Unité C : Traitements et salaires Demi-cours I
exercices de calcul mental, par exemple : a) Convertir 70 minutes en heures b) Calculer le salaire brut pour 20 heures de travail à un salaire horaire de 5 $ c) 9 h p m équivaut à _____ sur l’horloge de 24 heures d) Combien d’heures et de minutes travaillez-vous si vous travaillez de 8 h 17 à 11 h 50?
Unité C : Traitements et salaires Demi-cours I Guide de l’élève
soustraites du salaire brut : Régime de pensions du Canada (RPC), assurance-emploi (AE), impôts, assurances, obligations, cotisations syndicales, etc Le montant qui reste après avoir soustrait du salaire brut les impôts et autres retenues est le salaire net ou la rémunération nette Le salaire net sera calculé plus tard
1 Gérer la paie (p 5) - Editis
Salaire de base : 1 130,00 Heures supplémentaires à 110 139,32 7,45 × 110 × 17 heures Heures supplémentaires à 125 65,19 7,45 × 125 × 7 heures Heures supplémentaires à 150 11,18 7,45 × 150 × 1 heure Salaire brut : 1 345,69 L’indemnité ne fait pas partie du salaire brut Nombre d'heures
I) Heures supplémentaires - Pastel Études
Salaire de base 2 400 00 € Durée hebdomadaire de travail 35 heures Semaine du 29/2 au 4/3 38 heures Semaine du 7/3 au 11/3 41 heures Semaine du 14/3 au 18/3 45 heures Semaine du 21/3 au 25/3 Absence non rémunérée de 21 h Semaine du 28/3 au 1/4 40 heures Travaux à effectuer : Calculez le montant du salaire brut
TRAITEMENTS ET SALAIRES - impotsgouvfr
81 La déclaration préremplie Les montants préremplis dans la rubrique “traitements, salaires” de la 2042 K concernent uniquement le contribuable et son conjoint, le cas échéant
INTRODUCTION
IV- LE TRAITEMENT COMPTABLE DE LA PAIE : IV- 1 LES GAINS IV 1 1 LE SALAIRE DE BASE: Le salaire au temps travaillé est le plus répondu des modes de rémunération, la plus part des salariés sont payés au mois ( 40 heures par semaine = (40*52)/12 heures par mois) Ils existent d’autres méthodes de calcul de salaire de base tel que :
GESTION DU PERSONNEL et ressources humaines
1 1 - Eléments et calcul du salaire 1 2 - Décompte des heures 1 3 - Calcul du bulletin de paye 1 4 - Enregistrement comptable de la paye 1 5 - Repos compensateur 1 6 - Saisies-arrêts 1 7 - Arrêts de travail (maladie - accident du travail) 1 8 - Congés payés 1 9 - Logiciel de paye (Ciel Paye – Pochette publiée : édition Casteilla)
MM-95880 Le bulletin de paie ÉTABLIR UN BULLETIN DE SALAIRE
MM-95880 Le bulletin de paie 2- LE SALAIRE BRUT Le salaire de base Le salaire de base est le salaire fixé dans le contrat de travail Un salarié mensualisé est payé sur la moyenne mensuelle de travail soit 151,67 heures
EXERCICE 1 – CALCUL DU REVENU NET GLOBAL
Salaire 17 822 23 850 3 925 Déduction des frais réels 0 3 850 Déduction de 10 1 782 0 424(1) Montant imposable 20 000 3 501 (1) Le plancher de la déduction de 10 est de 424 €, donc il s’applique ici car (10 × 3 325) < 424 Voir chapitre 2 (paragraphe sur la déduction forfaitaire de 10 ) 17 822 23 850 3 925 3 850
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www.cterrier.com 1/8 27/09/2009
GESTION DU PERSONNEL
et ressources humaines Auteur : C. Terrier ; mailto:webmaster@cterrier.com ; http://www.cterrier.com Utilisation : Reproduction libre pour des formateurs dans un cadre pédagogique et non commercialSommaire
1 - Gestion quantitative
1.1 - Eléments et calcul du salaire
1.2 - Décompte des heures
1.3 - Calcul du bulletin de paye
1.4 - Enregistrement comptable de la paye
1.5 - Repos compensateur
1.6 - Saisies-arrêts
1.7 - Arrêts de travail (maladie - accident du travail)
1.8 - Congés payés
1.9 - Logiciel de paye (Ciel Paye Pochette publiée : édition Casteilla)
2 - Gestion administrative / Déclarations fiscales et sociales
2.1 - L'embauche
- Déclarations fiscales et sociales2.2 - En cours de contrat
- Planification des congés payés - Déclaration de maladie et accident du travail2.3 - Fin de contrat
- Attestation de travail/Reçu pour solde de tous compte - Attestation ASSEDIC www.cterrier.com 2/8 27/09/20091 - Gestion quantitative
1.1 - Eléments et calcul du salaire
Sommes
Payées
parSalaire brut 2
Salaire net
Salariés
Retenues salariales (15 à 22 %) Organismes
Sociaux Charges
patronales Cotisations patronales (45 à 55 %) Total Les éléments constitutifs du salaire sont les suivants : + Salaire de base Mensuel ou horaire + Heures supplémentaires Majorées de 25 ou 50 % + Primes Gratifications soumises à cotisations + Avantages en nature Gratifications en nature (loyer, voiture de fonction etc.) + Jours fériés non chômés Majorées de 100 % - Retenue pour absences non justifiées = SALAIRE BRUT Base de calcul des cotisations salariales et patronales - Cotisations salariales = NET IMPOSABLE + Indemnité Remboursements de frais non soumis à cotisations - Opposition Saisies-arrêts sur salaire prononcé par un magistrat - Avantages en natures Avantages non payé - Acompte Avances accordé en cours de mois = NET A PAYERCotisations
Exercice 1
La société Internationale animation est spécialisée dans la sonorisation événementielle (concert, fêtes etc.)
