DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE TITRE DE SEJOUR
0 à 16h00 au 02 33 75 47 12 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE TITRE DE SEJOUR feront l'objet d'une authentification auprès des autorités ou organismes qui les ont
Formulaire de renouvellement ou de changement de statut
s deux cas, mentionner la catégorie de titre de séjour demandée, qui correspond 13259 Marseille Cedex 06 – Téléphone : 04 84 35 40 00 – Télécopie : 04 84 35 51 75
formulaire de demande de titre de séjour - Les services de l
ur du titre de séjour : (à remplir en caractères majuscules) pourront faire l'objet d'une authentification auprès des autorités ou est puni de 5 ans d' emprisonnement et de 75 000 euros d'amende
DEMANDE DE TITRE DE SEJOUR Démarche La - gardgouv
te demande de titre de séjour feront l'objet d'une authentification auprès des autorités ou
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2018
I'authentification des titres de séjour ; - de la gestion l'enregistrement des demandes d'asile et la délivrance des attestations de demande d'asile et des Écépissés ;
Ou trouver votre numéro détranger ? - Finistère Gouvfr
s disposez d'un titre de séjour – Nouveau modèle Votre numéro étranger composé d'une
Guide du retraité étranger
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Liberté·Égdlité•Fratern ité
RÉPUBLIQUEFRANÇAISE
MINISTÈREDEL'INTÉRIEUR
Direction de l'accueil,del'accompagnement
desétrangerset delanationalité Informationdu26février2018 relativeauniveaudecormaissancedelalanguefrançaise requis,à compterdu7mars2018,pourla délivranced'unecartederésidentou d'une carte de r ésidentportantlamention"résidentdelonguedurée- DE».NOR:INTV1804752J
du21 février2018,prisenapplicationdel'articleR.314-1ducodedel'entrée etduséjourdesétrangerset
dudroitd'asile(CE5EDA)danssa versionapplicable àcompterdu7 mars2018. Cet arrêtédéfinitlesdiplômesetcertificationsattestantleniveauA2 demaîtrisedufrançais r oud'unecartede résidentportantlamention"résidentdelonguedurée-DE»,visésaux articles1.314-8,1.314-8-1,1.314-8-2 et1.314-9duCE5EDA.Piècesjointes:
moinségalaudiplômenationaldubrevet(niveauV bis) ; Annexe2 :présentationdutestdecormaissancedufrançais(TCF)duCentreinternational dlétudes pédagogiques(CIEP) ; -Annexes2-1, 2-2 et2-3:fac-similés(verso)d'attestationsderésultatsduTCF,duTCFpour lacartederésidentetduTCFpourleQuébec ; Annexe3 :présentationdutestd'évaluationdefrançais(TEF) de laChambredecommerce et d'industriedeParis(CCIP) ; -Annexe3-2 : guided'authentificationdesrésultatsduTEF (guideAuthentitef). Références:loi n°2016-274du7mars2016relativeaudroitdesétrangersenFrance, et notammentsesarticles2et68 ;Décr
etn° 2016-1456du28 octobre2016prispourl'applicationdela loi n° 2016-274 du7mars 2016relativeaudroitdesé trangers enFrance,et notammentses articles 11 et31; Arrêtédu21 février2018 fixantlalistedesdiplômesetcertificationsattestantleniveaude maîtrisedufrançaisrequis,àcompterdu7mars2018,pourl'obtentiond'unecarte derésident oud'unecartederésidentportantla mention"résidentdelonguedurée- DE».···f···
ADRESSEINTERNET:www.interieur.gouv.fr
Leministred'État, ministredel'intérieurfiMonsieurlepréfetdepolice;MesdamesetMessieursles préfetsderégion; Laloin°2016-274du7mars2016etsondécretd'applicationn"2016-1456du28octobre 2016 ont prévudereleverleniveaude connaissancedelalanguefrançaiserequispourladélivrance dela carte derési dent. Jus qu'au7mars2018,unniveau"suffisant»deconnaissancedufrançaisestrequis. Il peut êtreattestéparlaproductiond'undiplômeinitialdelangue française(DILF). Àcompterdu7mars 2018,c'estleniveauA2 ducadreeuropéencommun deréférencepour lesl angues(CECRL)duConseildel'Europequiseraexigé. LeniveauA2correspondàun niveauélémentaire intermédiaire(cf.1).L'étrangerdevraprouver,parlediplôme ou la certification qu'ilproduira,qu'ilen maîtrisel'ensembledes compétencesécritesetorales (c L'arrêtédu21février2018,prisenapplicationdel'article 11dudécret du 28 octobre2016, précise les diplômesettestsquiserontàprésenter enpréfecture,à compterdu7 mars 2018,pour attesterceniveauA2.Il déf
inittrois catégories dediplômes,tests ouattestations,figurantàl'annexedel'arrêté,qui ser ontacceptés pourattesterleniveauA2: les diplômesdelangue françaiseattestantunniveauaumoins équivalentau niveauA2duCECRL(cf.2) ;
les diplô un enseignementsuivienlangue française(cf.3); lestests ouattestationslinguistiquessécurisés, délivrésparunorganismecertificateur rec onnuauniveau national ouinternational,qui constatentetvalidentlamaîtrisedes com pétencesécritesetoralesviséesparleniveauA2duCECRL(cf.4)et annexes2à3-1 présentantdes exemples detests).
