[PDF] [PDF] PARENTS DÉLÈVES - APEPA

1 sept 2010 · s'acquittent de droits d'écolage pour la totalité de la scolarité pour enseignants ou personnels dencadrement titulaires, sur lattribution de subventions et sur Les heures de réunion des conseils d'école, d'administration et de L'agence émettra en novembre 2010 une facture correspondant à 6 des 



Previous PDF Next PDF





[PDF] LYCEE DU PARC PROCES-VERBAL DE LA - Lycée du Parc

5 nov 2009 · Un nouveau règlement intérieur du Conseil d'Administration (annexe 2), titulaires et suppléants des représentants des élèves, des parents et des personnels (enseignants et ATOSS) se sont réunis de 17h30 à 18h Vote 0910- 005A : Le Conseil, à l'unanimité désigne les membres de la CAO (annexe 7),



[PDF] Le Guide juridique et syndical de LEPLE - CGT Educaction

1 sept 2017 · réglementaires du livre V du code de l'éducation, a fini d'abroger les L' organisation du vote des personnels au Conseil d'Administration et éducative de l'établissement depuis la parution du décret 2010-99 du 27 membre de droit du conseil d'administration avec voix délibérative et un élu ATOSS



[PDF] instances des EPLE - Sgen-CFDT

Les élections au conseil d'administration : déroulement des opérations et des élèves En collège, 7 parents et 3 élèves 6 parents d'élèves 2 élèves 1er collège : personnels d'enseignement, de direc- Novembre : budget Les membres de droit n'ont pas de suppléant et ne sont pas remplacés en cas d' absence



[PDF] COUV S1 N° 2 - Snes-FSU

14 sept 2013 · de chacun des conseils d'administration de l'année scolaire et La loi de 2010 de réforme des collec- 4 membres de droit : le chef d'établissement, un adjoint désigné par le 4 représentants des personnels : 3 enseignants(1), 1 ATOSS • 4 représentants des usagers : 3 parents et 1 élève en collège, 



[PDF] RÈGLEMENT INTÉRIEUR - Collège COLETTE

2 sept 2019 · Le respect des principes de LAÏCITÉ et de NEUTRALITÉ politique, un engagement pour les parents et les élèves au respect de l'ensemble des Le présent règlement intérieur a été adopté par le Conseil d'Administration du 23 juin 2016 Composée de personnels enseignant de la classe de l'élève 



[PDF] PARENTS DÉLÈVES - APEPA

1 sept 2010 · s'acquittent de droits d'écolage pour la totalité de la scolarité pour enseignants ou personnels dencadrement titulaires, sur lattribution de subventions et sur Les heures de réunion des conseils d'école, d'administration et de L'agence émettra en novembre 2010 une facture correspondant à 6 des 



[PDF] Règlement intérieur du Collège Anatole France

I - Droits et devoirs des membres de la communauté éducative d'administration , à la commission permanente et au conseil de discipline en faisant 1 2 Les personnels Les parents sont, pour la communauté scolaire, des partenaires à part entière et sont En cas d'absence d'enseignant, deux cas sont à distinguer :

[PDF] CONSEIL D'ETAT ============== No 48.255 Projet de loi

[PDF] CONSEIL DE DISCIPLINE

[PDF] CONSEIL DE LA CONSOMMATION AVIS

[PDF] CONSEIL DE QUARTIER CENTRE

[PDF] Conseil de quartier commun Georges Brassens/Vaugirard Parc des Expositions

[PDF] Conseil économique et social. Examen des activités récentes de la CEE dans le domaine des transports routiers

[PDF] CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MAYENNE

[PDF] CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 02 DÉCEMBRE 2010 LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL du 13 Avril 2012. COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 03 JUIN 2013 à VINGT HEURES.

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 10 juin 2014 Compte-rendu

[PDF] Conseil Régional. Réunion des 23 et 24 octobre 2014

[PDF] CONSEIL SUPÉRIEUR. de la FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE. Conseil supérieur de la FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - 2011

[PDF] CONSEIL SYNDICAL. Réunion du 12 mars 2015