TARIF DES DOUANES - ANNEXE 1
TARIF DES DOUANES - ANNEXE XVI - 2 Émis 1 janvier 2013 c) les autres parties relèvent des nos 84 09, 84 31, 84 48, 84 66, 84 73, 85 03, 85 22, 85 29 ou 85 38, selon le cas, ou, à défaut, des nos 84 87 ou 85 48 3 Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne
TARIF DES DOUANES
au tarif douanier commun Une version mise à jour de l’annexe I du règlement relatif à la Nomenclature combinée est publiée chaque année sous la forme d’un règlement de la Commission, dans la série L du Journal officiel des Communautés européennes (et sur CD-ROM) Ces mises à jour prennent en compte les modifications arrêtées au
TARIF DES DOUANES - a-mlaorg
Commission de la CEMAC – TARIF DES DOUANES - CEMAC INTRODUCTION Le présent Tarif Extérieur Commun (TEC) des Douanes de la CEMAC est établi par l’Acte n° 7/93-UDEAC-556-CD-SEI du 21 Juin 1993 portant révision du Tarif Extérieur Commun et fixant les Modalités d’Application du Tarif Préférentiel Généralisé (TPG)
TARIF DES DOUANES - ANNEXE 1
TARIF DES DOUANES - ANNEXE XV - 1 Émis 1 janvier 2013 Section XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX Notes 1 La présente Section ne comprend pas : a) les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (nos 32 07 à 32 10, 32 12, 32 13 ou 32 15);
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEES : 2017&2018
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- DISPOSITION PRELIMINAIRES
Août 2001 instituant un nouveau Tarif Douanier -Loi n° 01-15 du 04 Chaâbane 1422 correspondant au 21 Octobre 2001, portant approbation de l’Ordonnance n° 01-02 du 01 Joumada Ethania 1422 correspondant au 20 Août 2001 instituant un nouveau Tarif Douanier -Article 80 de la Loi de Finance pour 2018 instituant un nouveau taux de
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE : 2019
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