STATUTS BUT ET COMPOSITION DE LASSOCIATION
STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION ARTICLE 1 II est formé entre les personnes physiques et morales ayant adhéré aux présents statuts et remplissant les conditions ci-après indiquées, une association qui sera régie par la loi du 1er Juillet 1901 et par les présents statuts Cette association se nomme :
STATUTS I - BUT et COMPOSITION DE LASSOCIATION
STATUTS I - BUT et COMPOSITION DE L'ASSOCIATION Article 1 : Il est fondé entre les adhérents aux Présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre A SSOCIATION DES P ROFESSIONNELS DE S ANTÉ V ÉLIVOLES Article 2 : Cette association a pour but:
I But et composition de lAssociation
STATUTS (Statuts adoptés le 17-10-96, modifiés le 15-06-99, 10-07-02 et le 09-09-08) I But et composition de l'Association Article 1 : DENOMINATION
STATUTS Iitre :But et composition de lassociation
STATUTS 'Iit re l :But et composition de l'association Article 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901 , ayant pour titre : '· PLEIN-AIR ET AVENTURE POUR LES JEUNES
I - BUT ET COMPOSITION DE LASSOCIATION
Statuts modifiés présentés et approuvés lors de l’AG du 05 juin 2014 - Dans le cadre du Congrès Urgences à la Porte Maillot SOCIETE FRANCAISE DE MEDECINE D’URGENCE STATUTS I - BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION ARTICLE 1 L'association nommée "Société Française de Médecine d’urgence" (SFMU) est une
STATUTS I BUT ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION L’association dite
l’association et la diffusion d’une information régulière sur les actions de l’association Les antennes locales sont créées par délibération du conseil d’administration, approuvée par l’assemblée général et notifiée sous huitaine à la préfecture du siège de l’association
I - BUT et COMPOSITION DE LASSOCIATION
composition sont définies par le Bureau es omités comprennent des membres de l’ Association et/ou des personnes choisies en dehors des membres de l’association Ils préparent les décisions du Bureau Les membres du onseil d’Administration ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées
I But et composition de lassociation - ARSEAA
I But et composition de l'association Article 1er L'Association Régionale pour la Sauvegarde de l’Enfant, de l’Adolescent et de l’Adulte (A R S E A A - action solidaire) » a été reconnue d’utilité publique par décret du 27 février 1996 L’ARSEAA est une Association laïque Sa durée est illimitée
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forme adaptée à l’organisation d‘événements réguliers Si elle n’est plus en mesure de le faire, l’association en prendra acte et sera dissoute par son CA ARTICLE 5 – COMPOSITION L'association se compose de membres Les membres de l’association se composent de : − personnes physiques ;
STATUTS I OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION
1° les modifications apportées aux statuts 2° le changement de titre de l’association 3° le transfert du siège social 4° les changements survenus au sein de Comité de Direction et de son Bureau Article 16- Les règlements intérieurs sont préparés par le Comité de Direction et adoptés à l’assemblée générale
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