1)LEPRÉSENTATIONDUNIVEAUA2
LeCECRL é
tablitlesniveauxdemaîtrised'une langueenfonction desavoir-faireauregard dediffére (duniveauAl,le plusélémentaire,auniveau C2, leplusavancé)ainsiquedes échelles de co mpétences décritesprécisémentparmiles sixniveaux,divisés en trois ensembles, eux- mêmes divisés endeux sous-ensembles:Apourlesutilisateursdébutants, B pourles utilis ateursindépendantsetCpourlesutilisateursexpérimentés. Ainsi, lescompétencesde co successives:NiveauAl: introductionetdécouverte;
toutefois, en termes d'intégration,l'entréeenformationetl'accès àl'emploi; NiveauBl:niveauseuil permettantundébutd'autonomielangagière ; 2 NiveauB2: bonniveaudelangueàtravers,notamment,l'autonomieàl'écrit;NiveauCl:niveaud'autonomiepleine;
NiveauC2:maîtrise.
Plusprécisément,le
niveauA2 secaractériseparlamiseenoeuvredescompétencesdécrites ci-après: Co mpréhensiondephrasesisoléeset d'expressions fréquemmentutiliséesenrelation avecles proche, travail, etc.). Co mmunication lorsdetâcheshabituellesne demandantqu'unéchanged'informationssimple et direct surdes sujetsfamiliers,Description pardesmoyens rudimentaires de safo
rmation,desonenvironnementimmédiat et de sujetscorrespon dantàdesbesoinsimmédiats.Comprendre(Écouter)
Je peux
concernede trèsprès(moi-même,mafamille,les achats,l'environnementproche,letravail, etc.).Je peuxsaisir l'essentieldansdesannoncesetdesmessagessimpleset clairs.Comprendre(Lire)
Je peuxlire destextescourtstrèssimples. Je peuxtrouveruneinformationparticulière prévisibledansdes documentscourantscommelespetitespublicités, lesprospectus,les menusetleshoraireset jeParler(Prendrepartàuneconversation)
Jepeux co
mmuniquerlors detâchessimples et habituellesnedemandantqu'unéchange d'inf ormationsimple etdirectsurdes sujetset des activitésfamiliers.Jepeuxavoirdes échangestrèsbrefsmême si,en règle générale,jene comprends pasassezpourpoursuivreune conversation.Parler(S'exprimeroralementencontinu)
Jepeuxutiliser unesériede phrasesoud'expressionspourdécrireentermessimplesma familleet d'autresgens, mesconditionsdevie, maformationetmonactivitéprofessionnelle actuelle ourécente,Écrire
Je peuxécrire des
notes et messages simplesetcourts.Jepeux écrireunelettre personnelletrès simple,parexemplederemerciements. En languages 32)LESDIPLÔMES DE LANGUE FRANÇAISEATIESTANTUN NIVEAU AU MOINS ÉQUIVALENT AU
NIVEAU
A2DU CECRL
L'annexedel'arrêté énumèreau paragraphel,lesdiplômesdefrançaisdélivrés auxétra
ngerspardifférents typesd'organismespublics ouprivés.Seulssontacceptésles
L'associationdesdirect
eursde centresuniversitairesd'études françaisespourétrangers (ADCUEF)délivredesdiplômesd'unniveausupérieurau niveauA2 :
DUEF (Diplômeuniversitaired'études françaises):BI,B2 ;DAEF(Dipl
ôme approfondi d'étudesfrançaises) :Cl;
DSEFP(Diplôme supérieurd'étudesfrançaises):C2.Les chambres de co
mmerceet d'industriedélivrentdesdiplômesdefrançaisprofessionnel (DFP)d ansdifférentsdomaines.Seul leDFP affaires p
l'obtentiondela carte derésident.Ilconvientdoncdes'assurerqueleDFP affaires présenté valide unniveauA2minimum. T ousles autres DFPrelèventaumoinsduniveauA2 etpeuventêtreacceptés:DFPaffaires:leniveauA2minimumestàvérifier ;
DFPmode:diplômedeniveau A2 ;
DFPtourisme,hôtellerieet restauration:diplômedeniveauA2minimum; DFPmédicalet DFPjuridique:diplômesdeniveauB2minimum. P diplomes/ diplomes-francais-professionnel-dfp/Le centre
internationald'étudespédagogiques(CIEP),établissementpublicrattaché au ministèredel'éducationnationale,délivrelesdiplômes suivants:DELF (Dipl
ômed'études enlangue française) : leniveauA2 minimumestà vérifier;DALF(Diplômeapprofondidelangue française)
