité du dossier de permis de construire du 25 février 2016 délivré par le maire d'Evires à la coopérative agricole ...
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉBATS
no 40 S (Q). ISSN 0755-5458. Jeudi 13 octobre 2016. QUESTIONS remises à la présidence du Sénat. *. RÉPONSES des ministres aux questions écrites
CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT D’ACHAT DE GAZ POUR LES
Pourquoi un groupement d’achat ? Réunion communes gazières jeudi 25 septembre 2014 Annonay : le plus important contributeur en Ardèche représente 5 du groupement Saint Privat : le plus petit contributeur en Ardèche représente 003 du groupement Le groupement gaz Drôme – Ardèche représente environ 100 GWh
ACTE CONSTITUTIF D UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L ACHAT DE
Le présent acte constitutif a pour objet de constituer un groupement de commandes dénommé ci-après « le groupement » su le fondement des dispositions de l’aticle 18 de l’odonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 du code de la commande publique et d’en défini les modalités de fonctionnement
Convention constitutive de groupement de commande - SEHV
propose de coordonner un groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’électricité de gaz naturel et de fioul ainsi que des services associés Cette action s’inscrit dans la volonté de favoriser des économies d’échelle par la mutualisation
Convention pour la constitution d’un groupement de commandes
Mar 31 2015 · Convention pour la constitution d’un groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique Exposé des motifs L’ouverture des marchés de l’énergie s’est accélérée avec la disparition prochaine des tarifs réglementés
![TABLES DU SÉNAT TABLES DU SÉNAT](https://pdfprof.com/Listes/21/9866-21Table_nominative_2020__T1_V2.pdf.pdf.jpg)
SÉNAT
_____________TABLE NOMINATIVE
_____________Clôture de la session ordinaire 2019-2020 ............................................................... 30 juin 2020
Ouverture de la première session extraordinaire ................................................... 1er juillet 2020
Clôture de la première session extraordinaire ....................................................... 31 juillet 2020
Ouverture de la seconde session extraordinaire ............................................. 15 septembre 2020
Clôture de la seconde session extraordinaire ................................................. 30 septembre 2020
Élections sénatoriales 2020 ............................................................................ 27 septembre 2020
Ouverture de la session ordinaire 2020-2021 ..................................................... 1er octobre 2020
_____________ NOTA - Les impressions du Sénat sont numérotées, pour chaque année, à compter du ordi. IIISOMMAIRE
SOMMAIRE ..................................................................................................................................... III
AVERTISSEMENT .......................................................................................................................... V
ABRÉVIATIONS ........................................................................................................................... VII
LISTES DES SÉNATEURS PAR DÉPARTEMENT ...................................................................IX
TABLE NOMINATIVE 2020 DÉBATS DU SÉNAT .............................................................. 567
INDEX DES NOMS ..................................................................................................................... 1125
VAVERTISSEMENT
___________ Les Tables du Sénat se composent de trois tomes distincts respectivement consacrésà la table nominative, à la table thématique et à la composition et aux activités des organes du
Sénat.
La table nominative (tome I) contient, en regard des noms de Mmes etMM. les S
interventions en commission et en séance publique : projets de loi, propositions de loi,
règlement. Depuis le 11 octobre 2017 (séance du 10 octobre 2017), deux changements ont étéles interventions sont signalées y compris lorsque le président de séance a pas accordé la
parole , afin de rendre compte fidèlement des interventions dans leur variété, et des le sujet sur lequel portent les articles additionnels est précisé.Les projets de loi déposés par Mmes et MM.
leurs interventions en séance publique, sont également répertoriés dans la table nominative.
