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2- La régularisation des stocks - AlloSchool

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La régularisation progressive mensuelle des assiettes de

La régularisation en cas de salaires fluctuants Principe de base : Le plafond est annuel et les calculs de tranches mensuelles ne sont que des calculs intermédiaires, des sortes d’acomptes sur le final de décembre Au premier janvier on part de zéro Il faut pour déterminer les tranches mensuelles procéder en deux temps : 1



5- La régularisation des charges et produits

La régularisation des charges et des produits se fait en application du Principe de spécialisation des exercices : Selon ce principe, ne sont rattachés à un exercice comptable que les charges et les produits le concernant C'est-à-dire qu’un exercice comptable ne doit ni supporter les charges, ni profiter des produits d’un autre exercice



La régularisation des charges et des produits

document permettant d’exiger la créance ou la dette On utilise alors des comptes de régularisation Le compte de régularisation est construit en ajoutant au compte de tiers habituel, un 8 en troisième position B Les écritures de charge à payer Au 31/12/N l’entreprise enregistre la charge qu’elle sait devoir payer en N+1 31/12/N



LA RÉGULARISATION DES OPÉRATIONS COMPTABLES : le choix entre

L’exemple de la régularisation des comptes courants d’associés débiteurs L’expert-comptable « ne passe pas une rémunération pour couvrir un compte courant d’associés débiteur » : il enregistre une rémunération décidée par les organes compétents, qui par compensation viendra régulariser un



5- La régularisation des charges et produits (Série n°1

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LA RÉGULARISATION du salaire de l’assistant maternel

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LES REGULARISATIONS DE CHARGES ET DE PRODUITS

7626 Revenus des prêts 250,00 N B : - la comptabilisation des charges à payer et des produits à recevoir fait apparaître de la TVA (sauf si l’opération n’y est pas soumise comme le prêt, opération financière exonérée de TVA), qui est enregistrée dans des comptes spécifiques



ECRITURES D’INVENTAIRE ET DE REGULARISATION ET

CH I – LA DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS Préambule : Les immobilisations sujettes à dépréciation font l’objet à la fin de l’exercice, à des corrections de valeur qui prennent la forme d’amortissements et/ou de provisions pour dépréciation à inscrire aux comptes portant la racine 28 et/ou 29



eane e régularisation es cotisations vieillesse arriérées

des revenus artistiques, ni des revenus salariés relevant du régime général, vous devez fournir les justificatifs (bulletins de paie, etc ) permettant la déduction de ces sommes de vos revenus artistiques pour la régularisation des cotisations arriérées 8 - Où transmettre votre demande ?

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La régularisation progressive mensuelle des assiettes de cotisations

Le calcul des tranches de salaires

Vidéo 7SupportAlain HENRY

SOMMAIRE

Le principe de régularisation progressive des plafonds Les différentes tranches de décomposition des salaires

Le calcul des tranches A/B et des tranches 1 / 2

Adresse mail : Contact@pastel-etudes.fr

Présentation de cette vidéo

Les principes

La régularisation en cas de salaires fluctuants

Principe de base:

Le plafond est annuel et les calculs de tranches mensuelles ne sont que des calculs

Au premier janvier on part de zéro.

Il faut pour déterminer les tranches mensuelles procéder en deux temps:

1.Un calcul des cumuls de plafonds, de salaires et de tranches depuis janvier. En février,

2.Procéder par différence pour obtenir les tranches du mois. En février, les tranches

seront égales aux tranches cumulées depuis janvier moins les tranches de janvier. En mars, les tranches cumulées depuis janvier moins les tranches de janvier et février

Les diverses régularisations

Elles sont de deux types:

Les tranches A, B, C et D

Elles sont utilisées dans le cadre des cotisations URSSAF et de la cotisation APEC.

La grille mensuelle se présente ainsi:

Les tranches 1,2,3.

Elles sont utilisées dans le cadre des cotisations de retraite complémentaires et annexes à ces cotisations.

La grille mensuelle se présente ainsi:

Remarque:

En cas de salaires mensuels moyens inférieurs à 13712 systèmes de tranches sont équivalents: Tranche A =Tranche 1 et Tranche B =Tranche 2

Tranche ALimitée au plafond

Tranche BEntre 1 et 4 plafondsEntre 3 428 et 13712

Tranche CEntre 4 et 8 plafonds

Tranche D> 8 plafonds

Tranche 1Limitée au plafond

Tranche 2Entre 1 et 8 plafonds

Tranche 3> 8 plafonds

Décomposition en tranches A/1, et B/2

Le cas de salaires fluctuants, un exemple

Un exemple: Salaire de base de 3000000

En janvier, pas de problème la tranche A est plafonnée à 3000; Donc aucun problème pour ce mois.

