[PDF] C82/1 CHAPITRE 82 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE

C82/1 CHAPITRE 82 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE

CHAPITRE 82 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS Notes 1 Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82 09,

C82/1 CHAPITRE 82 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE

Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du n° 84 66 Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la note 2 de la présente section

TARIF DES DOUANES - ANNEXE 82 - i Chapitre 82 OUTILS ET

2 Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux-ci à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du no 84 66 Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente

SECTION 15 - Guce

CHAPITRE 82 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, ENMETAUX COMMUNS; PARTIES DE CES Notes 1 - Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82 09, le présent Chapitre couvre seulement

Chapitre 82 - Eidgenössische Zollverwaltung

Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs Machettes de plantation dont la lame est pourvue, du côté opposé au tranchant, d'une denture permettant de l'utiliser, à titre accessoire, à la manière d'une scie 615 72 1987 2 8201 4000 Scies

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C82/1

CHAPITRE 82

OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET

COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE

CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS

Notes

1.Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis

et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82.09, le présent chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante. a) en métal commun; b) en carbures métalliques ou en cermets; c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet; d) en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives.

2.Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classés avec

ceux-ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du n° 84.66. Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la note 2 de la présente section. Sont exclus du présent chapitre les têtes peignes contre peignes, lames et coutaux des rasoires ou tendeuse électriques (n° 85.10).

3.Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 82.11 et d'un nombre

au moins égal d'articles du n° 82.15 relèvent de cette dernière position. C82/3

Codification&Opcode

Posi- N.G.P'pVLJQDWLRQGHVSURGXLWV&RPSOp tion TarifmentaireD.D D.CFODECTVAPRELEVAUTRESA.I.R

U.E Impo- AD.VASPECI EMENTTAXES

NSHsition LOREMFIQUE

tauxtauxcodetauxtauxcodecodetaux %%taxe%%taxetaxe%

82.01Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches,

râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faulx et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main :

820110000 - Bêches et pelles :

8201100001300119

8201100009100119

820130000 - Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs :

8201300000400119

820140000 - Haches, serpes et outils similaires à taillants :

8201400000000119

820150000 - Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une

main :

82015000006Sécateurs (y compris les cisailles à volaille)maniés à une main*.00119

820160000 - Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à

deux mains :

82016000002Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux

00119

820190000 - Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main :

8201900001100119

TC11/128201900002200119

82019000099Coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main*.00119

82.02Scies à main; lames de scies de toutes sortes ( y com-

pris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage) :

820210000 - Scies à main :

8202100000915119

820220000 - Lames de scies à ruban :

8202200001615119

8202200009415119

- Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) :

820231000 -- Avec partie travaillante en acier :

82023100017Ebauches de lames de scies circulaires (y compris les fraises-

15119

82023100095Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies), avec

15119
C82/4

Codification&Opcode

Posi- N.G.P'pVLJQDWLRQGHVSURGXLWV&RPSOp tion TarifmentaireD.D D.CFODECTVAPRELEVAUTRESA.I.R

U.E Impo- AD.VASPECI EMENTTAXES

NSHsition LOREMFIQUE

tauxtauxcodetauxtauxcodecodetaux %%taxe%%taxetaxe%

820239000 -- Autres, y compris les parties :

82023900028Ebauches de lames de scies circulaires (y compris les fraises-

15119

82023900039Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies), avec

15119

82023900095Parties de lames de scies circulaires*..........................................15119

820240000 - Chaînes de scies,dites "coupantes" :

8202400000715119

- Autres lames de scies :

820291000 -- Lames de scies droites,pour le travail des métaux :

82029100013Ebauches de lames de scies droites,pour le travail des métaux*.15119

8202910009115119

820299 -- Autres :

820299200 --- pour le travail des métaux :

TC10/1182029920011Ebauches de lames de scies, non dentées, pour le travail des 15119
TC10/1182029920022Autres lames de scies, non dentées, pour le travail des métaux*15119 TC10/1182029920099Autres lames de scies, dentées, pour le travail des métaux*.......15119

820299800 --- pour le travail d'autres matières:

TC10/1182029980015Ebauches de lames de scies, non dentées, pour le travail

d'autres matières*....................................................................................15119

TC10/1182029980026Autres lames de scies, non dentées, pour le travail d'autres 15119
TC10/1182029980093Autres lames de scies, dentées, pour le travail d'autres matières*.15119

82.03Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles,

brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe- boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main :

820310000 - Limes,râpes et outils similaires :

8203100000615119

820320000 - Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils

similaires :

