[PDF] Modèle Plan comptable - fabriquesecdqorg



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CTB-2101 – COMPTABILITÉ INTERMÉDIAIRE II

Dette à long terme 2101 Autres passifs financiers 2101, 3200 si un élément est classé dans le passif courant ou le passif non courant Concept général



Comptabilisation des modifications de dettes (NCECF)

9 En cas de violation de clause restrictive, la dette doit être reclassée dans le passif à court terme, sauf si l’une ou l’autre des conditions suivantes est remplie : a) le créancier a, pour une durée supérieure à un an à compter de la date du bilan, renoncé par écrit à son droit d’exiger le remboursement;



Le droit comptable suisse

les autres dettes sont classées dans les capitaux étrangers à long terme Le tableau ci-après présente la structure minimale du passif du bilan La loi exige que les positions soient présentées dans l’ordre indiqué Passif Capitaux étrangers à court terme Dettes résultant de l’achat de biens et de prestations de services



Modèle Plan comptable - fabriquesecdqorg

230 Autres comptes à payer (précédement " Remboursement de dépenses à payer") 259 93 TOTAL - PASSIF À COURT TERME 259 99 PASSIF À LONG TERME 260 Emprunts 261 Marge de crédit 279 93 TOTAL - PASSIF À LONG TERME 279 98 TOTAL - PASSIF 289 99 AVOIR NET 290 Valeur nette - Début d'exercice 290 01 Fonds réservés Communauté locale # 1



Oser le Long Terme - professionsfinancierescom

alarmant que des forces structurelles défavorables à l¶investissement de long terme vont sans doute continuer à s¶exercer à l¶avenir A la suite de la crise, la priorité des réformes a été de renforcer la solidité du système financier afin d¶éviter l¶apparition de nouvelles crises et de favoriser le retour de la confiance



NORMES PRUDENTIELLES POUR LE SECTEUR HAÏTIEN DES COOPERATIVES

≥ 9 Passif Dépôt Dépôtàvue 2 2 1 Dépôts à terme Les dépôts à terme doivent être placés à court terme (12 mois et plus) et repartis dans le temps selon les besoins de la CEC Formule : ≥7 Passif Dépôt Dépôt àTerme 3 Rapport semestriel sur l’évolution des liquidités



Diagnostic et analyse financière de l’entreprise

dans le passif : les éléments à long terme, les éléments à court terme et la trésorerie



COLLOQUE SUR LA RETRAITE ET LES PLACEMENTS AU QUÉBEC

L’investissement guidé par le passif Mieux comprendre le risque lié aux taux d’intérêt Durée Taux d’intérêt 1 Obligations universelles Obligations à long terme Passif d’un régime de retraite typique ~7 ~14 12-16 ILLUSTRATION DE LA SENSIBILITÉ AUX CHANGEMENTS DE TAUX D’INTÉRÊT Typiquement 40 de l’actif 100 du passif



QCM COMPTABILITE NIVEAU 2 - WordPresscom

Classe 2 : Investissements à long terme Classe 3 : Créances et dettes à court terme 7 - Le journal est-il un document comptable obligatoire ? Oui Non Ne sait pas 8 - Parmi ces mentions, lesquelles sont obligatoires pour tout type de document commercial ? Numéro de Siren Numéro d'identification TVA Coordonnées de l'entreprise 9 - Le délai



CTB-2101 COMPTABILITÉ INTERMÉDIAIRE II

autres avantages à long terme (>12 mois) = congés sabbatiques, primes et autres avantages liés à l'ancienneté, indemnités pour invalidité de longue durée, autres primes payables à plus de 12 mois indemnités de cessation d’emploi = montants contractuels ou spéciaux payés lors de la fin du lien d’emploi 7 Principal objet d

[PDF] I. SOUSCRIRE UN ABONNEMENT FACILIEN 3 II. SE CONNECTER A FACILIEN 9 III. LA PAGE D ACCUEIL 11 IV. COMPLETER SON PROFIL 13 V.

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POSTE : TITRE : DESCRIPTIONS DES CENTRES D'ACTIVITÉS ET REMARQUES :

100.01 ACTIF

100.02 ACTIF À COURT TERME

105Petite Caisse

110Banque-Compte d'opération

119.93Total - Encaisse

120Comptes à recevoir

125À recevoir - Autres

126Frais payés d'avance

130TPS à recevoir

135TVQ à recevoir

149.93Total - À recevoir

149.94TOTAL - ACTIF À COURT TERME

150.01 ACTIF À LONG TERME

160Placements

165Placements-Dons planifiés

166Placements-Fonds de réserve (de prévoyance)

