VILLE DE BRUNOY
ville de brunoy conseil municipal seance du jeudi 02 juillet 2020 20 h 00 salle des fêtes c o m p t e r e n d u le conseil, donne acte de la presentation des decisions rapportees en seances adopte le compte rendu de la seance d’installation du 27 mai 2020 20 035/d debat d'orientation budgetaire 2020- budget pprincipal
VILLE DE BRUNOY
VILLE DE BRUNOY CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 11 JUIN 2020 20 h 00 A huis-clos Gymnase LAVENU C O M P T E R E N D U LE CONSEIL, 20 017/K ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION COMMUNALE D'APPEL D'OFFRES ARTICLE 1 : PROCEDE à l’élection à la représentation proportionnelle au plus fort reste des membres du
SantéPublique éditions Annie Lobé Sabine Campion, le site
ville de brunoy conseil municipal seance du 23 juin 2016 20 h 00 salle des fêtes comp te rendu le conseil, oy 16 59/dk sollicitation de la ville de brunoy au fonds d'urgence departemental pour les communes, au titre des phenomenes de crues et d'inondations survenus en mai et juin 2016
REPUBLIQUE FRANÇAIS LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
----- brunoy ville de brunoy conseil municipal seance du 23 juin 2016 20 h 00 salle des fêtes compte rendu le conseil, 16 59/dk sollicitation de la ville de brunoy au fonds d'urgence departemental pour les communes, au titre des phenomenes de crues et d’inondations survenus en mai et juin 2016
Présentation du projet au Conseil Communautaire du 29 juin 2015
avec celui de Brunoy) Les membres de ce conseil citoyen seront prochainement conviés à une réunion de présentation du diagnostic réalisé puis des pistes dactionsseront alors envisagées avec eux pour le futur contrat de ville Le Conseil citoyen sera porté par lassociation« La Parenthèse » et recevra le soutien de la commune,
DossieR page 3 Les seNioRs AU CoeUR De NoTRe ViLLe
trésorier de Brunoy, comptable de la commune 3 Budget communal 2016 Examen et approbation du compte administratif Le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés (2 abs-tentions : Mme Danielle CoUVREUX, Mme Brigitte HERVY), a arrêté le compte administratif du budget principal de la commune, pour l’exercice 2016 4
DE STATIONNEMENT et DE cIrculATION
au titre de l’aide d’urgence aux victimes des phénomènes de crue et d’inondation lors de l’épisode de mai- juin 2016 pour un montant de 3 753,50 E • Le Conseil Municipal a sollicité (vote à l’unanimité) une subvention auprès du Fonds Interministériel
cdn2_3reseaudesvillesfr
Hôtel de Ville - 5, rue de Combs-la-Ville - 91480 Quincy-sous-Sénart 61 route de Brunoy Le Conseil Municipal, VU la loi n02015-990 du 6 août 2015,
ville QUINCY
Le budget de la ville a été voté par le Conseil Municipal le 14 avril Il a nécessité des arbitrages afin d’équilibrer les recettes et les dépenses de la collectivité Ces arbitrages, qui reflètent aussi les priorités et l’action de votre équipe municipale, ont été guidés par notre
COMMUNE DE QUINCY-SOUS-SENART ENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION
secteur de la RD 330 : rue de Brunoy, rue de Combs-la-Ville et ses abords (Secteurs UB et UAa) - délibération du Conseil municipal du 19 juin 2014 instaurant un périmètre d’étude sur la zone UM, secteurs UM et UMa - arrêté municipal du 29 octobre 2014 prescrivant l’enquête publique relative à la modification n°3
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