[PDF] [PDF] Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de

CONVOCATION 15 février 2013 DATE D'AFFICHAGE 18 février 2013 L'an deux mil treize, vendredi 22 février à dix-huit heures trente, Le Conseil Municipal  



Previous PDF Next PDF





[PDF] AvIS DE CONvOCATION - AMMC

Extraordinaire, le Mardi 2 avril 2013 à 10h30 au siège social à l'effet de délibérer Sur proposition du Conseil d'Administration du 19 février 2013, et sous actions détenues à la date du détachement du coupon prévue pour le 17 mai 2013



[PDF] vendredi 15 fأ©vrier 2013

26 rabii I 1434 (7 février 2013) ISSN 0851 - 1217 Dahir nº 1-13-01 du 18 rabii I 1434 (30 janvier 2013) 12, 14 et 15 de la présente loi, ainsi que la date de leur publication En cas de convocation à une assemblée donnant lieu à



[PDF] jeudi 28 mars 2013

28 mar 2013 · développement Décret n°2-12-901 du 23 rabii I 1434 (4 février 2013) Un résumé des décisions est affiché au siège de la chambre dans un délai la date de ladite demande, sur convocation du président de la chambre



[PDF] Maroc - Decret n°2013-349 du 20 mars 2013 relatif - Droit-Afrique

dahir nº 1-09-02 du 22 safar 1430 (18 février 2009), notamment son article 55; date de commencement de l'exécution des prestations prévue par ordre de service Le maître d'ouvrage doit afficher le programme prévisionnel des marchés 



[PDF] Nouveau décret sur les marchés publics

Décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés dahir nº 1-09-02 du 22 safar 1430 (18 février 2009), notamment son article 55; date de commencement de l'exécution des prestations prévue par ordre de service Le maître d'ouvrage doit afficher le programme prévisionnel des marchés 



[PDF] Décret n°212349 relatif aux marchés publics

2013) Vu la Constitution, notamment ses articles 72 et 90 ; Vu la loi n° 69-00 groupements promulguée par le dahir n° 1-09-02 du 22 safar 1430 (18 février 2009), La durée du marché-cadre court à compter de la date de commencement de Le maître d'ouvrage doit afficher le programme prévisionnel des marchés 



[PDF] Date de la convocation : le 3 juin 2016 Date daffichage de la

14 jui 2016 · REVISION APPROUVEE PAR DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 12 FEVRIER 2013 Révision allégée n° 1 du PLU approuvée



d17p3iezpy3jniopdf

SEANCE du 20 février 2013 Date de convocation du Conseil Municipal : 13/02/ 2014 Date d'affichage de la convocation à la Mairie : 17/02/2014 le 20 février 



[PDF] Délibérations du 11-02-2013 - Logo Bois-de-Haye

EXTRAIT DU PROCES VERBAL des DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 11 février 2013 Date de convocation 04 février 2013 Date d' affichage



[PDF] Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de

CONVOCATION 15 février 2013 DATE D'AFFICHAGE 18 février 2013 L'an deux mil treize, vendredi 22 février à dix-huit heures trente, Le Conseil Municipal  

[PDF] *établissements mentionnés dans l arrêté interministériel du 16/01/2001

[PDF] - 1 - SITUATION FAMILIALE DU DEMANDEUR Célibataire Pacsé(e) Marié(e) Concubin(e) éparé (e) Divorcé(e) Veuf(ve)

[PDF] - 25 - TABLEAU COMPARATIF. Texte de la proposition de loi. Proposition de loi tendant à promouvoir l autopartage CHAPITRE 1 ER.

[PDF] - Comment présenter un business plan efficace? - Quelles informations doivent impérativement y figurer? - Comment préparer sa demande de financement

[PDF] - Guide de l utilisateur -

[PDF] - MODULE TRAVAUX - Le suivi des travaux se fait à travers un statut (état d'avancement) qui suit le principe suivant : Le travail est à faire

[PDF] - Rapport d activité Fondation FFB - Association Vienne et Moulière Solidarité VMS

[PDF] - Support technique

[PDF] ------------------ Unité - Progrès - Justice CHAMBRE CIVILE ------------------ AUDIENCE PUBLIQUE

[PDF] -30% L assistance téléphonique. Offre spéciale* 8 conseils pour booster la performance de votre site -20% Comparez nos offres! Nouveau!

[PDF] -Centrale gamme 180-

[PDF] -ORDRE DU JOUR- *********** PÉRIODE DE QUESTIONS ***********

[PDF] . Généralités 1. 1.2 L affichage 6

[PDF] . Puissances d'un nombre relatif (notion et notations). Unités de longueurs et conversions

[PDF] ... des solutions pour les salariés cadres et non cadres Une protection sociale complète adaptée aux salariés du secteur du courtage