168Fonds en garde Diocèse de Québec

169.05Parts sociales

169.93Total-Placements, fonds et parts sociales

171Terrains

172Églises

173Presbytères

174Autres Dépendances

175Ornements OEuvre d'art-Vases sacrés

179.93Total-Immobilisations

179.94TOTAL - ACTIF À LONG TERME

199.99TOTAL - ACTIF

MODÈLE de PLAN COMPTABLE

Document validé le 20-11-2019 - V3Page 1

POSTE : TITRE : DESCRIPTIONS DES CENTRES D'ACTIVITÉS ET REMARQUES :

MODÈLE de PLAN COMPTABLE

200.01 PASSIF

200.02 PASSIF À COURT TERME

210Comptes à payer

211DAS Fédéral à payer

212DAS Provincial à payer

213DAS Diocésaines à payer

214Régime volontaire d'épargne-retraite à payer

220Collectes commandées à payer - Diocèse de Québec

221Collectes à payer-Développement et paix

222Collectes à payer-Propagation de la foi

226Revenus perçus d'avance

230Autres comptes à payer(précédement " Remboursement de dépenses à payer")

259.93TOTAL - PASSIF À COURT TERME

259.99 PASSIF À LONG TERME

260Emprunts

261Marge de crédit

279.93TOTAL - PASSIF À LONG TERME

279.98TOTAL - PASSIF

289.99 AVOIR NET

290Valeur nette - Début d'exercice

290.01Fonds réservés Communauté locale # 1

290.02Fonds réservés Communauté locale # 2

290.03Fonds réservés Communauté locale # 3

291Fonds dédiés-Pastorale

292Fonds de prévoyance-Réparations majeures

293Fonds dédiés-Dons planifiés

294Fonds des réfugiés

295Surplus ou (Déficit)Compte de surplus Sommaire des revenus et dépenses

297Valeur nette des immobilisations

299.98TOTAL - AVOIR NET

299.99TOTAL - PASSIF & AVOIR NET

Document validé le 20-11-2019 - V3Page 2

POSTE : TITRE : DESCRIPTIONS DES CENTRES D'ACTIVITÉS ET REMARQUES :

MODÈLE de PLAN COMPTABLE

300 REVENUS OPÉRATIONELS (NORMALISÉS)

305 CVA (contribution volontaire annuelle) Campagne annuelle de financement par dons

310 COLLECTES COMPTE DE GROUPE

310.1 Collectes-Dominicales

Quêtes régulières incluant les célébrations telles que : Veille de Noël, veille du jour de l'an, le jourde l'an, Vigile Pascale, Mercredi des

Cendres, Fête de la Fidélité...

310.2 Collectes-Spéciales

Collecte spéciale ou supplémentaire aux célébrations dominicales (excluant collectes commandées); les cadeaux de Noël, lors de la retraite paroissiale(pour les fleurs). Ex. : Quête pour le chauffage.

310.3 Collectes-Mariages Quêtes lors de la célébration.

310.4 Collectes-Funérailles Quêtes lors de la célébration.

310.5 Collectes-Baptême Quêtes lors de la célébration.

320 Capitation Campagne annuelle de financement par dons appelée Capitation

330 Part de Dieu Don de la campagne de financement appelée Part de Dieu

340 DONS & SOUSCRIPTIONS COMPTE DE GROUPE

340.1 DonsReçus en toutes circonstances et non spécifique

340.2 Dons-Baptêmes Reçus lors de la célébration.

340.3 Dons-Décès

Reçus pour les messes anniversaires et la messe commémorative du 2

Novembre (In Memoriam).

340.4 Souscriptions En provenance de diverses collectes de fonds clairement identifiées.

350 Activités de financement Sociales, culturelles, récurrentes ou non, pour le bénéfice de la paroisse.

360 MESSES COMPTE DE GROUPE

360.1 Messes annoncées Part des offrandes des messes annoncée qui revient à la fabrique.

360.2 Messes communes

Part des offrandes des messes annoncées dont le suplus de 5.00 $ revient à la fabrique.

Document validé le 20-11-2019 - V3Page 3

POSTE : TITRE : DESCRIPTIONS DES CENTRES D'ACTIVITÉS ET REMARQUES :

MODÈLE de PLAN COMPTABLE

370 CÉLÉBRATIONS COMPTE DE GROUPE

370.1 Célébrations-Mariages

Tarif diocésain pour la célébration des mariages excluant les quêtes au mariage ou les dons au mariage.

370.2 Célébrations-Funérailles Tarif diocésain pour la célébration des funérailles.

370.3 Liturgie de la Parole

Tarif diocésain pour les liturgies de la Parole excluant les quêtes aux célébrations des funérailles ou les dons au décès.

