[PDF] CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ



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La contrebande maritime du port de Nice au début du XIXe siècle

franchise du Port de Nice Je me suis servi ?galement de cette expres sion dans mon rapport du 31 janvier dernier et cependant ? vrai dire, elle manque de justesse Ce n'est pas le Port de Nice qui jouit des privi l?ges de la franchise, c'est la ville et la partie environnante du Comt? ? Le Port de Nice est soumis pour les droits de navigation



CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ

Aucune demande d’adhésion au programme de fidélité ne pourra être prise en compte par téléphone, par courrier ou par email Le programme de fidélité Mes Galeries comporte un numéro d’identification personnel qui est attribué à l’adhérent Il est strictement individuel et nominatif Chaque client ne peut souscrire qu’à

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