TC10/118203200001330119

TC10/118203200002430119

TC10/118203200003530119

TC10/118203200004630119

TC10/118203200009130119

820330000 - Cisailles à métaux et outils similaires :

8203300000815119

820340000 - Coupe-tubes,coupe-boulons,emporte-pièce et outils simi-

laires :

82034000004Coupe-tubes,coupe-boulons,emporte-pièce et outils similaires,

15119
C82/5

Codification&Opcode

Posi- N.G.P'pVLJQDWLRQGHVSURGXLWV&RPSOp tion TarifmentaireD.D D.CFODECTVAPRELEVAUTRESA.I.R

U.E Impo- AD.VASPECI EMENTTAXES

NSHsition LOREMFIQUE

tauxtauxcodetauxtauxcodecodetaux %%taxe%%taxetaxe%

82.04Clés de serrage à main (y compris les clés dynamo-

métriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches : - Clés de serrage à main :

820411000 -- A ouverture fixe :

82041100008Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques),

30119

820412000 -- A ouverture variable :

82041200003Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques),

30119

820420000 - Douilles de serrage interchangeables, même avec

manches :

8204200000915119

82.05Outils et outillage à main (y compris les diamants de

vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives;meules avec bâtis, à main ou à pédale :

820510000 - Outils de perçage,de filetage ou de taraudage :

8205100000015119

820520000 - Marteaux et masses :

8205200000630119

820530000 - Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires

pour le travail du bois :

82053000002Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le

15119

820540000 - Tournevis :

8205400000830119

- Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) :

820551000 -- D'économie domestique :

8205510000930119

820559 -- Autres :

820559100 --- Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et

peintres :

82055910003Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres*.30119

820559800 --- Autres :

TC10/118205598001230119

TC10/118205598002330119

TC10/118205598003430119

C82/6

Codification&Opcode

Posi- N.G.P'pVLJQDWLRQGHVSURGXLWV&RPSOp tion TarifmentaireD.D D.CFODECTVAPRELEVAUTRESA.I.R

U.E Impo- AD.VASPECI EMENTTAXES

NSHsition LOREMFIQUE

tauxtauxcodetauxtauxcodecodetaux %%taxe%%taxetaxe%

TC10/118205598004530119

TC10/1182055980056Outils (pistolets) à river, à fixer les tampons, chevilles, etc..., 30119
TC10/1182055980090Autres outils et outillage à main en métaux communs, non 30119

820560000 - Lampes à souder et similaires :

8205600000015119

820570000 - Etaux, serre-joints et similaires :

8205700000630119

820590 - autres, y compris des assortiments d'articles d'au moins

deux des sous-positions de la présente position :

820590100 -- Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou

à pédale :

TC11/128205901001330119

TC11/128205901002430119

TC11/128205901009130119

820590900 -- Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions

de la présente position : TC11/1282059090004Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de 30119

82.06820600000Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, condi-

tionnés en assortiments pour la vente au détail :

82060000001Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en

30119

82.07 Outils interchangeables pour outillage à main, méca-

nique ou non ,ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple),y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux; ainsi que les outils de forage ou de sondage : - Outils de forage ou de sondage (1) :

820713000 -- Avec partie travaillante en cermets :

82071300009Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en

00100

820719 -- Autres, y compris les parties :

820719100 --- avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de

diamant :

82071910003Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en

00100
C82/7

Codification&Opcode

Posi- N.G.P'pVLJQDWLRQGHVSURGXLWV&RPSOp tion TarifmentaireD.D D.CFODECTVAPRELEVAUTRESA.I.R

U.E Impo- AD.VASPECI EMENTTAXES

NSHsition LOREMFIQUE

tauxtauxcodetauxtauxcodecodetaux %%taxe%%taxetaxe%

820719900 --- Autres :

82071990016Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en

00100

8207199009400100

820720 - Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux :

820720100 -- avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de

diamant :

82072010004Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec

15119

820720900 -- avec partie travaillante en autres matières :

82072090006Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec

15119

820730 - Outils à emboutir,à estamper ou à poinçonner :

820730100 -- pour l'usinage des métaux :

82073010000Outils à emboutir,à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage

15119

820730900 -- autres :

8207309000215119

820740 - Outils à tarauder ou à fileter :

-- pour l'usinage des métaux :

820740100 --- Outils à tarauder :

8207401000615119

820740300 --- outils à fileter :

8207403000415119

820740900 -- autres :

8207409000815119

820750 - Outils à percer :

820750100 -- avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de

diamant :

82075010002Outils à percer avec partie travaillante en diamant ou en agglo-

15119
-- avec partie travaillante en autres matières :

