Le commerce électronique : là pour rester
cours et de toute l’effervescence qui règne dans le commerce électronique Elle laisse une impression de puissance tant dans les moyens utilisés, les stratégies commerciales déployées que par la vitesse à laquelle tous ces changements surviennent Le commerce électronique et les Québécois
LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE PEUT
Le commerce électronique Page 36 de 37 2 LES OBSTACLES 2 1 Manque de clients 2 1 1 Il arrive que des clients, des fournisseurs ou des collaborateurs ne possèdent pas de branchement Internet Cela rend les avantages moins évidents, car il devient beaucoup plus difficile de communiquer avec ces intervenants Petit à
Le commerce électronique au Québec
ISSN (PDF) : (1923-6565) COMMERCE ÉLECTRONIQUE AU QUÉBEC 4 Méthodologie au cours de laquelle nous avons interrogé, par voie téléphonique, 1 002 adultes québécois pouvant s
Droit du commerce électronique - Les Éditions Thémis Inc
Droit du commerce électronique INTRODUCTION 1 Préface Vincent GAUTRAIS 1 PARTIE I Les rapports entre le gestionnaire du site et les clients commerciaux 2 Les contrats électroniques au regard de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information
Chapitre 3: Les avantages et désavantages du e-commerce
1 Commerce entre deux entreprises : «le marché Business to Business» 2 Commerce «Business to Consumer» 3 Les autres types d'échanges commerciaux III- Les enjeux du e- commerce Chapitre 02 : le e-commerce en Algérie I- L'évolution du secteur bancaire II- Le commerce électronique en Algérie a- Le modèle actuel des échanges commerciaux
Loi type de la CNUDCI sur le commerce électronique Guide pour
commerce international, Convaincue que l’établissement d’une loi type facilitant le re-cours au commerce électronique qui remporte l’adhésion d’États dotés de systèmes juridiques, sociaux et économiques différents pourrait contribuer de façon appréciable au développement de relations économiques internationales harmonieuses,
Niger : Evaluation rapide de létat de préparation au
commerce des services dans l’économie de l’Union et [ont recommandé] la mise en œuvre d’un plan de travail au niveau régional » Je souhaite que ce rapport contribue à aider le Gouvernement du Niger dans ses efforts pour construire un écosystème pour le commerce électronique solide, sûr et favorable aux entreprises
Accélérer la mise en uvre
l’écosystème du commerce électronique existant dans les pays bénéficiaires, et sur cette base, propose des recommandations dans les sept domaines politiques clés définis par le partenariat eTrade for all Au cours des trois dernières années, 27 évaluations (eT Readies) ont été menées
Les transactions électroniques en droit international privé
5 L’expression est empruntée à Michel Vivant, lequel l’emploierait pour désigner le commerce électronique « national », qui ne présente aucune internationalité Voir Michel Vivant, « Le commerce électronique, défi pour le juge », D 2003 674, cité par Minata Sarr, « Droit souple et
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Vincent Gautrais
Table des matières
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Télécopieur : (514) 343-6779
xiDroit du commerce électroniqueINTRODUCTION
1. PréfaceVincent GAUTRAIS..............................................................................1
PARTIE ILes rapports entre le gestionnaire du site et les clients commerciaux2. Les contrats électroniques au regard de la Loi concernant le cadrejuridique des technologies de l'information
Vincent GAUTRAIS..............................................................................33. Les modalités de paiement électroniqueMarc LACOURSIÈRE.........................................................................57
4. L'archivage des documents électroniquesÉric DUNBERRY................................................................................87
5. Réflexions pour une approche pragmatique des conflits dejuridictions dans le cyberespace
Karim BENYEKHLEF.......................................................................137 D R O I T D U C O M M E R C E É L E C T R O N I Q U E xiiPARTIE II Les rapports entre le gestionnaire du site et les partenaires6. Monitoring Employee, Electronic Mail and Internet Use:Balancing Competing Rights
Charles MORGAN.............................................................................1717. Les valeurs mobilières sur Internet au regard du droit québécoisStéphane ROUSSEAU.......................................................................213
PARTIE IIILes rapports entre le gestionnaire du site et les usagers8. L'encadrement juridique du cyberconsommateur québécoisVincent GAUTRAIS..........................................................................261
9. La protection de la vie privée : l'adaptation des politiques de vieprivée aux lois en vigueur
Raymond DORAY.............................................................................30310. Commerce électronique dans le domaine de la santé : l'exempledes pharmacies en ligne
Cynthia CHASSIGNEUX..................................................................36311. i-advertising: the ways and the meansDouglas SIMSOVIC...........................................................................395
PARTIE IV
Les rapports entre le gestionnaire du site et les tiers12. Florilège de principes contractuels liés à la création, l'acquisitionet l'exploitation d'actifs de propriété intellectuelle dans un
contexte de nouvelle économieÉric FRANCHI...................................................................................421
T A B L E D E S M A T I È R E S xiii13. Exploitation de contenus protégés par droit d'auteur sur Internet auCanada
Stéphane GILKER..............................................................................453