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RAPPORT ANNUEL DES ACTIVITÉS SCIENTIFIQUES DU CRISES
Depuis juin 2014 les chercheurs du CRISES étudient les innovations sociales à partir de 27 mai 2015 à l'UQAR dans le cadre du 83ème Congrès de l'ACFAS.
(PGMR-Haut-Richelieu-Dernière révision _11-03-2016_)
11 mar. 2016 La ville centre Saint-Jean-sur-Richelieu est entourée de 13 ... 27 Cet extrait provient d'un document publié en mai 2014.
Contribution de la fonction achats dans le processus dinnovation
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METTRE EN VALEUR OU BANNIR LE POLYSTYRÈNE
19 mai 2014 emballages ou contenants alimentaires la substitution du polystyrène d'isolation contenant du. HBCD (Hexabromocyclododécane)
Liste des aides financières de 25 000 $ et plus autorisés au cours
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23 nov. 2015 Depuis juin 2014 les chercheurs du CRISES étudient les innovations sociales à partir de quatre axes complémentaires voués à l'analyse ...
ÉTUDE DES CRÉDITS 2017-2018
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Cégep de Saint-Jean-sur-Richelieu
30 jui. 2021 27. 28. - Portion à court terme de la dette à long terme note 10. 3 790 956 ... 05 Affectation au Plan stratégique 19-24 et transformation.
Budget 2022-2023 – Plan budgétaire
22 mar. 2022 Impact financier des initiatives du budget 2022-2023 ... Il s'agit des revenus autonomes excluant ceux des entreprises du gouvernement.
![Liste des aides financières de 25 000 $ et plus autorisés au cours Liste des aides financières de 25 000 $ et plus autorisés au cours](https://pdfprof.com/Listes/21/9989-21LI_aidesfinancieres_2020-2021_MAPAQ.pdf1624890124.pdf.jpg)
Direction des ressources financières
200, ch. Sainte-Foy, 8
eétage
Québec (Québec) G1R 4X6
Téléphone : (418) 380-2100 poste 3028
Télécopieur : (418) 380-2173
Charles.Genest@mapaq.gouv.qc.ca
Québec, le 16 juin 2021
Mme Caroline Pilon
Secrétariat du Conseil du Trésor
875, Grande Allée Est
Québec (Québec)
G1R 5R8
Madame,
Comme demandé à l'article 5 de la
directive 4-80 du Conseil du trésor, nous vous joignons la liste identifiant les engagements financiers globaux concernant les aides financières de 25 000 $ et plus autorisés au cours de l'année 2020-2021 pour le ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du
Québec et les organismes qui lui sont rattachés. Veuillez agréer, Madame, l'expression de nos sentiments les meilleurs.Charles Genest, CMA
Directeur
p.j.FORMULAIRE 1
PAGE FRONTISPICE
Ministère 080 Ministère de l'Agriculture des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec code nomMois/année
2020-2021
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)Date 16 juin 2021
Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Charles Genest, Directeur des ressources financièresNombre de pages jointes 141
Nombre total d'engagements déclarés
2594Ce formulaire doit être complété et transmis même en l'absence d'engagement financier
FORMULAIRE 4
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUSMOIS/ANNÉE 2020-2021 MINISTÈRE/ORGANISME Agriculture, Pêcheries et Alimentation SECTEUR 080 PAGE 2 DE 23
NOTE 1 Liste des catégories :
- CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE
- COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :
No SEAO, No de bon de
commande, No d'écriture d uSAGIR ou No de référence du
ministère ou organismeNUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE
CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE,
MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
(1) (2) (3) (4) (5) 1 33000(incluant CFD)
PROG : 01 - DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES
BIOALIMENTAIRES, FORMATION ET QUALITÉ DES
ALIMENTS
NOM : Partenariat pour l"innovation en agroalimentaireSUBVENTIONS NORMÉES
Aide financière visant à soutenir les organismes et regroupements de recherche pour 2020-2021. Une aide
financière de 25000 $ et plus a été versée aux bénéficiaires mentionnés sur la liste de l'annexe 1.
Par ce programme, le ministère vise à contribuer à renforcer le secteur agroalimentaire québécois en
accélérant le développement de l'industrie axé sur le savoir. 2020-2021 :
25 963
832.88 $
(Prog. 01 -03)Liste : Annexe 1
2 33007PROG : 01 - DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES
BIOALIMENTAIRES, FORMATION ET QUALITÉ DES
ALIMENTS
NOM : Déplacement des travailleurs(euses) agricolesSUBVENTIONS NORMÉES
Aide financière visant à combler le besoin de déplacement des travailleurs agricoles pour 2020-2021. Une aide financière de 25
000 $ et plus a été versée aux bénéficiaires mentionnés sur la liste de l'annexe 2.
Ce programme a pour objectif de contribuer à
satisfaire le besoin de main d'uvre saisonnière des entrepriseshorticoles, lorsqu'elles doivent recourir à du personnel ne résidant pas à proximité de l'entreprise.
2020-2021 : 240
969.46 $
(Prog. 01 -06)Liste : Annexe 2
3 33011PROG : 01 - DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES
BIOALIMENTAIRES, FORMATION ET QUALITÉ DES
ALIMENTS
NOM : Appui à la formation
AUTRE AIDE FINANCIÈRE
Aide financière attribuée à
AGRICARRIÈRES pour l'appui à la formation.