Celle-ci est consultable sur le site internet du Sénat (www.senat.fr) : en version intégrale par année (rubrique Travaux parlementaires/Comptes rendus desdébats/Indexation des débats par thème et nom de sénateur ou rubrique Connaître le
Sénat/Rôle et fonctionnement/Les documents de référence : Les informations parlementaires/Composition et activités du Sénat) ;et par extraits sur la fiche de chaque sénateur (rubrique Vos sénateurs/Sénateurs ;
sélectionner une fiche et cliquer sur xtrait de la table nominative). La table thématique (tome II) fournit une présentation par thème des débats qui se sont déroulés au Sénat au cour déclarations du Gouvernement, les allocutions, communications, éloges funèbres et souhaits de bienvenue prononcés ainsi que les motions de procédure examinées. Le volume Composition et activités des organes du Sénat (tome III) recense les Bureau, des groupes politiques, des commissions permanentes et autres commissions, des hoix scientifiques ettechnologiques, des délégations, de la Cour de justice de la République, des organismes
extraparlementaires, ainsi que les pétitions et la liste des rapports remis au Parlement. Il est établi à partir du Journal officiel Lois et décrets. VIIABRÉVIATIONS
Groupes politiques :
CRCE .......................................................... Groupe communiste républicain citoyen et écologiste
GEST .......................................................... Groupe écologiste - Solidarité et territoires
LaREM ....................................................... Groupe La République en marchepuis RDPI ................................................... Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et
indépendants (à/c de début octobre 2020)Les indépendants, INDEP .......................... Groupe Les indépendants - République et territoires
LR ............................................................... Groupe Les RépublicainsRDSE .......................................................... Groupe du Rassemblement démocratique et social
européen SOCR .......................................................... Groupe socialiste et républicainpuis SER ..................................................... Groupe socialiste, écologiste et républicain (à/c de début
octobre 2020) UC .............................................................. Groupe Union centristeNI ................................................................ Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la
- A ..................................................... Apparenté à un groupe politique- R ...................................................... Rattaché administrativement à un groupe politique
IX Liste des sénateurs par département avant lesélections du 27 septembre 2020
1. Départements métropolitains
Département Nombre
de sièges Noms01 AIN 3
Patrick Chaize
Sylvie Goy-Chavent
Rachel Mazuir
02 AISNE 3
Yves Daudigny
Pascale Gruny
Antoine Lefèvre
03 ALLIER 2 Gérard Dériot
Claude Malhuret
04 ALPES DE HAUTE-
PROVENCE 1 Jean-Yves Roux
05 HAUTES-ALPES 1 Patricia Morhet-Richaud
06 ALPES-MARITIMES 5
Marc Daunis
Dominique Estrosi Sassone
Jean-Pierre Leleux
Henri Leroy
Danielle Tubiana (à/c du 25-09-20)
07 ARDÈCHE 2 Catherine André
Mathieu Darnaud
08 ARDENNES 2 Benoît Huré
Marc Laménie
09 ARIÈGE 1 Alain Duran
10 AUBE 2 Philippe Adnot
Évelyne Perrot
11 AUDE 2 Roland Courteau
Gisèle Jourda
12 AVEYRON 2 Jean-Claude Luche
Alain Marc
13 BOUCHES-DU-
RHÔNE 8
Anne-Marie Bertrand
Patrick Boré
Michèle Einaudi
Danièle Garcia
Bruno Gilles
Jean-Noël Guérini
Mireille Jouve
Stéphane Ravier
14 CALVADOS 3
Pascal Allizard
Corinne Féret
Sonia de La Provôté
X15 CANTAL 2 Bernard Delcros
Josiane Costes
16 CHARENTE 2 Nicole Bonnefoy
Michel Boutant
17 CHARENTE-
MARITIME 3
Corinne Imbert
Bernard Lalande
Daniel Laurent
18 CHER 2 Rémy Pointereau
Marie-Pierre Richer
19 CORRÈZE 2 Daniel Chasseing
Claude Nougein
20A CORSE-DU-SUD 1 Jean-Jacques Panunzi
20B HAUTE-CORSE 1 Joseph Castelli
21 CÔTE- 3
Alain Houpert
Anne-Catherine Loisier
