Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le
Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail - Avant-propos Comment classifi er la loi sur le travail dans le domaine des nor-mes régissant le droit du travail Le présent chapitre donne un petit aperçu du do-Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail
Commentaires des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le
Commentaires des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail : Liste des modifications Dans les textes datés à partir de novembre 2011, les principes de base sont mis en évidence (imprimés en gras) Afin d'assurer une protection suffisante des travailleurs, il est nécessaire de les appliquer ou de prendre des mesures équivalentes
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Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail - Remarques générales Le présent commentaire explique, au moyen d’exemples pratiques, d’indications et de données concrètes, les dispositions des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail (OLT3 et OLT4) Il s’adresse, d’une part, aux organes d
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T - 3 Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail Table des matières Section 2 Procédure d’autorisation d’exploiter Art 42 Demande d’autorisation d’exploiter 442-1 Art 43 Autorisation d’exploiter 443-1 Art 44 Autorisation d’exploiter dans la procédure fédérale coordonnée 444-1
L’analyse et le commentaire des 4 ordonnances
L’analyse et le commentaire des 4 ordonnances Ces quatre prescriptions présentent des points communs généraux : 1) L’âge des malades: supérieur à 75 ans 2) Deux femmes et deux hommes 3) L’indication thérapeutique commune probable semble ciblée parmi celles de
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Les pages sont numérotées en fonction des chapitres et des articles des ordonnances Exemples : AP-1 = Page 1 de l’avant-propos 308-2 = Page 2 du commentaire relatif à l’article 8 OLT 3
Nuisances sonores aux postes de travail
le bruit: Le Commentaire des ordonnances 3 et 4 re-latives à la Loi sur le travail définit des valeurs indicatives de bruit spécifiques aux différentes activités, des exigences d’acoustique archi-tecturale et des valeurs indicatives de bruit de fond (voir point 4 5) L’Ordonnance 3 s’appli-que aussi aux entreprises subordonnées à
Travail et chaleur - AVSST
Ordonnance 3 relative à la loi sur le travail (OLT3), 822 111 (art 16,17, 20 et 21) Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la Loi sur le travail, seco, 710 250f 2 Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (OPA), 832 30 Directive relative à l'appel à des médecins et autres spécialistes de la
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4 adapter le travail à l’homme, en particulier en ce qui concerne l’organisation et la conception des postes de travail ainsi que le choix des équi-pements et des méthodes de travail et de pro-duction Il s’agit avant tout de réduire le travail monotone et le travail cadencé et d’atténuer leurs effets négatifs sur la santé
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plus d’informations, veuillez consulter le commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail (www seco admin ch) et les documents de la Suva en la matière (www suva ch) Entretien Indépendamment de leur construction, les escaliers, de même que leur éclairage, leur revêtement de sol, leurs
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Commentaire
des ordonnances3 et 4 relatives à la loi
sur le travailProtection de la santé
Approbation des plans
SECOConditions de travail
Publication
Note concernant l"utilisation du commentaire
Les pages sont numérotées en fonction des chapitres et des articles des ordonnances.Exemples
: AP-1 = Page 1 de l'avant-propos308-2 = Page 2 du commentaire relatif à l'article 8 OLT 3
427-1 = Page 1 du commentaire relatif à l'article 27 OLT 4
43-2 = Page 2 du commentaire relatif au chapitre 3 OLT 4
322-C = Page C de l'annexe concernant l'article 22 OLT 3
Berne, juillet 2023
Le commentaire a été rédigé par les collaborateurs et collaboratrices du Centre de prestations Condi-
tions de travail. Support graphique : HP Hauser/AVD Alles vor dem Druck, Berne Forme du titre : Michèle Petter Sakthivel, BerneEdité par
: SECO - Direction du travailConditions de travail
3003 Berne
Téléchargement