Par cette aide, le ministère
vise à financer les frais reliés à l'embauche de répondant(e)s en formation agricole pour 2020-2021. 2020-2021 : 165
000.00 $
(Prog. 01 -06)Liste : Annexe 3
FORMULAIRE 4
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUSMOIS/ANNÉE 2020-2021 MINISTÈRE/ORGANISME Agriculture, Pêcheries et Alimentation SECTEUR 080 PAGE 3 DE 23
NOTE 1 Liste des catégories :
- CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE
- COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :
No SEAO, No de bon de
commande, No d'écriture d uSAGIR ou No de référence du
ministère ou organismeNUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE
CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE,
MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
(1) (2) (3) (4) (5) 4 33014(incluant CFD)
PROG : 01 - DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES
BIOALIMENTAIRES, FORMATION ET QUALITÉ DES
ALIMENTS
NOM : Développement sectoriel
SUBVENTIONS NORMÉES
Aide financière versée pour le développement sectoriel pour 2020-2021. Une aide financière de 25 000 $ et plus a été versée aux bénéficiaires mentionnés sur la liste de l'annexe 4.
Par ce programme, le ministère vise à mieux appuyer les secteurs agroalimentaires dans l'élaboration et la
réalisation de projets et d'initiatives de partenariat qui bénéficieront à l'ensemble des secteurs. Le ministère
souhaite ainsi maintenir une aide aux secteurs en favorisant les projets qui présentent des retombées
sectorielles plus importantes. 2020-2021 : 4 168
680.00 $
(Prog. 01 -03)Liste : Annexe 4
5 33019PROG : 01 - DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES
BIOALIMENTAIRES, FORMATION ET QUALITÉ DES
ALIMENTS
NOM : Autres subventions - Politiques bioalimentairesAUTRES AIDES FINANCIÈRES
Aide financière attribuée aux clientèles du ministère pour 2020-2021 afin de contribuer à la réalisation de sa mission. Une aide financière de 25
000 $ et plus a été versée aux bénéficiaires mentionnés sur la liste de
l'annexe 5.Par ces interventions, le ministère veut apporter un soutien qu'il considère essentiel, mais dont le projet n'est
admissible à aucun programme d'aide financière. 2020-2021 :
22 504
053.86 $
(Prog. 01 -03)Liste : Annexe 5
FORMULAIRE 4
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUSMOIS/ANNÉE 2020-2021 MINISTÈRE/ORGANISME Agriculture, Pêcheries et Alimentation SECTEUR 080 PAGE 4 DE 23
NOTE 1 Liste des catégories :
- CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE
- COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :
No SEAO, No de bon de
commande, No d'écriture d uSAGIR ou No de référence du
ministère ou organismeNUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE
CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE,
MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
(1) (2) (3) (4) (5) 6 33022(incluant CFD)
PROG : 01 - DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES
BIOALIMENTAIRES, FORMATION ET QUALITÉ DES
ALIMENTS
NOM : Innov'action agroalimentaire
SUBVENTIONS NORMÉES
Aide financière visant à soutenir l'innovation en agroalimentaire pour 2020-2021. Une aide financière de 25 000
$ e t plus a été versée aux bénéficiaires mentionnés sur la liste de l'annexe 6.Par ce programme, le ministère vise à appuyer le développement et l'adaptation des secteurs d'activité
agroalimentaire à un contexte d'affaires compétitif et en constante mutatio n. Il vise à soutenir des actionsd'envergure sectorielle dont les retombées sont à la fois structurantes et rentables pour les entreprises
agricoles. 2020-2021 : 6 167
003.79 $
(Prog. 01 -03)Liste : Annexe 6
7 33031PROG : 01 - DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES
BIOALIMENTAIRES, FORMATION ET QUALITÉ DES
ALIMENTS
NOM : Appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en régionSUBVENTIONS NORMÉES
Aide financière visant à soutenir le développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région pour
20202021
. Une aide financière de 25
000 $ et plus a été versée aux bénéficiaires mentionnés sur la liste de l'annexe
7.Par ce programme, le ministère s'est doté d'orientations stratégiques afin de répondre spécifiquement à des
orientations qui visent à appuyer le développement économique de l'agriculture et de l'agroalimentaire en
partenariat avec l'industrie ainsi que les acteurs gouvernementaux et régionaux. 2020-2021 : 1 007
913.62 $
(Prog. 01 -02)Liste : Annexe 7
FORMULAIRE 4
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUSMOIS/ANNÉE 2020-2021 MINISTÈRE/ORGANISME Agriculture, Pêcheries et Alimentation SECTEUR 080 PAGE 5 DE 23
NOTE 1 Liste des catégories :
- CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE
- COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :
No SEAO, No de bon de
commande, No d'écriture d uSAGIR ou No de référence du
ministère ou organismeNUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE
CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE,
MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
(1) (2) (3) (4) (5) 8 33037PROG : 01 - DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES
BIOALIMENTAIRES, FORMATION ET QUALITÉ DES
ALIMENTS
NOM : Appui aux expositions agricoles
SUBVENTIONS NORMÉES
Aide financière visant à soutenir les expositions agricoles pour 2020-2021. Une aide financière de 25 000 $ et plus a été versée aux bénéficiaires mentionnés sur la liste de l'annexe 08
Par ce programme, le ministère vise à promouvoir l'agriculture et l'agroalimentaire québécois auprès de la
population en mettant en valeur le savoir-faire des entreprises agricoles et agroalimentaires et leurs produits
par l'intermédiaire d'un réseau structuré d'expositions agricoles. 2020-2021 : 573
049.62 $
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