Guidedulocataire 2010:Mise en page 1 - Caffr
De plus, si vous êtes salarié d’une entreprise de plus de dix personnes,vous pouvez adresser une demande à votre employeur En effet, des logements sont réservés dans le cadre du « 1 logement » Enfin, si vous êtes fonctionnaire,le service social de votre administration peut vous renseigner
Demande d’aide(s) LOCA-PASS - Comité dentreprise des
N° de dossier : Demande d’aide(s) LOCA-PASS S a i s i s s e z v o t r e d o s i e r e n l i g n e s u r w w s o l e n d i c o m SITUATION DE FAMILLE : C él ib at r eM ( )Vm P cs D vo S p uf No mb r ed’ nf at( s) i cl à h g : I_ 1
ENREGISTREMENT DE VOTRE DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL
d’impossibilité de vous contacter, vous ne pourrez pas recevoir de proposition de logement et votre demande risque d’être radiée N’hésitez pas à renseigner le complément d’adresse, afin d’assurer la bonne réception des courriers qui vous seront adressés (par exemple : nom de la résidence, numéro de porte )
PRÉSENTATION GÉNÉRALE
ou titre de séjour) Avis d’imposition Livret de famille Si le locataire du logement répond aux itèes d’éligiilité Justificatif d’identité (passepot, NI ou titre de séjour) Avis d’imposition Bail de location Dernier bulletin de salaire Livret de famille Si le locataire n’estpas encore en place, il est
©Gouvernement du Québec
Le locataire, aux termes d’un bail en propriété rattaché à la détention d’actions de catégorie B, peut sous-louer l’unité concernée ou y exécuter des rénovations suivant les règles de l’art et en respectant l’intégrité de l’immeuble, sans l’autorisation du bailleur
Examen suisse de maturité, session d’été 2014
A Taux de rendement En 2010, vous avez hérité d’un petit capital et vous avez décidé d’en placer une partie en actions Vous achetez 20 titres, valeur nominale CHF 100 - au cours de CHF 155 - Les frais d’achat totaux se sont élevés à CHF 120 - La transaction a eu lieu le 10 août 2010
Le guide des aides - Anah - Agence nationale de lhabitat
une demande de subvention faite en 2015, les revenus concernés sont ceux de 2013 Toutefois, si les revenus du demandeur ont baissé de 2013 à 2014, il est possible de prendre en compte les ressources de 2014 (N-1), à condition que l’avis d’imposition correspondant (2014) soit disponible
[PDF] Vu l'avis du comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques en date du 8 octobre 2009 ;
[PDF] Vu la Convention de sauvegarde des droits de l homme et des libertés fondamentales du Conseil de l Europe du 4 novembre 1950 ;
[PDF] Vu la demande de la section flamande de la Croix-Rouge de Belgique, reçue le 15/01/2015 ;
[PDF] Vu la loi modifiée du 21 juin 1976 relative à la lutte contre la pollution de l atmosphère;
[PDF] Vu le décret n 2003-194 du 7 mars 2003 modifié relatif à l utilisation du réseau ferré national ;
[PDF] Vu le rapport d auditorat de la Banque-carrefour reçu le 5 décembre 2005;
[PDF] Vu, le décret n 2006-1546 du 7 décembre 2006 modifié relatif à l Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique,
[PDF] William Palis Romuald Caumont
[PDF] Windows 7 : l'environnement
[PDF] WINDOWS 7. Le Bureau. Les icônes
[PDF] Windows XP Souris et clavier
[PDF] WO/PBC/IM/05/3 ANNEXE II. Coût estimatif du projet révisé
[PDF] www.jeffbauche.com/mariages
[PDF] www.letsgoformation.com