Annexes budgétaires
PLR 2015 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : ENGAGEMENTS FINANCIERS DE L'ÉTAT. Version du 25/05/2016 à 08:14:27. PROGRAMME 336 :.
ENGAGEMENTS FINANCIERS DE LÉTAT
31 déc. 2021 Suite aux modifications apportées à la maquette missions/programmes/actions dans le cadre de la construction du projet de loi de finances pour ...
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PLR 2015 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : ENGAGEMENTS FINANCIERS DE L'ÉTAT. Version du 25/05/2016 à 08:14:43. PROGRAMME 338 :.
Le budget de lÉtat en 2016 (résultats et gestion)
23 mai 2017 Certaines mesures de la LFI 2016 comme la budgétisation du service ... capacité de l'État à tenir ses engagements budgétaires en 2017 et les ...
Annexes budgétaires
PLR 2015 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : ENGAGEMENTS FINANCIERS DE L'ÉTAT. Version du 25/05/2016 à 08:13:12. PROGRAMME 114 : APPELS EN GARANTIE DE L'ÉTAT
Analyse de lexécution du budget de lEtat par mission et par
Prévisions et exécution des recettes non fiscales de l'État en 2016. Md€. Exécution. 2015. LFI 2016. LFR. 2016. Exécution. 2016. Dividendes et.
AS SSEM MBLÉ ÉE N 7 NATI IONA ALE
31 déc. 2016 ENGAGEMENTS FINANCIERS DE L'ÉTAT. ... En % de la LFI ... La mission disposait en 2016 d'autorisations d'engagement (AE) et de.
Nom de la mission
de prélèvements sur les recettes de l'État au profit des collectivités territoriales. LFI 2016 au format du PLF 2017. 2017. Concours financiers.
Rapport sur les crédits du budget de lÉtat ouverts par décret davance
4 juil. 2022 financiers structurés à risque de la mission Engagements financiers de l'État il n'y a que des annulations en CP de 4
TRANSFERTS FINANCIERS DE LÉTAT AUX COLLECTIVITÉS
La mission « Financement des aides aux collectivités pour la montée en charge de la DETR passée de 615 M€ en LFI 2016 à 1 046 M€ par an depuis la LFI ...
LFI 2016 - EXTRAIT DE LA MISSION : ENGAGEMENTS FINANCIERS DE
Charge de la dette et trésorerie de l'État (crédits évaluatifs) 2016 / PRÉSENTATION PAR ACTION ET TITRE DES CRÉDITS INITIAUX 2016 / AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT
LFI 2016 - EXTRAIT DE LA MISSION : ENGAGEMENTS FINANCIERS DE
lfi 2016 - extrait de la mission : engagements financiers de l'État version du 04/01/2016 à 14:19:43 programme 114 : appels en garantie de l'État (crÉdits Évaluatifs)
ENGAGEMENTS FINANCIERS DE L'ÉTAT - budgetgouvfr
6 LFI 2016 Engagements financiers de l'État Mission RÉCAPITULATION DES CRÉDITS RÉCAPITULATION DES CRÉDITS DE LA MISSION RÉCAPITULATION DES CRÉDITS INITIAUX PAR PROGRAMME Programme Ministre intéressé Autorisations d’engagement Crédits de paiement Charge de la dette et trésorerie de l'État (crédits évaluatifs)
LFI 2016 - EXTRAIT DE LA MISSION : ENGAGEMENTS FINANCIERS DE
lfi 2016 - extrait de la mission : engagements financiers de l'État version du 04/01/2016 à 12:35:19 programme 336 : dotation en capital du mÉcanisme europÉen de stabilitÉ
Mission Engagements financiers de l’État - ccomptes
Le périmètre de la mission Engagements financiers de l’État est inchangé en 2016 par rapport à 2015 Elle rassemble sept programmes : - le programme 114 – Appels en garantie de l’État - le programme 117 – Charge de la dette et de la trésorerie de l’État - le programme 145 – Épargne - le programme 168 – Majoration de rentes
LFI 2017 - EXTRAIT DE LA MISSION : ENGAGEMENTS FINANCIERS DE
LFI 2017 3 Charge de la dette et trésorerie de l'État (crédits évaluatifs) PRÉSENTATION DES CRÉDITS Programme n° 117 2016 / PRÉSENTATION PAR ACTION ET TITRE DES CRÉDITS VOTÉS (LOI DE FINANCES INITIALE) 2016 / AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT Numéro et intitulé de l'action Titre 4 Charges de la dette de l’État FDC et ADP prévus
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LFI 2016 3 Opérations en capital intéressant les participations financières de l'État PRÉSENTATION DES CRÉDITS Programme n° 731 2015 / PRÉSENTATION PAR ACTION ET TITRE DES CRÉDITS VOTÉS (LOI DE FINANCES INITIALE) 2015 / AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT Numéro et intitulé de l'action / sous-action Titre 3 Dépenses de fonctionnement Titre 7
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