390 Luminaires Offrandes recueillies pour les cierges et lampions.

400 PASTORALE, PRIONS & FEUILLETS COMPTE DE GROUPE

400.1 Parcours catéchétiques-Eucharistie Inscriptions à la communion

400.2 Parcours catéchétiques-Confirmation Inscriptions à la profession de foi et à la confirmation.

400.3 Revenus activités pastorales Revenus des activités pastorales

400.4 Revenus Cartes de Messes

400.5 Publicité du feuillet paroissial Publicité au feuillet paroissial.

400.6 Prions en Église

400.7 Carnets Rameaux Rameaux, bouteilles d'eau bénite et d'eau de Pâques

400.8 Certificats (Extraits) Certificat ou d'extraits des registres paroissiaux.

480 Autres revenus - divers Exceptionnel et non récurrent.

498.97TOTAL - REVENUS D'OPÉRATIONS (NORMALISÉS)

Document validé le 20-11-2019 - V3Page 4

POSTE : TITRE : DESCRIPTIONS DES CENTRES D'ACTIVITÉS ET REMARQUES :

MODÈLE de PLAN COMPTABLE

499.99 DÉPENSES OPÉRATIONNELLES (NORMALISÉES)

500 SALAIRES COMPTE DE GROUPE

500.1 Salaires - Prêtres

500.2 Salaires - Agent(e) de pastorale

500.3 Salaires - Intervenant(e) de pastorale

500.4 Salaires - Administration

500.5 Salaires - Personnel de bureau

500.6 Salaires - Cuisinière/Ménagère

500.7 Salaires - Entretien général Dont sacristain

500.75 Salaires - Directeur de chorale

500.8 Salaires - Organiste

500.81 Allocations aux prêtres (logement) Indemnité allouée sur une base forfaitaire ou selon l'ordonnance

500.82 Honoraires - Contractuel Travailleur autonome avec contrat.

500.85 Salaires - Guide touristique

500.91 Salaires - Cimetière

500.92 Remboursement salaires - Cimetière

510 BÉNÉFICES D'EMPLOI COMPTE DE GROUPE

510.1 Bén. d'emploi - Prêtres

510.2 Bén. d'emploi - Agent(e) de pastorale

510.3 Bén. d'emploi - Intervenant(e) de pastorale

510.4 Bén. d'emploi - Administration

510.5 Bén. d'emploi - Personnel de bureau

510.6 Bén. d'emploi - Cuisinière-Ménagère

510.7 Bén. d'emploi - Entretien général

510.75 Bén. d'emploi - Directeur de chorale

510.8 Bén. d'emploi - Organiste

510.85 Bén. d'emploi - Guide touristique

510.89 CNESST-Bénévoles Part de l'employeur pour les bénévoles l'unité pastorale.

Document validé le 20-11-2019 - V3Page 5

POSTE : TITRE : DESCRIPTIONS DES CENTRES D'ACTIVITÉS ET REMARQUES :

MODÈLE de PLAN COMPTABLE

510.91 Bénéfices d'emploi - Cimetière

510.92 Remboursement Bén. d'emploi-Cimetière

519TOTAL - SALAIRES & BÉNÉFICES D'EMPLOI

520 CasuelHonoraires fixés par le Diocèse payés pour les ministères

occasionnels

525 Animation musicaleHonoraires fixés par l'assemblée de fabrique pour les organistes,

directrices de chorale, musiciens, animateurs et chantres.

530 Frais de déplacementsRemboursement des frais de déplacement pour le personnel clérical et

laïc

540 CULTE & PASTORALE COMPTE DE GROUPE

540.1 Fournitures de culte et de Liturgie

Lampions, cierges, hosties, vin, encens, fleurs, carnets de prières, rameaux, eau bénite, carte pour offrande de messe, vêtements

540.2 Prions en Église Achat des Prions en Église.

540.3 Parcours catéchétique-Eucharistie Dépenses pour la communion

540.31 Parcours catéchétique-Confirmation Dépenses pour la Profession de foi et de la Confirmation.

540.4 Dépenses activités pastorales Dépenses des actvités pastorales

540.5 Luminaires Dépenses cierges et lampions

540.6 Impression feuillets paroissiaux Frais pour l'impression des feuillets paroissiaux et la publicité

540.7 Formations-Rencontres-Ressourcements

Frais payés pour la formation des employés, des rencontres convoquées par le Diocèse et le ressourcement du personnel.