: www.seco.admin.ch (critère de recherche: commentaire) Reproduction autorisée, si la source est indiquée T - 1Liste des abréviations A-1
Avant-propos AP-1
Ordonnance 3 relative à la LTr
Chapitre 1
Dispositions générales
Article 1
Objet et champ d"application
301-1Article 2
Principe
302-1Article 3
Obligations particulières de
l"employeur 303-1Article 4
Rapport d"expertise technique
304-1Article 5
Information et instruction
des travailleurs 305-1Article 6
Consultation des travailleurs
306-1Article 7
Compétences en matière
de protection de la santé 307-1Article 8
Coopération
de plusieurs entreprises 308-1Article 9
Location de services
309-1Article 10
Obligations des travailleurs
310-1Chapitre 2
Exigences particulières
en matière de protection de la santé Sec tion 1 Bâtiments et locaux 31-1Article 11
Mode de construction
311-1Article 12
Volume d"air
312-1Article 13
Plafonds et parois
313-1Article 14
Sols 314-1Sect ion 2 Eclairage, climat des locaux, bruits et vibrations
Article 15
Eclairage
315-1Article 16
Climat des locaux
316-1Article 17
Ventilation
317-1Article 18
Pollution de l"air
318-1Article 20 Ensoleillement et
rayonnement caloriflque 320-1Table des matières
Article 21
Travail dans des locaux non
chauffés ou en plein air 321-1Article 22
Bruit et vibrations
322-1Section 3 Postes de travail
Article 23 Exigences générales
(Ergonomie) 323-1Article 24 Exigences particulières
(Ergonomie) 324-1Section 4 Charges
Article 25 Charges
325-1Section 5 Surveillance des travailleurs
Article 26
Surveillance des travailleurs
326-1Section 6 Equipements individuels
de protection et vêtements de travailArticle 27 Equipements individuels
de protection 327-1Article 28 Vêtements de travail
328-1Section 7
Vestiaires, douches, lavabos,
toilettes, réfectoires, locaux de séjour et premiers secoursArticle 29 Exigences générales pour les
locaux sociaux 329-1Article 30 Vestiaires
330-1Article 31 Lavabos et douches
331-1Article 32 Toilettes
332-1Article 33 Réfectoires et locaux de séjour
333-1Article 34 Protection des femmes enceintes
et des mères allaitantes 334-1Article 35
Eau potable et autres boissons
335-1Article 36
Premiers secours
336-1Sec tion 8 Entretien et nettoyage
Article 37
Entretien et nettoyage
337-1Chapitre 3
Dispositions nales
Article 38
Directives
338-1Article 39
Autorisations de déroger
aux prescriptions 339-1Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail
Table des matières
Table des
matièresSECO, novembre 2020
T - 2Ordonnance 4 relative à la LTr
Ch apitre 1Champ d'application
Article 1
401-1Ch apitre 2
Construction et aménage-
ment des entreprises sou- mises à la procédure d'approbation des plansSection 1 Disposition générales
Article 2
Mandats conflés à des tiers
402-1Article 3
Expertise technique
403-1Section 2 Locaux de travail
Article 4
Locaux de travail souterrains
ou sans fenêtres 404-1Article 5
Hauteur des locaux
405-1Section 3 Passages
Article 6
Largeur
406-1Article 7
Cages d"escaliers et sorties
407-1Article 8
Voies d"évacuation
408-1Article 9
Construction des cages
d"escaliers et des couloirs 409-1Article 10
Portes
et sorties situées sur les voies d"évacuation 410-1Article 11
Echelles xes
411-1Article 12
Garde-corps, balustrades
412-1Article 13
Voies ferrées
413-1Article 14
Quais de chargement (pour
wagons de chemins de fer) 414-1Article 15
Installations de transport
415-1Article 16
Rampes
416-1Section 4 Eclairage et ventilation des locaux
Article 17
Fenêtres
417-1Article 18
Installations de ventilation
418-1Section
5 Entreprises présentant
des dangers particuliers 45-1Article 19
Entreprises présentant un danger
particulier d"incendie a. Champ d"application 419-1Article 20
b. Mode de construction 420-1Article 21
c. Nombre maximum de travailleurs, installations d"exploitation et quantité de matières421-1Article 22 Entreprises présentant un danger
d"explosion a. Champ d"application 422-1Article 23
b. Mode de construction 423-1Article 24
c. Nombre maximum de travailleurs, installations d"exploitation et quantité de matières 424-1Article 25
d. Dispositions supplémentaires pour les entreprises traitant des matières explosives 425-1Section 6 Directives et autorisations de
déroger aux prescriptionsArticle 26
Directives
426-1Article 27
Autorisations de déroger
aux prescriptions 427-1Chapitre 3
Entreprises industrielles
Sect ion1 Dispositions générales
Art. 28
Déflnitions
428-1quotesdbs_dbs46.pdfusesText_46