François Patriat
22 CÔTES- 3
Yannick Botrel
Christine Prunaud
Michel Vaspart
23 CREUSE 2 Éric Jeansannetas
Jean-Jacques Lozach
24 DORDOGNE 2 Claude Bérit-Débat
Bernard Cazeau
25 DOUBS 3
Jacques Grosperrin
Jean-François Longeot
Marie-Noëlle Schoeller
26 DRÔME 3
Gilbert Bouchet
Bernard Buis
Marie-Pierre Monier
27 EURE 3
Nicole Duranton
Hervé Maurey
Ladislas Poniatowski
28 EURE-ET-LOIR 3
Chantal Deseyne
Albéric de Montgolfier
Françoise Ramond
29 FINISTÈRE 4
Maryvonne Blondin
Michel Canevet
Jean-Luc Fichet
Philippe Paul
30 GARD 3
Stéphane Cardenes
Vivette Lopez
Simon Sutour
31 HAUTE-GARONNE 5
Alain Chatillon
Françoise Laborde
Pierre Médevielle
Brigitte Micouleau
Claude Raynal
XI32 GERS 2 Franck Montaugé
Raymond Vall
33 GIRONDE 6
Françoise Cartron
Alain Cazabonne
Nathalie Delattre
Hervé Gillé
Laurence Harribey
Florence Lassarade
34 HÉRAULT 4
Marie-Thérèse Bruguière
Henri Cabanel
Agnès Constant
Jean-Pierre Grand
35 ILLE-ET-VILAINE 4
Françoise Gatel
Dominique de Legge
Sylvie Robert
Jean-Louis Tourenne
36 INDRE 2 Frédérique Gerbaud
Jean-François Mayet
37 INDRE-ET-LOIRE 3
Serge Babary
Pierre Louault
Isabelle Raimond-Pavero
38 ISÈRE 5
Guillaume Gontard
Frédérique Puissat
Didier Rambaud
Michel Savin
André Vallini
39 JURA 2 Marie-Christine Chauvin
Sylvie Vermeillet
40 LANDES 2 Éric Kerrouche
Monique Lubin
41 LOIR-ET-CHER 2 Jean-Marie Janssens
Jean-Paul Prince
42 LOIRE 4
Bernard Bonne
Cécile Cukierman
Bernard Fournier
Jean-Claude Tissot
43 HAUTE-LOIRE 2 Olivier Cigolotti
Laurent Duplomb
44 LOIRE-
ATLANTIQUE 5
Ronan Dantec
Joël Guerriau
Michelle Meunier
Christophe Priou
Yannick Vaugrenard
45 LOIRET 3
Jean-Noël Cardoux
Hugues Saury
Jean-Pierre Sueur
46 LOT 2 Angèle Préville
Jean-Claude Requier
47 LOT-ET-GARONNE 2 Christine Bonfanti-Dossat
Jean-Pierre Moga
XII48 LOZÈRE 1 Guylène Pantel
49 MAINE-ET-LOIRE 4
Joël Bigot
Emmanuel Capus
Catherine Deroche
Stéphane Piednoir
50 MANCHE 3
Philippe Bas
Jean Bizet
Jean-Michel Houllegatte
51 MARNE 3
Yves Détraigne
Françoise Férat
René-Paul Savary
52 HAUTE-MARNE 2 Charles Guené
Bruno Sido
53 MAYENNE 2 Guillaume Chevrollier
Élisabeth Doineau
54 MEURTHE-ET-
MOSELLE 4
Véronique Guillotin
Jean-François Husson
Olivier Jacquin
Philippe Nachbar
55 MEUSE 2 Gérard Longuet
Franck Menonville
56 MORBIHAN 3
Muriel Jourda
Joël Labbé
Jacques Le Nay
57 MOSELLE 5
Catherine Belrhiti
Christine Herzog
Jean Louis Masson
Jean-Marie Mizzon
Jean-Marc Todeschini
58 NIÈVRE 2 Patrice Joly
Nadia Sollogoub
59 NORD 11
Éric Bocquet
Marc-Philippe Daubresse
Jean-Pierre Decool
Martine Filleul
Michelle Gréaume
Olivier Henno
Patrick Kanner
Valérie Létard
Brigitte Lherbier
Frédéric Marchand
Dany Wattebled
60 OISE 4
Jérôme Bascher
Édouard Courtial
Olivier Paccaud
Laurence Rossignol
61 ORNE 2 Nathalie Goulet
Vincent Segouin
XIII62 PAS-DE-CALAIS 7
Cathy Apourceau-Poly
Jean-Pierre Corbisez
Michel Dagbert
Catherine Fournier
quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] Les congés de maladie dans la fonction publique fédérale
[PDF] OFFRE MODULAIRE* «Emplois d avenir» *Moins de 400 heures
[PDF] Panorama du mécénat des entreprises du CAC 40 2013
[PDF] SCM-IT Consulting. Supply Chain Management & Information Technology. Avril 2015. Hubert POULIQUEN. 32A, Avenue Pasteur 17200 SAINT SULPICE DE ROYAN
[PDF] Règlement. relatif à l'octroi de. prêts hypothécaires. aux collaborateurs actifs et retraités en Suisse
[PDF] HERMINE DE NANTES ATLANTIQUE. Avenant 2008-2009 / n 1 à la convention conclue au titre des saisons 2006-2007, 2007-2008, 2008-2009, 2009-2010
[PDF] En partenariat avec :
[PDF] À L INTENTION DE VOTRE FAMILLE
[PDF] LFI 2016 - EXTRAIT DE LA MISSION : ENGAGEMENTS FINANCIERS DE L'ÉTAT
[PDF] Politique d aménagement linguistique de l Ontario pour l éducation postsecondaire et la formation en langue française
[PDF] développe les solidarités
[PDF] United Nations Audiovisual Library of International Law
[PDF] POLIT FLASH. Recommandation pour la session d été des Chambres fédérales. du 1 au 19 juin 2015
[PDF] FICHE TECHNIQUE n 3 mai 2009 Organisation des élections