FONCTIONNEMENT DU MINISTÈRE − AVIS DE CONCOURS

Paris, le 12 mars 2009 OBJET: Circulaire relative aux conditions de déploiement des systèmes de 1986, Gaz Pal du 8 janvier 1987, confirmé par un arrêt

Circulaire n° 86-122 du 17 mars 1986

Circulaire n° 86-122 du 17 mars 1986 termes de ma circulaire n° 69-140 du 27 Mars 1969 relative aux facilités 12/26/2019 1:07:22 PM

FONCTIONNEMENT DU MINISTÈRE − AVIS DE CONCOURS

Circulaire no 37 du ministère du travail de l’emploi et de la formation professionnelle du 14 mars 1986 ; Circulaire DGEFP no 2001-22 du 20 juillet 2001 sur les actions de formation ouvertes et à distance (FOAD) ; Circulaire DGEFP no 2006-10 du 16 mars 2006 relative aux textes modifiant les droits et obligations des dis-pensateurs de

MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE

Objet : Circulaire relative à la réforme du décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de l’État P J : Guide méthodologique Le présent guide a pour objet de clarifier le régime juridique applicable aux agents

CIRCULAIRE RELATIVE A L’EMPLOI DES PERSONNELS CONTRACTUELS DU

La présente circulaire a pour objet de fixer les règles et conditions d’emploi des personnels recrutés par le CNRS sur des contrats à durée déterminée ou bénéficiaires d’un contrat à durée indéterminée Elle fait suite à la publication de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi

Circulaire DH/8D/86 n° 188 du 17 juin 1987 concernant l

- circulaire du 15 mars 1965 relative au recrutement des agents auxiliaires des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics, - circulaire n° 443 du 27 novembre 1967 relative aux crédits affectés à la rémunération des auxiliaires,

Circulaire DGAFP (FP/4) N°1859 du 12 juin 1995

La présente circulaire concerne l'ensemble des questions relatives à l'organisation et au fonctionnement des restaurants inter administratifs Elle abroge la circulaire FP/4 n° 1622 - B 2A n° 38 du 17 mars 1986

Circulaire Joxe sur le stationnement des infirmières

Référence : Circulaire n°69-140 du 27 Mars 1969 Le développement de la pratique des soins à domicile, lié notamment à la mise en place, comme c’est le cas au sein de l’Assistance Publique à Paris, de services d’hospitalisation à domicile, me conduit à vous rappeler les termes de ma circulaire n° 69-140 du 27 Mars 1969

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CIRCULAIRE NOR : INT/D/09/00057/C

Circulaire n° 86-122 du 17 mars 1986