Commune de Livron sur Drôme - Drome
surface de 17 hectares, se situe sur la commune de Livron sur Drôme, qu’il est délimité par la (RD86) de Livron à la Voulte, la voie ferrée au sud et la future déviation de la RN7 à l'ouest
Commune de Livron sur Drôme - Site IDE de la Drome
commune de Livron sur Drôme ouverte au public du 29 mars au 29 avril 2016 En accord avec l'Arrêté Préfectoral N' 2016061-0017 en date du 1 mars 2016, il a été procédé à l'enquête publique conjointe qui porte sur :-la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) du projet de ZAC de la Confluence sur la Commune de Livron sur Drôme
MergedFile - Ville de Livron sur Drôme
de DrOme 225 rue Henri Barbusee BP 331 26402 CREST Cedex Valence, 30 2017 Par courtier regu le 04 a00t 2017, voug noug avez fait pat-venir pour examen et avis, le doseier de modification simplifiée n01 du PLU sur la commune de Livron-sur-Drðme (26) La commune de Livron-sur-Drðme est sltuée dans les aires géographiques dee AOP Côtee-du-
MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU AVEC LE
Commune de LIVRON-SUR-DRÔME MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU conformité du PLU de la commune de Livron-sur-Drôme (01) Demande d’avis n°2018-ARA-AUPP-00574
Avis délibéré de la mission régionale d’autorité
Avis délibéré le 6 novembre 2019 page 1 sur 15 Avis délibéré de la mission régionale d’autorité environnementale Auvergne-Rhône-Alpes relatif à la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Livron-sur-Drôme (26) dans le cadre d’une déclaration de projet concernant la réalisation
ENQUETE PUBLIQUE - Ville de Livron sur Drôme
5 avis de la communauté de commune du 30 août 2016 6 Avis de la CCI de la Drôme du 9 août 2016 7 Avis de la Chambre d'Agriculture reçu le 31 août 2016-La notice explicative-La pièce écrite modifiée -règlement zone Uie -La pièce graphique modifiée-extrait zonage modifié 3 Commune de LIVRON SUR DROME JOEL TAGAND Commissaire
8 brgm
La démarche entreprise a permis de formuler un avis sur le phénomène d'inondalion au titre des remontées de nappe phréatique sur les secteurs concernés de la commune de Livron sur Drôme II ressort de l'étude les principaux constats suivanls : > L'épisode pluvieux du 28 août 2003 est intense mais ponctuel II ne fait suite à
Tribunal administratif de Grenoble, ord, 9 février 2005
La COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 15 juillet 2004 par lequel le préfet de la Drôme a autorisé la commune de Livron-sur-Drôme à se retirer de la communauté de communes du Val de Drôme, ensemble la
(Identifiant national : 820000418) RIVIERE DROME ET SES
RIVIERE DROME ET SES PRINCIPAUX AFFLUENTS Date de premier avis CSRPN : 17/12/2009 Livron-sur-Drôme (INSEE : 26165) - Commune : Espenel (INSEE : 26122)
EXTRAIT DU REGISTRE
- Les personnes publiques ont émis un avis favorable au projet de modification Vu le Code de l’Urbanisme et notamment les articles L 153-36 à L 153-40 et L 153-45 à L 153-48 Vu le PLU de la commune de Livron-sur-Drôme approuvé le 03/09/2012, Vu l’arrêté de prescription de la procédure de modification simplifiée n°2 en date du
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