[PDF] pdf Formulaire Accident scolaire 1er degré - Education

Faire un récit détaillé des circonstances de l'accident me ttre des explications précises en ce qui concerne la nature et la gravité de l'accident Indiquer les causes l'ayant provoqué et noter les premiers soins donnés Noter où se trouvait le personnel responsable de l'activité



Previous PDF Next PDF





[PDF] DECLARATION DACCIDENT SCOLAIRE - Académie de Grenoble

Toutes les précisions sur la communication des déclarations d'accident et leur conservation figure nt dans la circulaire citée en référence PREMIER DEGRE :



[PDF] DECLARATION DACCIDENT SCOLAIRE

DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE PREMIER OU SECOND DEGRE Transmettre 1 exemplaire à la DSDEN des Alpes Maritimes (Division des élèves et 



[PDF] Procédure accident scolaire 1er degré - Académie de Toulouse

Tout accident scolaire ayant entraîné un dommage corporel doit faire l'objet d' une déclaration systématique Les accidents scolaires n'ayant entraîné que des



[PDF] DÉCLARATION DACCIDENTS SCOLAIRES – ÉLÈVES – 1er degré

En application de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978, la déclaration d'accident est communicable de plein droit aux parents de l'élève victime sauf les nom, 



[PDF] Formulaire déclaration daccident scolaire 1er degré - Besançon 3

DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE Premier degré à remplir par le directeur de l'école en un exemplaire original et un double certifié conforme à



[PDF] DECLARATION DACCIDENT SCOLAIRE ELEVE 1 DEGRE

Ecole Circonscription : Adresse : ☎ Mail : DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE ELEVE 1 ER DEGRE (à établir en deux exemplaires, un original et un 



pdf Formulaire Accident scolaire 1er degré - Education

Faire un récit détaillé des circonstances de l'accident me ttre des explications précises en ce qui concerne la nature et la gravité de l'accident Indiquer les causes l'ayant provoqué et noter les premiers soins donnés Noter où se trouvait le personnel responsable de l'activité



Images

rédigés écrits et signés par les témoins eux-mêmes (1) Les dépositions doivent contenir au moins les précisions suivantes : - jour heure lieu de l'accident - que faisaient au moment de l'accident l'enseignant la victime les témoins ? où était l'enseignant ? - qu' a -t- il fait après l'accident ?

[PDF] Vous avez réservé un stand nu Surface > 24 m²

[PDF] UNIV. SAINT-ETIENNE (IUT ROANNE) Référence GALAXIE : 4240

[PDF] Association Autonomie Aquitaine

[PDF] DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI D ENSEIGNANT INVITE

[PDF] du 4 au 6 décembre 2015

[PDF] L Université de Caen Normandie recrute un. Administrateur systèmes et réseaux

[PDF] Procédure Le système d assurance qualité au Cégep de Trois-Rivières

[PDF] MARTIN GRAY MA VIE EN PARTAGE AU NOM DE TOUS LES MIENS. Par l auteur de. Entretiens avec. l aube. Mélanie Loisel.

[PDF] Demande d évaluation de rachat de trimestre(s) pour la retraite au titre des

[PDF] Reconnaissance et renouvellement des unités de recherche de l ESG. 1. Liste des étapes à suivre pour déposer votre demande via le formulaire en ligne<

[PDF] Direction des Finances Direction de l Urbanisme

[PDF] Cycle Préparatoire ATPL. Cycle Préparatoire ATPL

[PDF] 2014/12 12 avril 2014 B ULLETIN OFFICIEL CONVENTIONS COLLECTIVES

[PDF] Mention complémentaire services financiers RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION

[PDF] MARKETING AGROALIMENTAIRE