[PDF] c82/1 chapitre 82 outils et outillage, articles de coutellerie et



C82/1 CHAPITRE 82 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE

CHAPITRE 82 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS Notes 1 Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82 09,



C82/1 CHAPITRE 82 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE

Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du n° 84 66 Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la note 2 de la présente section



TARIF DES DOUANES - ANNEXE 82 - i Chapitre 82 OUTILS ET

2 Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux-ci à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du no 84 66 Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente



SECTION 15 - Guce

CHAPITRE 82 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, ENMETAUX COMMUNS; PARTIES DE CES Notes 1 - Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82 09, le présent Chapitre couvre seulement



Chapitre 82 - Eidgenössische Zollverwaltung

Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs Machettes de plantation dont la lame est pourvue, du côté opposé au tranchant, d'une denture permettant de l'utiliser, à titre accessoire, à la manière d'une scie 615 72 1987 2 8201 4000 Scies

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