Exemple de BPU (Bordereau des Prix Unitaires) 1 Marché passé pour des types de prestations dont la personne publique pourra avoir besoin mais sans savoir à priori II 1 2 1 La procédure adaptée (MAPA): les conditions de son efficacité
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[PDF] AMMC-Règlement des marchéspdf
CHAPITRE IV: PROCEDURES DE PASSATION DES MARCHES SECTIONII: MODES DE PASSATION DES CONTRATS DES PRESTATIONS ARCHITECTURALES unitaire correspondant du bordereau des prix, le détail estimatif et le bordereau des prix peuvent adapté en procédant aux ajustements nécessaires
[PDF] 64 REGLEMENT RELATIF AUX CONDITIONS ET FORMES DE
Liste des prestations pouvant faire l'objet de marchés cadre (ANNEXE N°1) _ 66 bordereau dudit marché deux prix pour ces matériaux et marchandises, l'un que ce soit dans les différentes procédures de passation, de gestion et d' exécution Règlement précité, ce procès-verbal doit être adapté en conséquence
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30 avr 2014 · Bordereau des Prix Unitaires (BPU) Marché passé sous la procédure adaptée Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés
[PDF] Décret n°212349 relatif aux marchés publics
5 - Bordereau du prix global : document qui, pour un marché à prix global, indique la prestation à pour objet soit la réalisation de prestations déjà définies quant aux conditions de leur vigueur le plus adapté en procédant aux ajustements nécessaires Chapitre IV : Procédures de passation des marchés publics
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Prestation de service BP100 – 33305 LORMONT cedex Réf MC151208-01 Marché à procédure adaptée Page 2 sur 2 BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
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Exemple de BPU (Bordereau des Prix Unitaires) 1 Marché passé pour des types de prestations dont la personne publique pourra avoir besoin mais sans savoir à priori II 1 2 1 La procédure adaptée (MAPA): les conditions de son efficacité
[PDF] Règlement des Marchés de lOFPPT
Article 5: Détermination des besoins et estimation du coût des prestations Chapitre II : Types et Chapitre IV: Procédures de passation des marchés publics 3- Bordereau des prix : document qui contient une décomposition par poste des prestations à vigueur le plus adapté en procédant aux ajustements nécessaires
[PDF] 1 REGLEMENT RELATIF AUX CONDITIONS ET FORMES DE
de travaux, la livraison de fournitures ou la prestation de services ; d'offres dans sa phase antérieure à la remise des offres ou à une procédure b) le bordereau des prix et le détail estimatif pour les marchés à prix unitaires ou la le dernier alinéa de l'article 40 Règlement précité, ce procès-verbal doit être adapté en
marches publics de fournitures courantes et - Aix en Provence
MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE la nature et la descripion des prestations à réaliser ; Le bordereau des prix unitaires pour le lot concerné ;
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