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[PDF] ANNEXES au contrat de travail de Pajemploi

AUTORISATION ET COORDONNÉES DES PERSONNES HABILITÉES A REPRENDRE LISTE DES PERSONNES A CONTACTER EN CAS D' URGENCE

[PDF] FICHE N°2 PERSONNES HABILITÉES, SOUS-TRAITANTS - CNIL

Parmi les organismes et personnes suscep- tibles de DESTINATAIRES DES DONNÉES ET TIERS AUTORISÉS toutefois à tinataire, par exemple les coordonnées des Liste non exhaustive de tiers autorisés à obtenir la communication

[PDF] Mandat de représentation - Immigration Québec

Ce formulaire s'adresse aux personnes physiques et morales (mandants) qui désirent une personne titulaire d'une autorisation spéciale délivrée par le Barreau du Québec ou la Chambre des notaires du immigration, les coordonnées

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7 mai 2020 · et un numéro de téléphone, et le cas échéant les coordonnées d'une personne de Les éléments à recueillir, listés dans l'annexe 1, concernant la situation au cas que l'entretien est réalisé par une personne autorisée à le

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d'élèves : seuls les parents ayant autorisé la diffusion de leur adresse aux associations de parents d'élèves apparaissent sur cette liste Édition des étiquettes pour 

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les contribuables exerçant une profession libérale dont la liste est fixée par voie Cette autorisation devra être remise à la Direction Générale des Impôts avant la prise le versement de l'impôt sur les profits de capitaux mobiliers (personnes

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5 mar 2009 · la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du Commission nationale peut autoriser la conservation de données, frais, hormis ceux liés à la transmission du refus, à l'utilisation de ses coordonnées La Commission nationale fixe la liste des catégories de traitements de 

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la liste des pays où une demande d'autorisation de mise sur le marché a été présentée 1 3 Information précautions particulières devant être prises par les personnes qui manipulent le médicament o DCI : Contact : (Nom et coordonnées) 

[PDF] GUIDE DORGANISATION DES EVENEMENTS RASSEMBLANT DU

pour le maire, en sa qualité d'autorité de police, à autoriser ou non la tenue d'une manifestation nom, l'adresse et les coordonnées téléphoniques de l' organisateur ou la manifestation, accompagnée d'une liste de signaleurs ( personnes

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autorisation de donner des médicaments ; • Modalités de conduite à l'école ; • Liste et coordonnées des personnes autorisées à venir chercher l'enfant au 

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[PDF] ordonnance et protocole du médecin

[PDF] autorisation parentale hospitalisation

[PDF] article r 4127 42 du code de la santé publique

[PDF] notice cnc 2017 pdf

[PDF] cnc 2017 maroc

[PDF] convocation cnc 2017

[PDF] cnc 2017 maroc date

[PDF] cnc 2017 date

[PDF] affectation cnc 2017

[PDF] oral cnc 2017

[PDF] insea cnc 2017 convocation

[PDF] dossier autorisation onssa

[PDF] formulaire de demande de l autorisation l agrément sur le plan sanitaire

[PDF] onssa dossier agrement

LD-1. LES LISTES DE ONDE page 1

LD-1. LES LISTES DE ONDE

Menu LISTE et

DOCUMENTS, Listes

Les listes directement

accessibles via ce tableau sont décrites dans les paragraphes ci- dessous.

Le dernier paragraphe

de ce document traite de listes qui ne sont pas accessibles par ce tableau récapitulatif, mais qui peuvent être utiles.

Presque toutes les listes

sont extractibles au format .csv, ou peuvent

être téléchargées et

imprimées. (format .pdf)

Suivi des inscriptions et

admissions.

Cette liste ne recense

que les nouveaux

Ġlğǀes de l'annĠe en

cours ou de l'annĠe suivante. Elle a le mĠrite de donner l'Ġtat administratif de tous ces nouveaux élèves.

Pour un suivi complet

de tous les élèves de l'annĠe en cours, préférer le " SUIVI » dans le menu " Ecole ».

Cette synthğse des nouǀeaudž Ġlğǀes de l'annĠe sĠlectionnĠe, (en cours ou suiǀante), n'est

pas extractible directement, ni éditable en pdf. (Pour extraire ces données, faire des copier/coller sur chacune des pages trouvées.)

LD-1. LES LISTES DE ONDE page 2

BON à SAVOIR

Il est possible de faire un

tri sur chacune des colonnes de la liste à l'aide des petites flèches de couleur prune.

