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CHAPITRE IV: PROCEDURES DE PASSATION DES MARCHES SECTIONII: MODES DE PASSATION DES CONTRATS DES PRESTATIONS ARCHITECTURALES unitaire correspondant du bordereau des prix, le détail estimatif et le bordereau des prix peuvent adapté en procédant aux ajustements nécessaires

Liste des prestations pouvant faire l'objet de marchés cadre (ANNEXE N°1) _ 66 bordereau dudit marché deux prix pour ces matériaux et marchandises, l'un que ce soit dans les différentes procédures de passation, de gestion et d' exécution Règlement précité, ce procès-verbal doit être adapté en conséquence

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30 avr 2014 · Bordereau des Prix Unitaires (BPU) Marché passé sous la procédure adaptée Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés

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5 - Bordereau du prix global : document qui, pour un marché à prix global, indique la prestation à pour objet soit la réalisation de prestations déjà définies quant aux conditions de leur vigueur le plus adapté en procédant aux ajustements nécessaires Chapitre IV : Procédures de passation des marchés publics

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Prestation de service BP100 – 33305 LORMONT cedex Réf MC151208-01 Marché à procédure adaptée Page 2 sur 2 BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES

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Exemple de BPU (Bordereau des Prix Unitaires) 1 Marché passé pour des types de prestations dont la personne publique pourra avoir besoin mais sans savoir à priori II 1 2 1 La procédure adaptée (MAPA): les conditions de son efficacité

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Article 5: Détermination des besoins et estimation du coût des prestations Chapitre II : Types et Chapitre IV: Procédures de passation des marchés publics 3- Bordereau des prix : document qui contient une décomposition par poste des prestations à vigueur le plus adapté en procédant aux ajustements nécessaires

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de travaux, la livraison de fournitures ou la prestation de services ; d'offres dans sa phase antérieure à la remise des offres ou à une procédure b) le bordereau des prix et le détail estimatif pour les marchés à prix unitaires ou la le dernier alinéa de l'article 40 Règlement précité, ce procès-verbal doit être adapté en

marches publics de fournitures courantes et - Aix en Provence

MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE la nature et la descripion des prestations à réaliser ; Le bordereau des prix unitaires pour le lot concerné ;

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