DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE CASTELSARRASIN EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’AN DEUX MILLE DIX SEPT LE 9 Février (09/02/2017) Le Conseil municipal de la Commune de Moissac étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation faite le 03 février, sous la présidence de Monsieur HENRYOT
DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE CASTELSARRASIN EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’AN DEUX MILLE SEIZE LE 14 Décembre (14/12/2016) Le Conseil municipal de la Commune de Moissac étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation faite le 08 décembre, sous la présidence de Monsieur
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal SEANCE du 12 février 2020 COMPTE RENDU L’an deux mil vingt le douze du mois de février à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Villefranche-de-Rouergue s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M ROQUES, Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de Bordeaux, VU l’article 71 III de la Loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 codifié à l’article L 5215-20-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) portant sur la prise de compétence de plein droit par la Communauté urbaine de Bordeaux, en lieu et place des communes membres, de différentes compétences,
CONSEIL MUNICIPAL Extrait du Registre des Délibérations du
pouvoirs des membres absents et déclare la séance du Conseil Municipal ouverte Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 26 juin 2017 Aucune observation n'étant formulée, le procès-verbal est adopté à l'unanimité Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 10 juillet 2017
n°349-17C Extrait du registre des délibérations
Extrait du registre des délibérations Conseil communautaire du 26 octobre 2017 Objet : RS -Commune de La Ravoire -Approbation de la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) • date de convocation le 20 octobre 2017 • nombre de conseillers en exercice : 82
CONSEIL MUNICIPAL Extrait du Registre des Délibérations du
application de l’article L 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, les communes de 3 500 habitants et plus sont tenues d’organiser en Conseil Municipal un débat d’orientations budgétaires dans les deux mois qui précèdent l’examen du Budget Primitif
TOURVILLE-LA-RIVIERE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
Commune de TOURVILLE-LA-RIVIERE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès-Verbal Secrétaire de séance : Nadège BECASSE-GUERET Délibération n°2017-001 Objet : Approbation des conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE de la Briqueterie à Saint Jacques sur Darnétal
EXTRAIT DU REGISTRE -,I--- •••• •• • Z i;;dp
Un débat a eu lieu lors de la séance du conseil municipal du 18 octobre 2016, sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) Par la délibération n02056 du 18 octobre 2016 le Conseil a pris acte du débat du PADD en reprenant les interventions des participants
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