Les élections professionnelles - Education
Bilan social du ministère de l’éducation nationale, du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche - Année 2012-2013 Au scrutin du 20 octobre 2011, dans le premier degré, la FSU a recueilli 48,1 des voix et obtenu un peu plus de la moitié des sièges (6) Elle était suivie par l’Unsa : 25,3 des voix et 3 sièges,
Les élections professionnelles - Education
Bilan social du ministère de l’éducation nationale et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche – Année 2011-2012 Au scrutin du 20 octobre 2011, la FSU a recueilli 40,6 des voix exprimées et obtenu presque la moitié des sièges (7) Elle est suivie de l’Unsa : 20,7 des voix et quatre sièges
LES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
un nouveau mot de passe, dans l’onglet « ACCÉDER » « mot de passe oublié » Procédure possible jusqu’au 4 décembre 16h50 Ce mot de passe permettra d’a éder -à l’espa e électeur -et à la plateforme de vote (associé à l’identifiant)
Élections professionnelles - Legifrance
de dépouillement, le ministère de l'Éducation nationale et le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation ont choisi de mettre en place, comme lors des élections professionnelles organisées en octobre 2011 et décembre 2014, le vote par voie électronique pour les instances précitées, en tant que
Un kit de communication Elections professionnelles 2014
Les élections professionnelles dans la fonction publique (portail de la fonction publique) Les élections professionnelles dans l'enseignement supérieur et la recherche Les élections professionnelles dans l’éducation nationale (vote électronique du 27 novembre au 4 décembre 2014) Elections professionnelles - BO n°34 du 18 septembre 2014
BILaN SoCIaL Bilan social - Education
personnels du ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Comme pour les deux éditions précédentes, les populations relevant de l’Éducation nationale et celles en charge des missions de formation supérieure, de recherche universitaire et de la vie étudiante sont présentées dans deux
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE L
Article 7 - Il est créé au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, bureau DPE A4, un bureau de vote central chargé de constater le quorum prévu à l’article 23 bis du décret du 28 mai 1982 susvisé et de proclamer les résultats des élections des représentants du personnel à la commission
La Lettre UNSA Éducation spéciale résultats des élections
4e siège au Comité technique du ministère de l’Éducation nationale Tous les résultats Enseignement supérieur et la Recherche L’UNSA Éducation ne peut que se réjouir du résultat à l’élection du CT ministériel de l’Enseignement supérieur et de la Recherche D’emblée, dans un scrutin qui n’a pas de précédent, l’UNSA
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[PDF] www.rh-solutions.com
2014-2015MINISTÈRE
DE L'ÉDUCATION
NATIONALE, DE
L'ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR ET DE
LA RECHERCHEMINISTÈRE
DE L'ÉDUCATION
NATIONALE, DE
L'ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR ET DE
LA RECHERCHE
direction de l'évaluation, de la prospective et de la performanceISBN 978-2-11-138953-3
1.EnsEignEmEnt scolairE
Bilan social 2014-2015
Entièrement télechargeable
sur www.education.gouv.fr/bilan-socialISBN 978-2-11-139151-2
Bilan social
DU ministÈrE DE l"ÉDUcation nationalE,
DE l"EnsEignEmEnt sUPÉriEUr Et DE la rEcHErcHE
1. EnsEignEmEnt scolairE
1. EnsEignEmEnt scolairE Chapitre 1 : Les personnels du MENESR relevant de l'Éducation nationale en 2014-2015Chapitre 2 : Les rémunérations
Chapitre 3 : Les concours de recrutement en 2014 au MENESRChapitre 4 : Les promotions
Chapitre 5 : La mobilité géographique
Chapitre 6 : Les retraites
Chapitre 7 : Les lieux d'exercice
Chapitre 8 : Les congés pour raison de santéChapitre 9 : La formation continue
Chapitre 10 : La politique sociale
Chapitre 11 : Les élections professionnelles
BILaN SoCIaL
du MINIStèRE dE L'ÉduCatIoN NatIoNaLE, dE L'ENSEIgNEMENt SupÉRIEuR Et dE La REChERChE9782111391512
2014-2015
1.EnsEignEmEnt scolairE
Bilan social
DU ministÈrE DE l"ÉDUcation nationalE,
DE l"EnsEignEmEnt sUPÉriEUr Et DE la rEcHErcHE
cet ouvrage est édité par le ministère de l"Éducation nationale, de l"Enseignement supérieur et de la recherche Direction de l"évaluation, de la prospective et de la performance - DEPP61-65, rue Dutot, 75735 Paris cedex 15
Directrice de la publication
: Fabienne rosenwald rédactrice en chef : Danielle Prouteau auteurs : Pierrette Briant, marion Defresne, Julie Djiriguian, nadine Esquieu, sylvaine Jégo, Elsa mathieu, Danielle Prouteau et catherine Valette responsable d"édition : annick Vialla secrétariat d"édition : Bernard Javet réalisation graphique : anthony Fruchart impression : DEPP isBn : 978-2-11-139151-2 e-isBn : 978-2-11-139152-9Dépôt légal
: avril 2016 avant-propos Le Bilan social 2014-2015 dresse un panorama actualisé de l'ensemble des personnels du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Comme pour les deux éditions précédentes, les populations relevant de l'Éducation nationale et celles en charge des missions de formation supérieure, de recherche universitaire et de la vie étudiante sont présentées dans deux parties distinctes. Les personnels de l'Éducation nationale sont observés dans le volume 1 de la présente publication, réalisée par la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance - DEPP. Le volume 2, réalisé par la direction générale des ressources humaines - DGRH, sera publié ensuite. Cette organisation vise à mieux identifier et à mieux connaître l'ensemble de ces personnels, pour répondre aux souhaits exprimés par les différents acteurs de la communauté éducative. La première partie de l'édition 2016 reconduit la majorité des thèmes développés dans les éditions précédentes, tout en approfondissant certains d'entre eux. Ainsi, le chapitre sur les rémunérations couvre-t-il également celles des enseignants non titulaires. Des évolutions sont introduites dans les chapitres consacrés aux effectifs (chapitre 1) et aux congés pour raison de santé (chapitre 8). Le montant des pensions des personnels non enseignants est plus détaillé. Les élections professionnelles du 27 novembre au 4 décembre 2014 n'ayant pas puêtre restituées dans l'édition 2015 du
