TITRE I CONNAISSANCES MILITAIRES GÉNÉRALES
d'application du règlement de discipline générale dans l'armée de terre du 3 avril 1980 (BOC/PP, p 1308) Montage audiovisuel n° 76 05 03 La discipline 1) Facile à se procurer à la chancellerie des formations, le texte du décret portant règlement de discipline générale dans les armées ne figure pas dans le présent manuel
Règlement de discipline générale dans les armées
Règlement de discipline générale dans les armées : application à l'armée de terre (Texte imprimé) Note : Premier vol reçu : 1969 Porte "101" Lieu de publication : Paris (France) ISSN : 2743-6462 Autres formes du titre : Règlement de discipline générale dans les armées Règlement de discipline générale dans les armées
Règlement général de discipline scolaire
Le présent règlement abroge le règlement de discipline pour les écoles primaires de Neuchâtel du 26 juin 1981 Droit transitoire Art 26 - Le présent règlement s’applique également aux écoles enfantines jusqu’à leur intégration au premier cycle de l’école obligatoire Entrée en vigueur Art 27 -
RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET DISCIPLINE
1 3 Les dispositions de ce règlement relatives à la discipline d'une part (II), à l'hygiène et la sécurité d'autre part (IV) s'appliquent également aux intérimaires, ainsi qu'aux stagiaires présents dans l'entreprise et de façon générale, à toute personne qui exécute un travail dans
Règlement disciplinaire à l’intention des étudiants et
communauté étudiante du Règlement, ainsi que de toutes les modifications qui peuvent y être apportées En vue de préserver l’intégrité du processus disciplinaire, elle s’assure que les décisions prises dans le cadre de l’application du présent règlement, lesquelles sont de nature administrative, sont basées sur des faits réels
7-T 41 Dahir du 5 août 1974 portant approbation du règlement
Article premier - Est approuvé, tel qu'il est annexé au présent dahir, le règlement de discipline générale dans les Forces armées royales Art : 2 - Le présent dahir est applicable à l'ensemble du personnel des armes, armées, bureaux, services, directions et autres organismes composant les Forces armées royales
UNITE-PROGRES-JUSTICE SEPTIEME LEGISLATURE
Le règlement de discipline générale dans les armées est fixé par décret du Président du Faso TITRE II : DES DROITS ET DES DEVOIRS Article 7 : Les militaires ont tous les droits et libertés reconnus aux citoyens Toutefois, l’exercice de certains de ces droits et libertés est, soit interdit,
Règlement intérieur
règlement SECTION 2 : DISCIPLINE GÉNÉRALE Article 7 - Assiduité du stagiaire en formation Article 7 1 - Horaires de formation Les stagiaires doivent se conformer aux horaires fixés et communiqués au préalable par l’organisme de formation Le non-respect de ces horaires peut entraîner des sanctions Sauf
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