N° ARTICLE F F H B A N N U A I R E 2015- 2016 ANNUAIRE 2015-2016

Règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball Contrôle de gestion Entraîneurs dans le secteur professionnel Rejet d’un prélèvement bancaire 4 Divers 4 1 Prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement Péréquation Compétitions de détection Délégués à l’assemblée générale Coupe de France

N° 644 — 11 OCTOBRE 2011

Le Bureau Directeur valide le projet de règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball, modifié suite à la publication du décret du 13/6/2011 encadrant la profession d’agent sportif Les principales modi-fications réglementaires portent sur la composition de la commission, un

N° 647 — 3 NOVEMBRE 2011

Nouveau règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball 2011-2012 Comme nous l’annoncions dans le Handinfos n°644 du 11/10/2011, le Conseil d’administration fédéral réuni le 28/10/2011 a ratifié le nou-veau règlement de la FFHB relatif à l’activité d’agent sportif de handball

GUIDE FINANCIER 2019-2020 - Ligue de Bourgogne Franche-Comté

Extraits PV CCNS Salaire minimum et dispositifs URSSAFxx

9 1 et 9 2 du règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball, le ureau b di- recteur a approuvé la désignation des membres de la Commission des agents de la FFHandball, tels que proposés par le président de cette commission, monsieur

Mise en page 1 - Olympic Rodemack Handball

12 rÈglement relatif aux joueuses issues du parcours de l’excellence sportive 346 13 rÈglement relatif À l’activitÉ d’agent sportif de handball 353 attention : le guide des compÉtitions et le guide financier

N° 1030 6 août 2019

–le code du sport, notamment ses articles L 222 -7 à L 222 22 et R 222 10 à -18, –le Règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball CNCG xx Statuts VAP en D2F Rappels des statuts VAP accordés par la CNCG pour la saison 2019-20 : - 3 clubs en D2F (Havre, St-Amand-les-Eaux et Plan-de-Cuques),

Mise en page 1 - COMITE DEPARTEMENTAL DE PARIS DE HANDBALL

10 2 Règlement relatif à l’agrément des centres de formation des clubs professionnels de handball 10 3 Statut du joueur de handball en formation 10 4 Convention de formation 11 Règlement relatif aux joueuses issues du parcours de l’excellence sportive 12 Règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball

Mise en page 1 - COMITE DEPARTEMENTAL DE PARIS DE HANDBALL

tionales (hors LFH), le règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball, le règlement disciplinaire et les dispositions concernant l’arbitrage, sont exécutoires à compter du 1er juin de l’année en cours Toutefois, les compétitions, non parvenues à leur terme à la date initialement prévue,