Le GHT Paris Psychiatrie & Neurosciences
2240 agents et 360 médecins LE GHT PARIS PSYCHIATRIE & NEUROSCIENCES LE GROUPE PUBLIC DE SANTÉ PERRAY VAUCLUSE : EXPERT DANS LE CONTINUUM SANTAIRE/MÉDICO-SOCIAL 28 lits et 156 places d’hébergement médico-social Un site unique regroupant les unités sanitaires pour adultes au long cours et les structures médico-sociales (EHPAD et MAS)
NOM »] - Ministère des Solidarités et de la Santé
Les établissements et services suivants, soussignés, sont parties au groupement hospitalier de territoire: o [NOM DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE SANTÉ N°1], dont le siège est [ADRESSE], o [NOM DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE SANTÉ N°2], dont le siège est[ADRESSE], o [NOM DE L’ÉTABLISSEMENT OU DU SERVICE MÉDICO-SOCIAL PUBLIC N° 1 ]
LE PROJET DE SOINS & SOCIO-EDUCATIF PARTAGE GHT Paris
social et du médico-social, éducation nationale, établissements de santé, professionnels de santé libéau ) et les stuctues spécialisées de pschiatie (é uipes mobiles ps Çchiatie et pécaité, centes essouce su l’aut isme, unités spécialisées en addictologie, établissements pour personnes-âgées )
ACCORD DE COOPÉRATION ENTRE UN OU PLUSIEURS ESPIC ET UN GHT
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L 6161-8 et L 6132-1 CSP En fonction de l’objet du partenariat et de l’organisation du GHT Pour les GHT : L’établissement support et/ou, le cas échéant, un ou plusieurs membres du GHT Pour les ESPIC : Selon l’objet, les acteurs d’une filière, un ou plusieurs ESPIC
Projet Médical Partagé
structurée, en cohérence avec le projet médico-architectural du GHT Un pôle et des filiè es de neu osciences d’excellence Le Pôle Neuro-Sainte-Anne, qui regroupe plusieurs services de spécialités des neurosciences (neurologie, neuro imagerie, neurochirurgie, neuro réanimation, médecine physique et de
Associations et partenariats avec le privé
privés du territoire) et transversale (sanitaire, médico-social et social / établissement et domicile) OOCette convention prévoit l’articulation du projet médical de l’établissement privé concerné avec celui du groupement » À NOTER Il est possible de prévoir une association à l’élaboration du PMP du GHT, afin notam-
Rapport d’activité 2019 - ght-novofr
Durée (USLD) et un Pôle d’Activités et de Soins Adaptés (PASA) Le GHT Chiffres clés • 35 personnels médicaux (ETPR moyens au 31/12/2019) • 12931 passages aux Urgences en 2019 • 566 lits et places Les établissements du GHT (suite) Le Groupe Hospitalier Carnelle Portes de l’Oise (GHCPO) Beaumont-sur-Oise, Méru et St-Martin-du
ILAN D’ETAPE DES GROUPEMENTS HOSPITALIERS DE TERRITOIRE (GHT)
partagés (PSP) est insuffisante L’association avec le secteur médico-social est inégale, et avec l’HAD, elle fait défaut dans un tiers des cas, bien qu’obligatoire L’ouverture sur l’offre de ville, reconnue comme nécessaire est traduite dans des outils numériques et portails d’information partagée, mais
GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE YVELINES SUD
Composition du GHT 78 Sud 9 établissements publics Le Centre Hospitalier de Versailles (établissement support), le Centre Hospitalier de Rambouillet, le Centre Hospitalier Jean-Martin Charcot de Plaisir, l'Hôpital Gérontologique et Médico-Social de Plaisir Grignon (HGMS), le ente Hospitalie de la Maulde, l’Hôpital
Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) L’accompagnement
et la Didactique (CREAD) Master ITEF Parcours cadres de santé Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) L’accompagnement des évolutions des pratiques professionnelles Anne-Laure LE LAGADEC épouse JOUBAUD Directeur de mémoire : Jacqueline PILORGET Date de la soutenance : 23/06/2017 Année 2016 – 2017
[PDF] Mémento. Accueils Collectifs de Mineurs. Règlementation 2013 / 2014
[PDF] Mémento. Accueils Collectifs de Mineurs. Règlementation. Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Savoie