Bilan social, font cette année l'objet d'un
chapitre spécique (chapitre 11). À partir d'informations statistiques objectives, ceBilan social 2014-2015
offre sur le potentiel humain de notre ministère une vision à la fois globale et détaillée. Il vise à nourrir la réexion des acteurs du système éducatif et de la fonction publique ainsi que celle du grand public.FaBiEnnE rosEnWalD
La directrice de l'évaluation,
de la prospective et de la performance 3 volume 1. Enseignement scolaire 1 1 1 1 1Introduction générale 7
Volume 1. Enseignement scolaire
17Les personnels du MENESR relevant de
l'Éducation nationale en 2014-2015 19a. Les personnels enseignants et non enseignants ........................................................................
. 21 B. Les enseignants ....................................................................... ......................................................... 24 C. Les personnels non enseignants du secteur public ..................................................................... 39 d. La politique handicap ....................................................................... ................................................ 50Les rémunérations
53a. Vue d'ensemble ... 55 B. Les rémunérations des personnels enseignants de l'Éducation nationale en 2013 en France métropolitaine ....................................................... 59 C. Les rémunérations des personnels non enseignants de l'Éducation nationale en 2013 en France métropolitaine ........................................................ 67 annexes ....................................................................... ........................................................................... 71
Les concours de recrutement en 2014 au
MENESR
73a. Le recrutement par voie de concours en 2014........................................................................
....... 75 B. Les résultats aux concours de personnels enseignants .............................................................. 77 C. Les résultats aux concours de personnels non enseignants ...................................................... 87 annexes ....................................................................... ........................................................................... 89Les promotions
93a. promotions internes de l'année 2015 des enseignants du secteur public et des personnels d'éducation et d'orientation ............................................... 95
B. promotions des personnels de direction et d'inspection........................................................... 97
C. promotions des personnels administratifs, médico-sociaux et techniques .......................... 98
La mobilité géographique
101a. Mouvement interdépartemental des enseignants titulaires du premier degré public .......... 103 B.
Mouvement interacadémique des enseignants du second degré public ................................ 105
C. Mouvement des personnels de direction et d'inspection .......................................................... 108 d. Mouvement des personnels aSS .......................... 109 annexes ....................................................................... ......................................................................... 110Les retraites
115a.
Les départs à la retraite des personnels du secteur public en 2014 ........................................ 119
B. un nombre de départs à la retraite tendanciellement en diminution depuis 2003 ............. 120
C. Le niveau des pensions de retraite
des personnels de l'Éducation nationale partis en 2014 ......................................................... 123
Sommaire
4Bilan social du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - 2014-2015
1Chapitre
2Chapitre
3Chapitre
4Chapitre
5Chapitre
6Chapitre
1 1 1 1 1Chapitre 7
Les lieux d'exercice 125
a. Les lieux d'exercice des enseignants ........................................................................
.................... 127B. Les lieux d'exercice des autres personnels
......... 135 annexe ....................................................................... ........................................................................... 138Les congés pour raison de santé
139a. Les différents types de congés ........................................................................
..............................141 B.Congés selon le type de personnels, le sexe et l'âge ...................................................................143
La formation continue
151a. activité globale de formation ........................................................................
..................................153 B. La formation continue des personnels du premier degré public C. La formation continue des enseignants et des personnels de direction, d'inspection, d'éducation et d'orientation du second degré publicLa politique sociale
165La politique sociale : présentation
..............................166 a.Les dépenses d'action sociale des académies par programme LoLF .......................................167
B.Les prestations interministérielles nancées et gérées par le ministère (pIM) .......................168
C. actions sociales d'initiative académique (aSIa) ...171 d.prêts à court terme et secours urgents et exceptionnels ...........................................................174
E. prestations gérées en partenariat avec la mutuelle générale de l'Éducation nationale (MgEN) annexes ....................................................................... ......................................................................... 177Les élections professionnelles
183a.
Les comités techniques : composition et attribution ................................................................185
B.Les commissions consultatives paritaires nationales ..............................................................186
C. Les commissions administratives paritaires ........................................................................
......186