Prestation de service BP100 – 33305 LORMONT cedex Réf MC151208-01 Marché à procédure adaptée Page 2 sur 2 BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] AMMC-Règlement des marchéspdf
CHAPITRE IV: PROCEDURES DE PASSATION DES MARCHES SECTIONII: MODES DE PASSATION DES CONTRATS DES PRESTATIONS ARCHITECTURALES unitaire correspondant du bordereau des prix, le détail estimatif et le bordereau des prix peuvent adapté en procédant aux ajustements nécessaires
[PDF] 64 REGLEMENT RELATIF AUX CONDITIONS ET FORMES DE
Liste des prestations pouvant faire l'objet de marchés cadre (ANNEXE N°1) _ 66 bordereau dudit marché deux prix pour ces matériaux et marchandises, l'un que ce soit dans les différentes procédures de passation, de gestion et d' exécution Règlement précité, ce procès-verbal doit être adapté en conséquence
[PDF] MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES ET DE - Welience
30 avr 2014 · Bordereau des Prix Unitaires (BPU) Marché passé sous la procédure adaptée Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés
[PDF] Décret n°212349 relatif aux marchés publics
5 - Bordereau du prix global : document qui, pour un marché à prix global, indique la prestation à pour objet soit la réalisation de prestations déjà définies quant aux conditions de leur vigueur le plus adapté en procédant aux ajustements nécessaires Chapitre IV : Procédures de passation des marchés publics
[PDF] BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES - AJI
Prestation de service BP100 – 33305 LORMONT cedex Réf MC151208-01 Marché à procédure adaptée Page 2 sur 2 BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
[PDF] GUIDE DE LACHAT PUBLIC DE PRESTATIONS - Economiegouvfr
Exemple de BPU (Bordereau des Prix Unitaires) 1 Marché passé pour des types de prestations dont la personne publique pourra avoir besoin mais sans savoir à priori II 1 2 1 La procédure adaptée (MAPA): les conditions de son efficacité
[PDF] Règlement des Marchés de lOFPPT
Article 5: Détermination des besoins et estimation du coût des prestations Chapitre II : Types et Chapitre IV: Procédures de passation des marchés publics 3- Bordereau des prix : document qui contient une décomposition par poste des prestations à vigueur le plus adapté en procédant aux ajustements nécessaires
[PDF] 1 REGLEMENT RELATIF AUX CONDITIONS ET FORMES DE
de travaux, la livraison de fournitures ou la prestation de services ; d'offres dans sa phase antérieure à la remise des offres ou à une procédure b) le bordereau des prix et le détail estimatif pour les marchés à prix unitaires ou la le dernier alinéa de l'article 40 Règlement précité, ce procès-verbal doit être adapté en
marches publics de fournitures courantes et - Aix en Provence
MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE la nature et la descripion des prestations à réaliser ; Le bordereau des prix unitaires pour le lot concerné ;
[PDF] MARCHE DE FORMATION CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
[PDF] Marché de fournitures. Règlement de Consultation
[PDF] Marché de l occasion et exigences de rénovation énergétique. Rencontre de l Observatoire 21 mai 2015
[PDF] MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
[PDF] MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET
[PDF] MARCHÉ DE TRAVAUX ADDITIF AU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
[PDF] MARCHE POUR L ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS POUR LES SERVICES DU SMICTOM DU CARCASSONNAIS ET LA REPRISE D UN VEHICULE
[PDF] Marché public Cahier des Clauses Techniques Particulières
[PDF] MARCHE PUBLIC D ÉTUDES
[PDF] MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES À BONS DE COMMANDE
[PDF] MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D ŒUVRE ACTE D'ENGAGEMENT (AE)
[PDF] MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006)
[PDF] MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MAPA 2014-01 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
[PDF] MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES A.E. C.C.A.P.