21 oct 2016 · Cahier des charges pour une prestation de mise à disposition d'un SIRH en mode SaaS visant à une externalisation de la paie et une gestion en lien avec les organismes extérieurs divers (exemple : contrôle URSSAF) ;
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] ENTREPRISE A - Cave Lex
Version V2 Exemple Cahier des chargesVD Page 1 / 27 ENTREPRISE A CAHIER DES CHARGES REDACTION
[PDF] Mise en place dun SIRH - Cahier Des Charges - ASM 13
23 jui 2017 · Ces critères doivent pouvoir se combiner entre eux : par exemple, édition des bulletins par service avec un tri interne sur les tickets restaurant
[PDF] SIRH - Cahier des charges de la consultation - Agence France Locale
SIRH - Cahier des charges de la consultation Date de version 29/01/2018 Page 2 sur 13 Table des matières 1 Information préalable
[PDF] Cahier des Charges - Mutuelle MBV
1 3 Le projet SIRH et la solution cible Le logiciel actuel est uniquement un logiciel de paie, et non un outil de gestion des Ressources Humaines dans leur
[PDF] cahier des charges - Apur
21 oct 2016 · Cahier des charges pour une prestation de mise à disposition d'un SIRH en mode SaaS visant à une externalisation de la paie et une gestion en lien avec les organismes extérieurs divers (exemple : contrôle URSSAF) ;
[PDF] SIRH cahier des charges 17
CAHIER DES CHARGES Référence du document : SIRH Nom du projet : SIRH Version 3- La création des partenariats dans CEGID PAIE , le SIRH et le GTA
[PDF] (SIRH) de la SNCF - Enssib
besoins a été menée en vue d'élaborer un cahier des charges Descripteurs : voir en annexe : Le modèle d'entreprise – la gestion par domaine
[PDF] CAHIER DES CHARGES - Enjeux RH
CAHIER DES CHARGES Gestion de la paie - SIRH Ressources Humaines, de réduire les charges et contraintes de gestion, de disposer d'une vision matière organisationnelle comme par exemple dissocier la gestion administrative de la
[PDF] ANALYSES Cahier des charges - Direction Générale des Entreprises
Étude pour l'élaboration du cahier des charges d'un tableau France ( comptable, SIRH, de paie, CRM, ERP) pour importer de façon automatique les données à (exemple : une société de conseil en informatique aura des enjeux forts en
[PDF] cahier des charges - Aragon-eRH
chantiers SI et métiers, « la culture et le modèle de management, la stratégie de 4 Livre blanc Aragon-eRH : quel cahier des charges pour votre SIRH ?
[PDF] exemple cahier des charges travaux de rénovation
[PDF] exemple calcul d'un poteau en beton arme
[PDF] exemple calcul degrevement taxe habitation
[PDF] exemple calcul fracheboud
[PDF] exemple calcul kanban
[PDF] exemple calcul lissage exponentiel simple
[PDF] exemple calcul plafonnement taxe habitation
[PDF] exemple calcul plafonnement taxe habitation 2016
[PDF] exemple calcul plafonnement taxe habitation 2017
[PDF] exemple calcul points de fonction
[PDF] exemple calcul révision de prix marché public
[PDF] exemple calcul révision de prix marché public france
[PDF] exemple calcul révision de prix marché public excel
[PDF] exemple calcul révision prix marché public
17 boulevard Morland Ȃ 75004 Paris
Tél : + 33 (0)1 42 76 22 58 - Fax : + 33 (0)1 42 76 24 05 http://www.apur.orgAPUR.2016.7
Cahier des charges pour une prestation de mise à disposition et une gestion partielle de la fonction gestion du personnel21 octobre 2016
ASSOCIATION LOI 1901
SIRET 784 237 539 00019
APE 7111Z
IDENTIFIANT TVA : FR36784237539
Contexte ................................................................................................................................. 2
1.1. Création, missions ............................................................................................................................... 2
1.2. Statuts et membres ............................................................................................................................. 2
1.3. Fonctionnement ................................................................................................................................. 2
1.4. Confidentialité des informations ........................................................................................................... 3
2. Forme de la consultation ................................................................................................ 3
3. Objet de la consultation .................................................................................................. 3
3.1 Lot 1 - tranche ferme : paie, déclarations mensuelles sociales et reporting social ................................... 4
3.2 Lot 2 - tranche optionnelle : administration et gestion du personnel ...................................................... 7
4. Durée de la prestation .................................................................................................... 7
6. Dispositions applicables .................................................................................................. 7
8. Variantes ........................................................................................................................ 8
9. Modalités de règlement .................................................................................................. 8
9.1. Rémunération ..................................................................................................................................... 8
