Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale
Created Date: 7/5/2019 7:10:44 AM
Formulaire de candidature Recrutement 2020 - OMPIC
OMPiC ROYAUME DU MAROC OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE Title: Microsoft Word - Formulaire de candidature Recrutement 2020 Author:
ROYAUME DU MAROC -------- FIC OFFICE MAROCAIN DE LA - OMPIC
formulaire de demande d’inscription sur la liste des conseillers en propriete industrielle (en vertu de l’article 4 11 de la loi 17-97) royaume du maroc fic office marocain de la propriete industrielle et commerciale ----- ر ا ا ----- ـ ر ـ ا ب ـ ا ر ـ او ـ ا -----
1-Se connecter ou créer un compte - DirectOMPICma
du modèle de la marque A défaut, l’OMPIC se réserve le droit de faire les retifiations nécessaires selon la reproduction fournie -Si la marque est en couleurs, indiquer la ou les couleur(s) revendiquée(s), en l’exprimant par des mots (A définir), ou choisir de la liste
LE REGISTRE DU COMMERCE
est tenu par l'OMPIC Le registre du commerce est une source officielle d'informations de nature économique sur les entreprises Il sert en première ligne la sécurité du droit dans les relations d'affaire, il se présente donc comme un casier qui centralise un certain nombre d'informations légales
Scanned by CamScanner - Maroc Terroirs
Formulaire de demande d'usage du label collectif dûment signé et rempli conformément à I'annexe NOI du règlment d'usage du label collectif ; Statut du demandeur (le cas échéant) ; Procuration du mandataire (si le déposant est une société, un groupement de producteurs ou une personne physique représentée par une autre personne) ;
Rapport de Stage de Fin d’Année - Glossip
formulaire rempli par les demandeurs et accompagné des pièces et documents justificatifs, et vaut : - demande d'inscription à la patente - déclaration d'immatriculation au Registre du Commerce - déclaration d'identité fiscale - demande d'affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale Le formulaire unique:
[PDF] ompic marrakech
[PDF] ompic recherche dénomination
[PDF] ompic recherche marque
[PDF] ompic recherche rc
[PDF] ompic registre de commerce
[PDF] ompic services en ligne
[PDF] On a construit un quadrilatère ABCD quelconque puis on a tracé les parallèles aux diagonales qui passent par les sommets A , B , C et D On obtient ain
[PDF] On a demandé ? deux élèves de développer l'expression 2(x+3) Voici leur Copie :
[PDF] On a des symboles d'atomes et des formules de molécules on nous dit de dire quel sont les formules de molécules parmis ces symboles et formules
[PDF] on a interrogé 1200 personnes sur la possession d'un ordinateur
[PDF] on a les deux expressions suivantes:
[PDF] On a lu un livre et maintenant on doit faire un exposer ( bizzard )
[PDF] on a marché sur la lune tintin pdf
[PDF] On a pesé trois particules minuscules