[PDF] Statuts de lassociation AIIR PRESENTATION DE LASSOCIATION

TITRE 1 : PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION

I PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION Article 1er Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour dénomination : Association Enfants d’Amazonie - AEDA Article 2 Objet Cette association a pour objet:

STATUTS - weact4earthfr

TITRE I – PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION Article 1 - Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : W e Act 4 Earth L’association peut également faire usage du sigle « W A4E » Article 2 – Siège

STATUTS - wwwr2asorg

STATUTS TITRE I – But de l'Association Article 1 : Dénomination Il est créé une association d'éducation populaire régie par la loi du 1er Juillet 1901 et les règlements, regroupant des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC), des Maisons Pour Tous (MPT) et autres associations

Statuts fondateurs Association loi 1901 d’intérêt général

TITRE I PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION Article 1 : Constitution, dénomination, siège social et droit applicable 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association ayant pour dénomination : « Tout va bien » 2 Le siège social est fixé au 56 route de Genas 69003 LYON Il pourra être modifié par la suite 3

Statuts de lassociation AIIR PRESENTATION DE LASSOCIATION

Statuts de l'association AIIR PRESENTATION DE L'ASSOCIATION ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Anciens de l'IUT Informatique de REIMS » (AIIR) ARTICLE 2 : Buts

Statuts de lassociation LETEMPS DU TANGO

1 / 3 Statuts de l'association LE TEMPS DU TANGO tels que modifiés le 14 juin 2011 TITRE I - PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION Article 1 : Constitution, dénomination, siège social et droit applicable 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association ayant pour dénomination : « Le Temps du Tango » 2

Statuts de l’association Sud-Ouest

Statuts de l’association Sud-Ouest Version du 20 avril 2010 TITRE I : PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION 2 Article 1er : Constitution et dénomination 2 Article 2 : Objet 2 Article 3 : Siège social 2 Article 4 : Moyens d’action 2 Article 5 : Ressources de l’association 2 Article 6 : Durée 2 TITRE II : COMPOSITION DE L’ASSOCIATION 3

STATUTS Association « Le Refuge des Croq’Epines

Article 1er : Constitution et Dénomination L'association dénommée "Le refuge des Croq’Epines" est une association à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901 Article 2 : Objets Cette association a pour but :

Fédération Française d’Airsoft Exemple de statuts pour la

Statuts de l’Association Article 1er : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « Section Airsoft Team » (SAT) Article 2 : Objet de l’association

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Statuts de l'association AIIR

PRESENTATION DE L'ASSOCIATION

ARTICLE 1 : Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er

juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : " Anciens de l'IUT Informatique de REIMS » (AIIR)

ARTICLE 2 : Buts

Cette association a pour buts :

- de faciliter la recherche de stages aux futurs étudiants de DUT Informatique de l'IUT de REIMS ;

- de faciliter la recherche d'emplois aux diplômés DUT Informatique de REIMS par l'intermédiaire

d'un carnet d'adresses.

ARTICLE 3 : Siège social

Le siège social est fixé au : Département Informatique - IUT de REIMS, rue des Crayères - 51687

REIMS.

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.

ARTICLE 4 : Moyens d'action

Les moyens d'action de l'association sont notamment : - un site Internet regroupant les coordonnées des anciens étudiant de l'IUT Informatique ; - les publications, les cours, les conférences, les réunions de travail, repas ;

- l'organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l'objet

de l'association (présentations de parcours POST-DUT par exemple) ; - la vente occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation.

ARTICLE 5 : Ressources de l'association

Les ressources de l'association sont celles autorisées par la loi.

ARTICLE 6 : Durée de l'association

La durée de l'association est illimitée.

ARTICLE 7 : Affiliation

L'association n'est affiliée à aucune fédération ou union.

COMPOSITION DE L'ASSOCIATION

ARTICLE 8 : Composition de l'association

L'association se compose de :

- Membres actifs : sont membres actifs ceux qui participent régulièrement aux activités et C:\Docu ments and Settings\pierre\Mes docu ments\iut\My Dropbox\AIIR\Association\Statuts AIIR.odt1

contribuent donc activement à la réalisation des objectifs. Ils ont le droit de vote à l'Assemblée

Générale.

- Membres passifs : sont membres passifs ceux à qui profitent des services rendus par l'association.

ARTICLE 9 : Admission et adhésion

Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux présents statuts.

Le Conseil d'Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

ARTICLE 10 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

- la démission ; - le décès ; - la radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave.

ARTICLE 11 : Responsabilité des membres

Les membres de l'association ne sont pas personnellement responsables des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l'association répond de ses engagements. En

matière de gestion, la responsabilité incombe, sous réserve d'appréciation souveraine des

tribunaux, aux membres du conseil d'administration et aux membres de son bureau. ARTICLE 12 : Assemblée générale ordinaire L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l'association à jour de leur cotisation. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués à la demande du Président ou du Conseil d'Administration, ou du tiers des membres de l'association. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

L'Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d'activité et

sur les comptes de l'exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir. Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d'Administration. Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle. Les décisions de l'Assemblée sont prises à la majorité des membres présents.

ARTICLE 13 : Conseil d'administration

L'association est dirigée par un Conseil d'Administration composé de trois membres, élus pour cinq années par l'Assemblée Générale.

Les membres sont rééligibles. Le Conseil d'Administration étant renouvelé chaque année par

moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort. En cas de vacance de poste, le Conseil d'Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus

prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque

où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. ARTICLE 14 : Réunions du conseil d'administration Le Conseil d'Administration se réunit au moins deux fois par an et toutes les fois qu'il est convoqué par le Président ou au moins un quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du

Président est prépondérante. Le vote par procuration n'est pas autorisé. C:\Docu ments and Settings\pierre\Mes docu ments\iut\My Dropbox\AIIR\Association\Statuts AIIR.odt2 La présence d'au moins la moitié des membres est nécessaire pour que le Conseil d'Administration puisse délibérer valablement.

ARTICLE 15 : Pouvoir du conseil d'administration

Il est chargé :

- de la mise en oeuvre des orientations décidées par l'assemblée générale; - de la préparation des bilans, de l'ordre du jour à l'assemblée générale;

- de la préparation des propositions de modification des statuts présentées à l'assemblée

générale extraordinaire.

ARTICLE 16 : Le bureau

Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé de : - un Président et, si besoin, un ou plusieurs Vice-Présidents ; - un Secrétaire et, si besoin, un Secrétaire Adjoint ; - un Trésorier et, si besoin, un Trésorier Adjoint.

Le bureau prépare les réunions du conseil d'administration dont il exécute les décisions et

traite les affaires courantes dans l'intervalle des réunions du conseil d'administration. ARTICLE 17 : Assemblée Générale Extraordinaire Si besoin est, ou sur demande du quart des membres, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire. Les conditions de convocation sont identiques à celles de l'Assemblée Générale Ordinaire.

L'ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les délibérations sont prises

à la majorité des 2/3 des membres présents.

ARTICLE 18 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur pourra être établi par le Conseil d'Administration.

DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION

ARTICLE 19 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l'Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon

les modalités prévues à l'article 18 :

- un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu à

une association ayant des buts similaires, conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901. - en aucun cas, les membres de l'association pourront se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l'association.

Les présents statuts ont été approuvés par l'Assemblée Constitutive du 25 février 2009

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