Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le
Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail - Avant-propos Comment classifi er la loi sur le travail dans le domaine des nor-mes régissant le droit du travail Le présent chapitre donne un petit aperçu du do-Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail
Commentaires des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le
Commentaires des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail : Liste des modifications Dans les textes datés à partir de novembre 2011, les principes de base sont mis en évidence (imprimés en gras) Afin d'assurer une protection suffisante des travailleurs, il est nécessaire de les appliquer ou de prendre des mesures équivalentes
Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le
Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail - Remarques générales Le présent commentaire explique, au moyen d’exemples pratiques, d’indications et de données concrètes, les dispositions des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail (OLT3 et OLT4) Il s’adresse, d’une part, aux organes d
ArG 3 F fah2 - vdch
T - 3 Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail Table des matières Section 2 Procédure d’autorisation d’exploiter Art 42 Demande d’autorisation d’exploiter 442-1 Art 43 Autorisation d’exploiter 443-1 Art 44 Autorisation d’exploiter dans la procédure fédérale coordonnée 444-1
L’analyse et le commentaire des 4 ordonnances
L’analyse et le commentaire des 4 ordonnances Ces quatre prescriptions présentent des points communs généraux : 1) L’âge des malades: supérieur à 75 ans 2) Deux femmes et deux hommes 3) L’indication thérapeutique commune probable semble ciblée parmi celles de
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Les pages sont numérotées en fonction des chapitres et des articles des ordonnances Exemples : AP-1 = Page 1 de l’avant-propos 308-2 = Page 2 du commentaire relatif à l’article 8 OLT 3
Nuisances sonores aux postes de travail
le bruit: Le Commentaire des ordonnances 3 et 4 re-latives à la Loi sur le travail définit des valeurs indicatives de bruit spécifiques aux différentes activités, des exigences d’acoustique archi-tecturale et des valeurs indicatives de bruit de fond (voir point 4 5) L’Ordonnance 3 s’appli-que aussi aux entreprises subordonnées à
Travail et chaleur - AVSST
Ordonnance 3 relative à la loi sur le travail (OLT3), 822 111 (art 16,17, 20 et 21) Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la Loi sur le travail, seco, 710 250f 2 Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (OPA), 832 30 Directive relative à l'appel à des médecins et autres spécialistes de la
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4 adapter le travail à l’homme, en particulier en ce qui concerne l’organisation et la conception des postes de travail ainsi que le choix des équi-pements et des méthodes de travail et de pro-duction Il s’agit avant tout de réduire le travail monotone et le travail cadencé et d’atténuer leurs effets négatifs sur la santé
Brochure technique - Martigny
plus d’informations, veuillez consulter le commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail (www seco admin ch) et les documents de la Suva en la matière (www suva ch) Entretien Indépendamment de leur construction, les escaliers, de même que leur éclairage, leur revêtement de sol, leurs
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