820750300 --- Forêts de maçonnerie :

82075030000Forêts de maçonnerie, avec partie travaillante en autres

15119
--- autres : ---- pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante :

820750500 ----- en cermets :

82075050008Autres outils à percer pour l'usinage des métaux, avec partie

15119
C82/8

Codification&Opcode

Posi- N.G.P'pVLJQDWLRQGHVSURGXLWV&RPSOp tion TarifmentaireD.D D.CFODECTVAPRELEVAUTRESA.I.R

U.E Impo- AD.VASPECI EMENTTAXES

NSHsition LOREMFIQUE

tauxtauxcodetauxtauxcodecodetaux %%taxe%%taxetaxe%

820750600 ----- en aciers à coupe rapide :

82075060002Autres outils à percer pour l'usinage des métaux, avec partie

15119

820750700 ----- en autres matières :

82075070006Autres outils à percer pour l'usinage des métaux, avec partie

15119

820750900 ---- autres :

8207509000415119

820760 - Outils à aléser ou à brocher :

820760100 -- avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de

diamant :

82076010008Outils à aléser ou à brocher avec partie travaillante en diamant

15119
-- avec partie travaillante en autres matières : --- Outils à aléser :

820760300 ---- pour l'usinage des métaux :

82076030006Outils à aléser pour l'usinage des métaux, avec partie travail-

15119

820760500 ---- autres :

82076050004Autres outils à aléser,avec partie travaillante en autres matières*.15119

--- Outils à brocher :

820760700 ---- pour l'usinage des métaux :

82076070002Outils à brocher pour l'usinage des métaux, avec partie travail-

15119

820760900 ---- autres :

82076090000Autres outils à brocher, avec partie travaillante en autres

15119

820770 - Outils à fraiser :

-- pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante :

820770100 --- en cermets :

82077010004Outils à fraiser pour l'usinage des métaux, avec partie travail-

15119
--- en autres matières :

820770310 ---- Fraises à queue :

82077031005Fraises à queue pour l'usinage des métaux, avec partie travail-

15119

820770370 ---- autres :

TC11/1282077037014Fraises-mères pour l'usinage des métaux, avec partie travail- 15119
TC11/1282077037092Autres outils à fraiser pour l'usinage des métaux, avec partie 15119
C82/9

Codification&Opcode

Posi- N.G.P'pVLJQDWLRQGHVSURGXLWV&RPSOp tion TarifmentaireD.D D.CFODECTVAPRELEVAUTRESA.I.R

U.E Impo- AD.VASPECI EMENTTAXES

NSHsition LOREMFIQUE

tauxtauxcodetauxtauxcodecodetaux %%taxe%%taxetaxe%

820770900 -- autres :

8207709000615119

820780 - Outils à tourner :

-- pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante :

820780110 --- en cermets :

82078011003Outils à tourner pour l'usinage des métaux, avec partie travail-

15119

820780190 --- en autres matières :

82078019007Outils à tourner pour l'usinage des métaux, avec partie travail-

15119

820780900 -- autres :

8207809000215119

820790 - Autres outils interchangeables :

820790100 -- avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de

diamant :

82079010006Autres outils interchangeables, avec partie travaillante en

15119
-- avec partie travaillante en autres matières :

820790300 --- Lames de tournevis :

82079030004Lames de tournevis,avec partie travaillante en autres matières*.15119

820790500 --- Outils de taillage des engrenages :

82079050002Outils de taillage des engrenages, avec partie travaillante en

15119
--- autres, avec partie travaillante : ---- en cermets :

820790710 ----- pour l'usinage des métaux :

82079071003Outils interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie

15119

820790780 ----- autres :

82079078004Autres outils interchangeables, avec partie travaillante en

15119
---- en autres matières :

820790910 ----- pour l'usinage des métaux :

82079091001Outils interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie

15119

820790990 ----- autres :

82079099005Autres outils interchangeables, avec partie travaillante en autres

15119

C82/10

Codification&Opcode

Posi- N.G.P'pVLJQDWLRQGHVSURGXLWV&RPSOp tion TarifmentaireD.D D.CFODECTVAPRELEVAUTRESA.I.R

U.E Impo- AD.VASPECI EMENTTAXES

NSHsition LOREMFIQUE

tauxtauxcodetauxtauxcodecodetaux %%taxe%%taxetaxe%

82.08 Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou

pour appareils mécaniques :

820810000 - Pour le travail des métaux :

82081000001Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appa-

15119

820820000 - Pour le travail du bois :

quotesdbs_dbs23.pdfusesText_29