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[PDF] Mémoire déposé dans le cadre de la révision du schéma d aménagement et de développement de la Ville de Gatineau
[PDF] Mémoire sur le projet de loi-cadre n o 27, Loi sur l économie sociale
[PDF] Mémoire: Projet de revitalisation du site des anciens garage du MTQ. Laurent Bour, M. Sc., PMP
[PDF] MÉMORANDUM D ACCORD ENTRE LA COUR PÉNALE INTERNATIONALE ET L ORGANISATION DES NATIONS UNIES SUR LE RENFORCEMENT DE LA CAPACITÉ DES
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[PDF] METREX - Le Reseau des Regions et des Aires Metropolitaines d'europe
![Associations et partenariats avec le privé Associations et partenariats avec le privé](https://pdfprof.com/Listes/20/23237-20dgos_ght_associations_partenariats_prive_12_points_cles.pdf.pdf.jpg)
Associations
et partenariats avec le privéGroupement
hospitalier de territoire GHT12 questions
et points clés2 GHT Associations et partenariats avec le privé 1. Projet régional de santé (PRS)
Le PRS définit, en cohérence avec la stratégie nationale et dans le respect des lois de financement de
la sécurité sociale, les objectifs pluriannuels de l'ARS pour répondre aux besoins en matière sanitaire et
médico-sociale, ainsi que les mesures tendant à les atteindre.Les PRS 2ème génération, dans leur élaboration, ne seront donc pas une addition des projets médicaux
partagés (PMP) mais porteront également sur l'o?re privée lucrative et non lucrative (les PMP du GHT
ne traitant pas notamment de l'o?re de soins extra-hospitalière).Pour respecter les objectifs de santé régionaux, les PMP organisent l'o?re des établissements parties
au GHT en tenant compte de cette o?re privée lucrative et non lucrative existante sur le territoire et
identifiée dans le PRS.Le DGARS garantit, à l'occasion de l'approbation des conventions constitutives de GHT et ultérieurement, la
conformité du PMP au PRS (art. 107 de la loi de modernisation du système de santé, art. R. 6132-6 du CSP).
2.Association au PMP pour les HAD
A côté du statut d'établissement d'HAD partie au GHT, la loi de modernisation de notre système de santé
a reconnu un statut d'établissement associé aux travaux sur le PMP pour les établissements assurant une
activité d'HAD (art. L. 6132-1 du CSP) :?OCes établissements sont obligatoirement associés à l'élaboration du PMP du GHT situés sur leur aire
géographique d'autorisation et dont ils ne sont ni parties, ni partenaires.?OSur cette base, un GHT peut être associé à plusieurs structures d'HAD (le périmètre du GHT pouvant
chevaucher les zones d'intervention de plusieurs structures d'HAD) / une structure d'HAD peut être
associée à plusieurs GHT (si la zone sur laquelle elle intervient relève de plusieurs GHT).?OUne convention d'association peut, si besoin, être conclue. Si tel est le cas, cette convention n'est pas
soumise à l'approbation de l'ARS mais peut lui être transmise pour information. 3.Partenariat avec le privé
A côté du statut d'établissement partie au GHT, la loi de modernisation de notre système de santé a reconnu
un statut d'établissement partenaire pour les établissements privés, et ce quel que soit leur statut juridique
ou leur caractère lucratif ou non lucratif (art. L. 6132-1 du CSP) :?OCe partenariat prend la forme d'une convention " classique » de coopération passée sur la base de
l'article L. 6134-1 du CSP»À NOTER
Cette convention n'est pas la convention constitutive de GHT ?ODans une logique de filière, le partenariat peut se concevoir de manière collégiale (plusieurs partenaires
privés du territoire) et transversale (sanitaire, médico-social et social / établissement et domicile).
?OCette convention prévoit l'articulation du projet médical de l'établissement privé concerné avec celui
du groupement.»À NOTER
Il est possible de prévoir une association à l'élaboration du PMP du GHT, afin notam ment de faciliter l'articulation du projet médical du partenaire avec le PMP du GHT. ?OLa convention de partenariat n'est pas soumise à l'approbation de l'ARS mais peut lui être transmise
pour information.