En février, 2 calculs sont à effectuer

1.Les calculs en cumuls:

2.Les calculs du mois de février:

3.Voyons comment traiter cela sur un tableau

Salaires janvier +février3000 +60009000

Plafonds janvier +février3428 * 2 mois6856

Tranche A cumuléeMontant le plus faible6856

Salaire de février6000

Tranche A du mois de février

=Tranche A cumulée tranche A de janvier

6856 3000

3856

Tranche B de févrierBrut TA =6000 38562144

VérificationTA 3856 +TB 21446000

Le cas de salaires sur une année

Les données:

Objectif: Calculez les tranches mensuelles de salaires

Salaire de baseCommissionsSalaires bruts

Le cas de salaires fluctuants, un exemple sur une année Voici les résultats sur les mois de janvier et février

Détails des calculs:

En janvier: Le salaire étant inférieur au plafond, le montant sera en totalité en En février, il faut procéder par les cumuls:

MOISSalaires

bruts

Cumuls

bruts

Plafonds

cumulés

TA et T1

cumulées

TA et T1

du mois

TB et T2

du mois Colonne Cumuls brutsFévrier +janvier =3700 +29006 600

Colonne Plafonds cumulés=3428 * 2 mois6856

Colonne TA cumuléesMinimum entre cumuls bruts et cumuls plafonnés

Minimum (6600 et 6856)6 600

TA du moisTA cumulés février TA cumulé janvier =6600 29003 700

TB du mois

Le cas de salaires fluctuants, un exemple sur une année Colonne TA cumuléesMinimum entre 13 712 et 14 50013 712

TA du mois13 712 10 2843428

TB du moisBrut 2 200 TA 3428-1 228

MOISSalaires brutsCumuls brutsPlafonds

cumulésTA cumuléesTA du moisTB du mois janv-20 févr-20 mars-20 avr-20- mai-20- juin-2019 juil-20 août-20 sept-20 oct-20 nov-20- déc-20 Reprenons la régularisation progressive en diapos précédentes 2020.
MOISSalaires brutsCumuls brutsPlafonds cumulésTA cumuléesTA du moisTB du mois janv-20 févr-20 mars-20 avr-20- mai-20- juin-2019 juil-20 août-20 sept-20 oct-20 nov-20- déc-20 Application de la régularisation progressive sur le salaire du mois de mai 20

Salaire brutϮϱϬϬ͕ϬϬΦ

BasesSalarialRetenues sal

Vieillesse TAϯϮϴϴ͕ϬϬΦ6,900%ϮϮϲ͕ϴϳΦ RETRAITE COMPLEMENTAIRE T1ϯϮϴϴ͕ϬϬΦ3,150%ϭϬϯ͕ϱϳΦ RETRAITE COMPLEMENTAIRE T2-ϳϴϴ͕ϬϬΦ8,640%-ϲϴ͕ϭϲΦ

Salaire brutϮϱϬϬ͕ϬϬΦ

BasesSalarialRetenues sal

Vieillesse TAϮϱϬϬ͕ϬϬΦ6,900%ϭϳϮ͕ϱϬΦ RETRAITE COMPLEMENTAIRE T1ϮϱϬϬ͕ϬϬΦ3,150%ϳϴ͕ϳϱΦ

RETRAITE COMPLEMENTAIRE T28,640%

Les applications

Premier cas

Les données:

Objectif: Calculez les tranches mensuelles de salaires

Salaire de baseCommissionsSalaires bruts

Deuxième cas

Les données:

Objectif: Calculez les tranches de salaires du mois de décembre 2020

Salaires bruts

Total fin novembreϯϳϬϮϬΦ

déc-20ϲϬϬϬΦ

Troisième cas

Les données:

Objectif: Compléter le bulletin de la page suivante

Salaires bruts

Salaire décembreϯϬϬϬ͕ϬϬΦ

Tranche 1ϯϴϬϬ͕ϬϬΦ

Tranche 2-ϴϬϬ͕ϬϬΦ

Troisième cas

Le bulletin à compléter:

Salaire brutϯϬϬϬ͕ϬϬΦ

BasesSalarialRetenues sal

Vieillesse TA6,900%-Φ

Vieillesse0,400%-Φ

C.S.G. non déductible2,400%-Φ

C.S.G. déductible6,800%-Φ

CRDS non déductible0,500%-Φ

RETRAITE COMPLEMENTAIRE T13,150%-Φ

CEG T10,860%-Φ

RETRAITE COMPLEMENTAIRE T28,640%-Φ

CEG T21,080%-Φ

CET0,140%-Φ

Mutuelle = Parts égales salariales et patronalesϯϬϬϬ͕ϬϬΦ0,950%Ϯϴ͕ϱϬΦ

Prévoyance = Parts égales salariales et patronalesϯϬϬϬ͕ϬϬΦ0,850%Ϯϱ͕ϱϬΦ

TOTAL DE RETENUES

net a payer

PAIE N1

Vous êtes actuellement en phase de

traitement du cas pratique

Interrompez la vidéo et nous nous

retrouverons pour comparer nos résultats

Premier cas

Calcul des tranches:

MOISSalaires brutsCumuls brutsPlafonds cumulésTA/T1 cumuléesTA/T1 du moisTB/T2 du mois

Deuxième cas

Calcul des tranches:

MOISSalaires brutsCumuls brutsPlafonds cumulésTA/T1 cumuléesTA/T1du moisTB/T2 du mois nov-20- déc-20

Salaires bruts

Total fin novembreϯϳϬϮϬΦ

déc-20ϲϬϬϬΦ

Troisième cas

Bulletin de paie:

Salaire brutϯϬϬϬ͕ϬϬΦ

BasesSalarialRetenues sal

Vieillesse TAϯϴϬϬ͕ϬϬΦ6,900%ϮϲϮ͕ϮϬΦ

C.S.G. non déductible sur (3 000 *98,25%) + 28,50 + 25,50ϯϬϬϭ͕ϱϬΦ2,400%ϳϮ͕ϬϰΦ

C.S.G. déductibleϯϬϬϭ͕ϱϬΦ6,800%ϮϬϰ͕ϭϬΦ CRDS non déductibleϯϬϬϭ͕ϱϬΦ0,500%ϭϱ͕ϬϭΦ RETRAITE COMPLEMENTAIRE T1ϯϴϬϬ͕ϬϬΦ3,150%ϭϭϵ͕ϳϬΦ CEG T1ϯϴϬϬ͕ϬϬΦ0,860%ϯϮ͕ϲϴΦ RETRAITE COMPLEMENTAIRE T2-ϴϬϬ͕ϬϬΦ8,640%-ϲϵ͕ϭϮΦ CEG T2-ϴϬϬ͕ϬϬΦ1,080%-ϴ͕ϲϰΦ

CET si le salaire cumulé est supérieur au plafondϯϬϬϬ͕ϬϬΦ0,140%ϰ͕ϮϬΦ

TOTAL DE RETENUESϲϵϴ͕ϭϳΦ

net a payerϮϯϬϭ͕ϴϯΦ

Les éléments à retenir

Les principes de calcul en cas de salaires fluctuants

Principe de base:

Le plafond est annuel et les calculs de tranches mensuelles ne sont que des calculs intermédiaires, des

Au premier janvier on part de zéro.

Il faut pour déterminer les tranches mensuelles procéder en trois temps:

1.Un calcul des cumuls de plafonds, de salaires et de tranches depuis janvier. En février, totaliser

Cela permet

2.Procéder par différence pour obtenir les tranches du mois. En février, les tranches seront égales

aux tranches cumulées depuis janvier moins les tranches de janvier. En mars, les tranches cumulées

Tous ces calculs se font toujours en cumuls

3.La dernière tranche se calcule sur les montants du mois et non en cumuls.

Exemple : TD = Brut TA TB -TC

Le tableau de calcul des tranches A et B

MOISSalaires brutsCumuls brutsPlafonds cumulésTA cumuléesTA du moisTB du mois janv-20- févr-20- Formules de février=MIN(6600;6856)) =6600-2900 =3700-3700 mars-20 avr-20- mai-20- juin-20 juil-20 août-20 sept-20 oct-20 nov-20- déc-20quotesdbs_dbs7.pdfusesText_13