Elle réalise mensuel de 65 000 et sa marge sur chiffre %. brut par mois auquel il convient une prime de 13e mois de 1 brut qui est versée en décembre de chaque année.Calculer le coût annuel de ce salarié pour la société sachant que les charges salariales sont de 20 % et les charges
patronales de 60 %. Elle en espère une augmentation de son chiffre %. Le projet est il rentable ?ORGANISMES RETENUES
SALARIALES PATRONALES
URSSAF Maladie Maladie
Veuvage
Contribution Sociale Généralisée (CSG)
Remboursement Dette Sociale (RDS)
Vieillesse Vieillesse
Allocation familiale
Accident du travail
Aide au logement
Versements transports
ASSEDIC Chômage Chômage
APEC APEC APEC
Caisse Retraite Complémentaire Complémentaire www.cterrier.com 3/8 27/09/20091.2 - Décompte des heures
Les modalité
1 Entreprises à horaire fixes
Courscalculées par semaine (Une semaine commence le lundi à 0 h et se termine le dimanche à 24 heures)
- Elles RCR modalités de récupération du RCR doiventheures dans les entreprises en cas de modulation). Au delà de ce contingent les heures supplémentaires
Compensateur Légal supplémentaire (RCL) (Voir & E)Heures Majoration salariale ou RCR
dans le contingent des 130 ou 90 heuresMajoration salariale ou RCR
Au delà du contingent
1re à 35 e Taux normal
36e à 43 e incluse Taux majoré de 25 % ou RCR RCL de 25 %
A partir de la 44e Taux majoré de 50 % ou RCR RCL de 50 % jours fériés Taux majoré de 100 % (CC) ou RCR RCLImportant : En droit du travail les règles, imposées par le législateur constituent des minimums auxquels il
Exercice 2 - programmé : Entreprise à horaires fixesUn salarié a effectué les heures suivantes en novembre dans une entreprise qui applique la loi sur les 35 heures
L 1 8 h L 8 8 h L 15 8 h L 22 7 h L 29 8 h M 2 8 h M 9 8 h M 16 8 h M 23 7 h M 30 8 M 3 8 h M 10 8 h M 17 8 h M 24 7 h J 4 9 h J 11 8 h férié J 18 7 h J 25 7 h V 5 8 h V 12 8 h V 19 7 h V 26 7 hS 6 S 13 S 20 S 27
D 7 D 14 D 21 D 281 - Faire le décompte des heures dans le tableau suivant :
Semaines total HN HS 25 % HS 50 % Jour férié 1 2 3 4 5Totaux
2 - Calculez le salaire brut de ce salarié, sachant est rémunéré au taux de 9,50
perçoit chaque mois 60 et une indemnité de salissure de 4Non mensualisé
www.cterrier.com 4/8 27/09/2009Cours : la mensualisation
Problème : Un salaire mensuel peut subir des variations de 10 à 15 % du fait des hasards du calendrier. (Mois de 28
à 31 jours). Ces dget familial notamment pour les familles à petits salaires. Exemple : février = 28 jours sur 4 semaines = 4*5 jours = 20 jours de travail dans le mois Mars = 31 jours sur 4 semaines + 3 jours = 4*5 jours + 3 jours = 23 jours de travailSolution : La mensualisation élimine les variations de salaire qui résultent du calendrier. Elle consiste à payer
chaque mois le mê heures) sans normales réellement effectué au cours du mois. Modalité de calcul : 52 semaines * 35 heures /12 = 151,66 heures/moisLes heures supplémentaires quant à elles sont payées normalement que la personne soit mensualisée ou pas.
Exercice 3 : Entreprise à horaires fixes avec mensualisationUn salarié a effectué les heures suivantes en Septembre dans une entreprise qui applique la loi sur les 35 heures
L 1 7 h L 8 8 h L 15 7 h L 22 7 h L 29 8 h M 2 7 h M 9 8 h M 16 7 h M 23 7 h M 30 8 h M 3 8 h M 10 8 h M 17 7 h M 24 7 h J 4 9 h J 11 8 h J 18 7 h J 25 7 h V 5 9 h V 12 8 h V 19 7 h V 26 7 h