[PDF] [PDF] DOSSIER DAMM - Pharmaciema

la liste des pays où une demande d'autorisation de mise sur le marché a été présentée 1 3 Information précautions particulières devant être prises par les personnes qui manipulent le médicament o DCI : Contact : (Nom et coordonnées) 



Previous PDF Next PDF





[PDF] ANNEXES au contrat de travail de Pajemploi

AUTORISATION ET COORDONNÉES DES PERSONNES HABILITÉES A REPRENDRE LISTE DES PERSONNES A CONTACTER EN CAS D' URGENCE



[PDF] FICHE N°2 PERSONNES HABILITÉES, SOUS-TRAITANTS - CNIL

Parmi les organismes et personnes suscep- tibles de DESTINATAIRES DES DONNÉES ET TIERS AUTORISÉS toutefois à tinataire, par exemple les coordonnées des Liste non exhaustive de tiers autorisés à obtenir la communication



[PDF] Mandat de représentation - Immigration Québec

Ce formulaire s'adresse aux personnes physiques et morales (mandants) qui désirent une personne titulaire d'une autorisation spéciale délivrée par le Barreau du Québec ou la Chambre des notaires du immigration, les coordonnées



[PDF] Guide méthodologique dinvestigation des cas et des personnes

7 mai 2020 · et un numéro de téléphone, et le cas échéant les coordonnées d'une personne de Les éléments à recueillir, listés dans l'annexe 1, concernant la situation au cas que l'entretien est réalisé par une personne autorisée à le



[PDF] LD-1 LES LISTES DE ONDE

d'élèves : seuls les parents ayant autorisé la diffusion de leur adresse aux associations de parents d'élèves apparaissent sur cette liste Édition des étiquettes pour 



[PDF] SIMPL - Direction Générale des Impôts

les contribuables exerçant une profession libérale dont la liste est fixée par voie Cette autorisation devra être remise à la Direction Générale des Impôts avant la prise le versement de l'impôt sur les profits de capitaux mobiliers (personnes



[PDF] Loi 09-08 - CNDP

5 mar 2009 · la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du Commission nationale peut autoriser la conservation de données, frais, hormis ceux liés à la transmission du refus, à l'utilisation de ses coordonnées La Commission nationale fixe la liste des catégories de traitements de 



[PDF] DOSSIER DAMM - Pharmaciema

la liste des pays où une demande d'autorisation de mise sur le marché a été présentée 1 3 Information précautions particulières devant être prises par les personnes qui manipulent le médicament o DCI : Contact : (Nom et coordonnées) 



[PDF] GUIDE DORGANISATION DES EVENEMENTS RASSEMBLANT DU

pour le maire, en sa qualité d'autorité de police, à autoriser ou non la tenue d'une manifestation nom, l'adresse et les coordonnées téléphoniques de l' organisateur ou la manifestation, accompagnée d'une liste de signaleurs ( personnes



[PDF] Guide de la relation Parent employeur / Assistant maternel - CAF

autorisation de donner des médicaments ; • Modalités de conduite à l'école ; • Liste et coordonnées des personnes autorisées à venir chercher l'enfant au 

[PDF] autorisation parentale d'intervention chirurgicale pajemploi

[PDF] ordonnance et protocole du médecin

[PDF] autorisation parentale hospitalisation

[PDF] article r 4127 42 du code de la santé publique

[PDF] notice cnc 2017 pdf

[PDF] cnc 2017 maroc

[PDF] convocation cnc 2017

[PDF] cnc 2017 maroc date

[PDF] cnc 2017 date

[PDF] affectation cnc 2017

[PDF] oral cnc 2017

[PDF] insea cnc 2017 convocation

[PDF] dossier autorisation onssa

[PDF] formulaire de demande de l autorisation l agrément sur le plan sanitaire

[PDF] onssa dossier agrement