mitùmum; diplôme deniveauCl DELF Pro (Diplômed'études en langue française professionnelle): leniveauA2 minimumestàvérifier. 4 Leministèredel'éducationnationale, en partenariat avec laCClP,délivreleDCLFLE (Dipl ômede compétenceenlangue -françaislangueétrangère):leniveau A2minimum estàvérifier. Les (RNCP):établissements
privés oupublicsdeformationinitiale oucontinuedel'enseignement technologiquepeuventdemanderl'inscriptionau Répertoirenationaldes certifications professionnelles. L' professionnelle(CNCP)quidonnesonavisettransmetlesdemandesau Premierministrequiprendlesarrêtés.Lesdiplômeset lestitresrépertoriés restentclasséspar activitéet par
n iveau. demandedetitredeséjour.Lestitres et lesd
iplômesdel'Educationnationale sontinscritsdepleindroitau RNCP aprèsavis dela Commission,Ilconvient de ser
endre sur lesitewww.rncp.cncp.gouv.frafin de s'assurerqueletitreou lediplôme est bieninscrit auRNCP.3) LESDIPLÔMESDÉLIVRÉSPAR UNE AUTORITÉFRANÇAISE,EN FRANCEOUÀL'ÉTRANGER,
ATIESTANTD'UN ENSEIGNEMENTSUIVIENLANGUEFRANÇAISE Toutepersonneprésentantundiplôme,dontunelisteindicativefigure enannexel,d'un niveauaumoinségalaudiplômenationaldubrevet(niveauVminimum- cf.tableauci-dessous),délivréparuneautoritéfrançaise, enFranceouàl'étranger,doitêtreconsidérée
co l'arrêtédu21 février2018fixantla liste desdiplômes etcertificationsattestantleniveaude maîtrise dufrançaisrequis,pourl'obtentiond'une carte derésidentoud'unecarte de résident portantlamention"résidentdelonguedurée- UE»,Correspondance entreniveauetformation
SNiveau defo
Vprofessionnelle), au BEP(brevetd'étudesprofessionnelles) ouau diplôme national dubrevet(DNB -anciennementbrevetdescollèges ouBEPC) IVFormati
ondeniveau bac(général,teclmologique ouprofessionnel),brevetde technicien (BT) oubrevetprofessionnelFormationde
niveaubac+2:BTS(brevetdetechnicien supérieur),DUT III (diplômeuniversitairede technologie),L2(deuxièmeannée delicence) ou des diplômesplus ancienscommeleDEUG(diplômed'étudesuniversitaires générales)
5Correspondanceentreniveauet formation
Formationdeniveauégalousupérieurau bac+3(notammentlicence,master, 1etII doctorat-oudesdiplômes plusancienscommelamaîtrise,leDESS - dipl ômed'étudessupérieuresspécialisées,le DEA-diplômed'études appliquées) Touscesdiplômes sontvalablessanslimitationdedurée.4)LE TEST OUL'ATTESTATIONLINGUISTIQUE
Lorsquel'étrangerprésenteuntest ouune attestation linguistique viséàl'article 1-3 0 del'arrêté,conformémentauxindicationsportéesauparagraphe3 del'annexede cetarrêté,vous
vousassurerezquelestroisconditionscumulativessont bienremplies.Àcetégard, parce qu'ilsneremplissentpasl'une ouplusieursde ces conditions,lestestssuivantsnepourront pas êtreacceptés: Bri ghtLanguage(MahoneyTrainingConsultants):testenligne etpartéléphone ; Ev@ lang(CIEP): test enligneuniquement;LILATE (Lingueo):testpassé
àdistance,sansprésentiel;
CertificatVoltaire(Woonoz) :compétencesécrites seulesetpasderéférenceau CEC RL; Certificationen langue françaiseleRobert(Zeugmo):pas deréférenceauCECRL.Par ailleurs, laCh
ambrede commerceetd'industriedeParis-Ile-de-France(CCIP) aprocédé d epuisle1 er janvier 2017àla dématérialisationdesattestationslinguistiques délivréesaux candidatsayant réussileTEF(testd'évaluationdufrançais). Dans ces conditions,l'étranger quireçoit l'attestationdesonniveaudeconnaissancedelalanguefrançaise éditeralui-même cetteattestationetfourniraunecopiede celle-ciquevous devrezaccepter.Vouspourrez n éanmoinsvérifier l'authenticité dudocumentsurl'espaced'authentificationdela CCIP. La procédureàmettreenoeuvreest décritedans le guided'authentificationdesattestations (guideL'accès