Liste simple

Ne pas confondre cette

liste qui regroupe les admis définitifs avec la liste simple du menu répartition qui peut aussi intégrer les admis acceptés. PDF ou CSV

Liste avec des cases à

cocher (très utile pour réaliser des pointages sur une classe ou un groupe d'Ġlğǀes) PDF ou CSV

Suivi des INE

Si des élèves sont

recensés depuis plus de 4 jours dans la liste des

élèves sans INE, faire un

signalement.

Elèves radiables

Cette liste recense les

élèves en attente de

radiation. (Ex : tous les élèves qui changement d'annĠe scolaire)

LD-1. LES LISTES DE ONDE page 3

Etats des effectifs

constatés

Aide à la tenue du

registre des élèves inscrits

Par défaut, cette liste

recense la totalité des

élèves arrivés dans

l'Ġcole depuis la rentrĠe (admis définitivement) quitté (radiés). Il est possible de restreindre cette liste en saisissant une date différente de la rentrée, plus avancée dans l'annĠe scolaire en cours. La liste des élèves est disponible au format PDF et CSV. Il est recommandé de coller le

document édité dans le registre des élèves inscrits très régulièrement, quand des

mouǀements d'Ġlğǀes ont lieu pour l'Ġcole.

Personnes à

contacter en cas d'urgence.

Editable par classe,

(Par exemple, pour les sorties scolaires), ou par ordre alphabétique pour toute l'Ġcole. (Elle peut être rangée à côté des postes téléphoniques de l'Ġcole).

LD-1. LES LISTES DE ONDE page 4

Personnes

autorisées à venir chercher l'Ġlğǀe.

Liste précieuse pour

les élèves d'ąge préscolaire car issue de la fiche de renseignement signée par les

Responsables de

l'Ġlğǀe : elle recense les personnes nommément désignées par eux pour récupérer l'Ġlğǀe ă l'Ġcole.

Elèves admis

définitivement : périscolaire

Cette liste a

l'aǀantage de permettre une classification par ordre alphabétique de TOUS les élèves de l'Ġcole.

Elèves répartis

ATTENTION :

Cette liste intégre

tous les élèves, y compris les admis acceptés.

Elèves non répartis

L'Ġdition des non-

répartis permet de faciliter le travail du conseil des maîtres de cycle au moment des répartitions des

Ġlğǀes pour l'annĠe

suivante.

LD-1. LES LISTES DE ONDE page 5

La liste pour le

médecin scolaire ou pour le médecin PMI récapitule notamment l'Ġcole de provenance des

élèves qui ont

intĠgrĠ l'Ġcole. Elle renseigne donc l'Ġcole attachée au

Centre Médico-

Scolaire susceptible

de détenir le dossier médical des nouveaux élèves.

Listes disponibles après

PASSAGE

Liste des élèves

restant dans l'école par niveau ou cycle.

Liste des

passages de niveau par classe.

Liste des élèves

quittant l'école suite à un passage de niveau.

Liste des élèves

quittant l'école suite au passage en 6ème.

LD-1. LES LISTES DE ONDE page 6

Coordonnées des

parents d'élèves pour les associations de parents d'élèves : seuls les parents ayant autorisé la diffusion de leur adresse aux associations de parents d'élèves apparaissent sur cette liste.

Édition des étiquettes

pour la remise du matériel de vote.

Ces étiquettes sont

aisément paramétrables et permettent de distribuer les courriers par voie postale ou bien en les remettant ă l'Ġlğǀe directement.

Liste électorale du

bureau de vote

Il arrive parfois que l'on

trouve des doublons de responsables sur la liste

électorale du bureau de

vote. Si c'est le cas, c'est que les enfants d'une même fratrie de l'école sont rattachés à des fiches doublons pour un même responsable. Pour corriger ces erreurs, la démarche est expliquée de façon détaillée dans le pas à pas EL-6, paragraphe 3.

LD-1. LES LISTES DE ONDE page 7

Autres listes utiles

Liste détaillée des élèves

avec leurs responsables

Cette liste permet de

synthétiser toutes les adresses des reponsables d'une classe aǀant la rentrée ou pendant l'annĠe scolaire pour des contacts spécifiques avec les familles.

Liste des radiés pour

l'annĠe scolaire en cours

Menu " Ecole », " Suivi,

" Suiǀi de l'Ġtat administratif des élèves pour l'annĠe en cours ».

SĠlectionner l'Ġtat

" radiation ».

La liste des radiés

apparait avec la date à laquelle ils ont été radiés.

Ne pas confondre cette

liste avec la liste des

élèves radiables qui

recense les élèves en attente de radiation. (voir plus haut).

Cette liste des élèves radiés de l'annĠe en cours n'est pas edžtractible directement, ni

éditable en pdf. (Pour extraire ces données, faire des copier/coller sur les pages trouvées.)

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