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notice explicative concernant la demande de francisation ou d’identification Attention : la francisation ou l’identification ne sont pas obligatoires Vous pouvez, si vous le souhaitez, à l’occasion de votre naturalisation ou réintégration dans la nationalité française, obtenir la
Notice explicative concernant les documents à fournir
Notice explicative concernant les documents à fournir impérativement pour l’obtention d’un titre de spécialiste ou de formation approfondie (demande de titre/plan de formation postgraduée) Important: Les demandes de titre et les plans de formation postgraduée ne peuvent être traités que sur présentationdes justificatifs suivants :
NOTICE EXPLICATIVE - apilmhlatitudimmo
indiquez le montant figurant sur l’avis d’impôt concernant les revenus perçus 2 ans (N-2) avant la date de votre demande (ou de son renouvellement) Sur la deuxième ligne, si vous avez reçu l’avis d’impôt sur les revenus perçus l’année précédant la date de votre demande (N-1) (ou de son renouvellement)
Notes explicative pour Demande attestation FFVE
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NOTICE EXPLICATIVE POUR REMPLIR L’IMPRIME DE DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL Les ASSOCIATIONS qui font une demande de logement en vue de le sous-louer doivent renseigner uniquement les rubriques : -page 1 : le demandeur : nom, adresse du domicile, téléphone, mél ; -page 4 : le logement que vous recherchez INFORMATIONS GENERALES
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NOTICE EXPLICATIVE - Accueil
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