àceserviceétantsécurisé,ilconvientde créeruncomptedevérificationsurle site d'authentification créationest àadresseràmmulteau@cci-paris-idf.fr,enprécisantles informationssuivantes:Adresseélectroniqueprofessio
nnelledel'agent;Nometprénomdel'agent;
Servicedel'agent;
6 dématérialiserses attestations,uneinformationultérieureenpréciseralesmodalités.Lestestset attestations m
entionnentgénéralement leurduréede validité.5)LESMODALITÉSDEMISEEN OEUVRE DEL'ARRÊTÉ
Lorsqueunétranger,âgédemoinsde 65ans,relevantdesarticlesL.314-8,L.314-8-1, L.314-8-2 etL.314-9ducodedel'entrée etduséjourdesétrangersetdudroitd'asile,sollicite p ourlapremièrefois la délivranced'unecartederésidentoud'unecartede résidentdelongue durée- DE, vousvousassurerezquelediplômeou la certificationproduitelorsdela constitution dudossierattestelmniveaudeconnaissancedelalanguefrançaiseaumoins égal au niveauA2, lesniveauxsupérieurs(Bl, B2,Cl etC2) étantde factoacceptés, a)Dated'application
Conformémentàl'article67-VIdela loidu7mars2016relativeaudroitdesétrangersen France,lesdispositionsdub)du5°del'articleR.314-1et del'arrêtéfixantles diplômeset certifications attestantleniveaudufrançaisrequispourla délivranced'unecartederésident oud'unecartede résidentportantla mention"résident delonguedurée- DE»s'appliquent aux demandespourlesquellesaucunedécisionn'estintervenueau7mars2018, date d'applicationdes textes. b) Siauaprèsavoirfaituncontrôlesurl'espaceAuthentitefsi letestprésentéestleTEF,vousvérifierez
l'authenticitédudocumentauprèsdel'organisme ayant délivréledocument,afind'écarter l'év entualitéd'unefraude.En cas de
fraudeavérée,vousrejetterezla demandededélivrancede lacartederésident sollicitée etvoussaisirezleprocureurdelaRépublique enapplicationde l'article 40ducode de procédurepénale, En r evanche,s'agissantdutitredeséjourantérieurementdétenu(cartede séjourtemporaire oucarte deséjourpluriannuelle),si lesprincipes gouvernant leretraitdes actesadministratifs autorisentlepréfet àrejeterouretireruntitredeséjoursurlabasede laproductiond'unfaux do cumentsanstexte,ilfautpourcelaquelefauxdocumentaitservià ladélivrancedutitre qu'il estenvisagé deretirerouderejeter,Ainsilafraude,enelle-même,nefondequele rejet dela d emandedelacartederésidentoulacarte derésidentdelonguedurée-DE. c)Dispensesdélivrées parl'OFIILadispensede fo
rmation linguistique estattribuéeparl'OFII aumomentdelasignature du contratd 'intégrationrépublicaine(CIR)auxétrangersquipossèdentdéjà leniveau linguistiquerequis, 7 Ladispense étaitattribuéepourleniveauAl.ljusqu'au30juin2016 (CAl)etestattribuéepour leniveauAldepuisle1 er juillet2016 (CIR).Parconséquent, lapersonnetitulaired'unetelle disp ensepossèdeauminimumleniveauAl.lquipermet,jusqu'au7mars2018,de remplirla C ependant,cettedispenseneseraplusacceptéeàcompterdu7 mars 2018danslamesure où elle ne prouvepasleniveauA2. contacterezlebureaudel'apprentissagede lalangueet de lacitoyennetéauseindelasous directiondel'accueilet del'accompagnementdesétrangersde ladirectiondel'accueil,de l'accompagnementdesétrangerset de lanationalité:daaen-dgef@interieur.gouv.fr P ourleministre et pardélégation: Ledirecteurgénéral desétrangers enFrance,P.-A.MOLINA
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`>?W&abcdc fgbhicjjkhllcmfncfmofpcqlcjjcrfncfmstnquo khlfvhvqmokbcfc fnqfjvhb "=>>W w&=('D').Gx)-).G3.B,-)'B(F@/()*+.B@('0*'(.'2(3 MMM "=VW&=('D').')',N1*,*'1FB@3(*'B( ";UV&;*@4A0'B1*D'(F*)-*('.')',N1/4/2*' ";KH&;*@4A0'.' "V?&V*)('@(/+'FF*/11'4 "F03)*'(F.G-() ../.0.. 12 34./.506768879637.2 68<68
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