[PDF] Statuts fondateurs Association loi 1901 d’intérêt général

TITRE 1 : PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION

I PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION Article 1er Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour dénomination : Association Enfants d’Amazonie - AEDA Article 2 Objet Cette association a pour objet:

STATUTS - weact4earthfr

TITRE I – PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION Article 1 - Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : W e Act 4 Earth L’association peut également faire usage du sigle « W A4E » Article 2 – Siège

STATUTS - wwwr2asorg

STATUTS TITRE I – But de l'Association Article 1 : Dénomination Il est créé une association d'éducation populaire régie par la loi du 1er Juillet 1901 et les règlements, regroupant des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC), des Maisons Pour Tous (MPT) et autres associations

Statuts fondateurs Association loi 1901 d’intérêt général

TITRE I PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION Article 1 : Constitution, dénomination, siège social et droit applicable 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association ayant pour dénomination : « Tout va bien » 2 Le siège social est fixé au 56 route de Genas 69003 LYON Il pourra être modifié par la suite 3

Statuts de lassociation AIIR PRESENTATION DE LASSOCIATION

Statuts de l'association AIIR PRESENTATION DE L'ASSOCIATION ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Anciens de l'IUT Informatique de REIMS » (AIIR) ARTICLE 2 : Buts

Statuts de lassociation LETEMPS DU TANGO

1 / 3 Statuts de l'association LE TEMPS DU TANGO tels que modifiés le 14 juin 2011 TITRE I - PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION Article 1 : Constitution, dénomination, siège social et droit applicable 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association ayant pour dénomination : « Le Temps du Tango » 2

Statuts de l’association Sud-Ouest

Statuts de l’association Sud-Ouest Version du 20 avril 2010 TITRE I : PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION 2 Article 1er : Constitution et dénomination 2 Article 2 : Objet 2 Article 3 : Siège social 2 Article 4 : Moyens d’action 2 Article 5 : Ressources de l’association 2 Article 6 : Durée 2 TITRE II : COMPOSITION DE L’ASSOCIATION 3

STATUTS Association « Le Refuge des Croq’Epines

Article 1er : Constitution et Dénomination L'association dénommée "Le refuge des Croq’Epines" est une association à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901 Article 2 : Objets Cette association a pour but :

Fédération Française d’Airsoft Exemple de statuts pour la

Statuts de l’Association Article 1er : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « Section Airsoft Team » (SAT) Article 2 : Objet de l’association

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