550 Contribution diocésaine Quote-part pour les services et les activités diocésaines.

559.99 ACHATS & LOYER & ENTRETIEN ENTÊTE

560 Achats, entretien & réparation Déboursés pour achats divers et entretien mineur.

565 Achats-Mobiliers et équipements Déboursés pour achats divers.

567 LoyerLocation pour la fabrique (bureaux, bâtiment...)

569.99

Total Achats, loyer et entretien TOTAL

570 CHAUFFAGE COMPTE DE GROUPE

570.1 Chauffage-Églises Déboursés pour le mazout ou gaz naturel.

570.2 Chauffage-Presbytères Déboursés pour le mazout ou gaz naturel.

Document validé le 20-11-2019 - V3Page 6

POSTE : TITRE : DESCRIPTIONS DES CENTRES D'ACTIVITÉS ET REMARQUES :

MODÈLE de PLAN COMPTABLE

580 ÉLÉCTRICITÉ COMPTE DE GROUPE

580.1 Électricité-Églises Frais payés en électricté seulement.

580.2 Électricité-Presbytères Frais payés en électricté seulement.

590 FRAIS DE BUREAU ET D'ADMINISTRATION COMPTE DE GROUPE

590.1 Assurances générales

Frais payés pour les assurances feu, responsabilité publique et la location des locaux.

590.2 Honoraires professionnels Frais de notaire, avocat, comptable, architecte, arpenteur, ingénieur.

590.3 Communications Frais site web, réseaux sociaux,communications, graphisme, publicité

590.4 Téléphonie Frais reliés au système de téléphonie et à son entretien.

590.5 Fournitures de bureau Papeterie, registres et autres articles de bureautique.

590.6 Frais de poste

590.7 Intérêts & frais de banque Intérêts payés sur les emprunts et les frais bancaires.

590.8 Dépenses diverses

Déboursés pour des activités qui n'ont pas de poste spécifique, qui sont exceptionnelles et non récurrentes (dont taxes, permis...)

590.9 Dépenses - Activités de financement

699.97TOTAL-DÉPENSES D'OPÉRATIONS (NORMALISÉES)

699.98SURPLUS OU (DÉFICIT) D'OPÉRATIONS

800 REVENUS NON OPÉRATIONNELS

810 Dons-legs testamentaire

820 Dons planifiés Dons pour la pérénnité de l'Église.

830 Revenus de location

Locations de salles, des églises, de presbytères, du logement des prêtres partagés avec l'Unité pastorale des autres paroisses.

840 Revenus d'intérêts ou de placements

880 Octrois et subventions

En provenance de programmes divers de subventions ou d'aide du

Fonds d'assistance aux fabriques.

Document validé le 20-11-2019 - V3Page 7

POSTE : TITRE : DESCRIPTIONS DES CENTRES D'ACTIVITÉS ET REMARQUES :

MODÈLE de PLAN COMPTABLE

890 Gains sur disposition d'actifs Gain comptable entre le prix de vente d'un actif et sa valeur aux livres

899.93TOTAL REVENUS NON OPÉRATIONNELS

Document validé le 20-11-2019 - V3Page 8

POSTE : TITRE : DESCRIPTIONS DES CENTRES D'ACTIVITÉS ET REMARQUES :

MODÈLE de PLAN COMPTABLE

900 DÉPENSES NON OPÉRATIONNELLES

910 Obligations-legs testamentaires

920 Dépenses-dons planifiés

930 Dépenses de location

980 Réparations majeures

Frais supérieurs à 3 000 $ pour de l'équipement, de l'entretien des meubles et des immeubles. Autorisation préalable du Diocèse requise.

981 Intérêts sur emprunt Intérêts sur emprunt à long terme

990 Pertes sur disposition d'actifs Déficit comptable entre le prix de vente d'un actif et sa valeur aux livres.

999.93TOTAL DÉPENSES NON OPÉRATIONNELLES

999.98SURPLUS OU (DÉFICIT) NON OPÉRATIONNELS

999.99SURPLUS OU (DÉFICIT) GLOBAL EN COURS

9500 SALAIRES & BÉNÉFICES D'EMPLOI À DISTRIBUER

9500.1Salaires-Prêtres

9500.2Salaires-Agent(e) de pastorale

9500.3Salaires-Intervenant(e) de pastorale

9500.4Salaires-Administration

9500.5Salaires-Personnel de bureau

9500.7Salaires-Entretien ménager

9500.98TOTAL-SALAIRES

9510.1Bén. d'emploi - Prêtres

9510.2Bén. d'emploi - Agent(e) de pastorale

9510.3Bén. d'emploi - Intervenant(e) de pastorale

9510.4Bén. d'emploi - Administration

9510.5Bén. d'emploi - Personnel de bureau

9510.6Bén. d'emploi - Cuisinière-Ménagère

9510.7Bén. d'emploi - Entretien ménager

9510.98TOTAL-BÉNÉFICES D'EMPLOI

9510.99TOTAL-SALAIRES & BÉNÉFICES D'EMPLOI

9600SALAIRES ET BÉNÉFICES D'EMPLOI DISTRIBUÉS PAR RÉGUL.

9600.99SOLDE À DISTRIBUER

Document validé le 20-11-2019 - V3Page 9

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