9.2. Modalités de paiement ........................................................................................................................ 8
9.3. Adresse de facturation ........................................................................................................................ 8
9.4. Délais de paiement .............................................................................................................................. 8
10. Prix ................................................................................................................................. 9
11. Frais et indemnités ......................................................................................................... 9
12. Résiliation ....................................................................................................................... 9
13. Loi applicable ................................................................................................................. 9
14. Critères de choix ............................................................................................................. 9
16. Composition de la réponse ........................................................................................... 10
17. Documents contractuels ............................................................................................... 10
20. Contact......................................................................................................................... 11
17 boulevard Morland Ȃ 75004 Paris
Tél : + 33 (0)1 42 76 22 58 - Fax : + 33 (0)1 42 76 24 05 http://www.apur.org 2Contexte
et une gestion partielle de la fonction gestion du personnel dont le montant annuel dépasse le seuil à partir duquel une consultation est obligatoire.1.1. Création, missions
L'Atelier parisien d'urbanisme a été créé le 3 juillet 1967 par le Conseil de Paris.Il a pour mission de suivre et analyser les évolutions urbaines, de participer à la définition des
politiques d'aménagement et de développement, à l'élaboration des orientations de la politique
urbaine et des documents d'urbanisme, ainsi qu'à la préparation des projets à l'échelle de Paris,
de son aire urbaine ou de tout ou partie de la région Ile-de-France.A cette fin, il observe et analyse les évolutions urbaines, notamment à partir des données
démographiques, économiques et sociales ou immobilières concernant la capitale française et
d'autres grandes villes et peut engager des réflexions prospectives, élaborer des propositionsd'actions et des projets d'aménagement localisés, réaliser toutes études d'urbanisme ou
d'aménagement, effectuer des expertises ou encore contribuer à celles-ci. Il peut également effectuer toute mission ou étude se rattachant directement ou indirectementà son objet social ou pouvant en favoriser la réalisation pour ses membres, des collectivités ou
des établissements publics non adhérents.1.2. Statuts et membres
L'Apur est une association sans but lucratif entre la Ville et le Département de Paris, la Région
Ile-de-France, l'Etat, la CCI (Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris), la RATP (Régie
Autonome des Transports Parisiens), Paris Métropole, la Société du Grand Paris, la métropole du
Grand Paris, le Territoire Grand Paris Seine Ouest (GPSO, T3), le Territoire Est Ensemble (EE, hôpitaux de Paris), Eau de Paris, Epaurif, Grand Paris Aménagement, Paris Habitat, Ports de Paris, SNCF Immobilier (Société Nationale des Chemins de fer Français Immobilier), le Siaap (Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne), le Sipperec(Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de
communication), le STIF (Syndicat des tra""- ǯ-de-France) et le Syctom. Il est contrôlé
par une assemblée générale et un conseil d'administration présidés par Claude Dargent,
Conseiller de Paris et du 15e arrondissement.
1.3. Fonctionnement
ǯApur compte environ 80 salariés permanents : il - "± -" ǯe direction des études
portant sur les sujets urbains, environnementaux, sociétaux, métropolitains et internationaux, et
de référence, une équipe communication et un secrétariat général.17 boulevard Morland Ȃ 75004 Paris
Tél : + 33 (0)1 42 76 22 58 - Fax : + 33 (0)1 42 76 24 05 http://www.apur.org 31.4. Confidentialité des informations
stricts, pour tout ce qui concerne les faits, informations, études et décisions dont il aura
La sécurité et la confidentialité des informations, des données et des accès informatiques
devront respecter les textes de loi et régimes applicables, notamment la loi du 6 janvier 1978 dite
" Informatique et Libertés », les dispositions du Code de la propriété intellectuelle applicables
aux logiciels et celles du Code pénal.2. Forme de la consultation
Le présent marché est passé en procédure adaptée.Conformément à la spécificité de la procédure adaptée, le pouvoir adjudicateur engagera une
phase de négociation avec les 3 meilleurs candidats "" ǯ -- " " " ""°s du
générale du marché. Le délai de validité des offres est de 90 jours. La forme des groupements est libre au stade de la remise des offres. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de membres de plusieurs groupements. Le marché est attribué par lots à un titulaire unique :1er lot - tranche ferme : paie, déclarations sociales et reporting social (annexe 1) ;
2ème lot - tranche optionnelle : administration et gestion du personnel (annexe 1).
3. Objet de la consultation
quotesdbs_dbs6.pdfusesText_11