[PDF] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014



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COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 septembre 2014 ***** La séance est ouverte à 21 H 00, suite à des problèmes électriques survenus dans la salle du Conseil Monsieur le Maire en assure la présidence Avant de procéder à l'appel, une minute de silence a été observée en mémoire de M Hervé



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 septembre 2014 25

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 septembre 2014 Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en séance publique en l'Hôtel de Ville le 25 septembre 2014 sous la présidence de Mme Brigitte TERRAZA, Maire Après avoir remercié l'ensemble des présents, Madame le Maire déclare la séance ouverte



Compte rendu CM du 25 septembre 2014 - Perros-Guirec

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2014 : 2 A la demande de Sylvie BOURBIGOT, la partie du compte-rendu relative à l'aménagement du Square Pierre Geffroy est modifié de la façon suivante : Sylvie BOURBIGOT propose que l'espace soit aménagé en jardin partagé avec des aménagements du type de ceux de la Roche Jagu



COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 25

FE – compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2014 1 COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 25 SEPTEMBRE 2014 (Article L 2121-25 du code Général des Collectivités Territoriales) L'an deux mil quatorze, levingt-cinq septembre, les membres composant le Conseil municipal



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2014 NOMBRE DE CONSEILLERS En exercice : 15 Présents : 11 Votants : 15 Le 25 septembre 2014, à 20h00, le Conseil Municipal de la commune de ST JOSEPH DE RIVIERE s’est réuni en Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Gérard ARBOR, Maire Date de la convocation : 19



COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du JEUDI 25 SEPTEMBRE 2014

1 compte-rendu du conseil municipal du jeudi 25 septembre 2014 présents : mm et mmes dorte, maire ; bensoussan, bregere, sambourg, duval, adjoints ; dudot, chislard



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014 Date de convocation : 2014 Etaient présents: 21 Mr Alain BOURGEOIS, Mr Pierre GREGOIRE, Mme Agnès RAFAITIN, Mme Geneviève MALET, Mr Yves KERSCAVEN, Mme Claudine MATTIODA, Mr Jean-Robert POLLET, Mme Nicole DE WIT, Mr Frank LEROUX, Mr Christian FREMONT, Mme Marie-Christine



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014 Date de convocation: Le jeudi 25 septembre 2014, à 20 heures, le Conseil Municipal de la commune de Roche la Molière, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Annick FAY, première adjointe



SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL N°8 16 septembre 2014 L’an deux mille quatorze, le seize septembre le conseil municipal de la commune de VEYSSILIEU, légalement convoqué le 09 septembre 2014, s’est réuni en session ordinaire, à 18 heures 30, à la Mairie de VEYSSILIEU, sous la présidence de Monsieur Joël MAZZARO, Maire PRESENTS : Joël

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 25 SEPTEMBRE 2014

Date de convocation :

Le jeudi 25 septembre 2014, à 20 heures, le Conseil Municipal de la commune de

Roche la Molière, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous

la présidence de Madame Annick FAY, première adjointe. Présents : Madame Annick FAY, Monsieur Alain SOWA, Madame Christine KONICKI, Madame SZCZECH Marie-Thérèse, Monsieur Gilles REYNAUD, Madame Roseline CHAMBEFORT, Madame Louise DEFOUR, Monsieur Sébastien BROSSARD, Madame Jeanine MAGAND, Madame Géraldine FAUVEL, Monsieur Franck ROCHETAIN, Madame Mireille FAURE, Monsieur Eric KUCZAL, Monsieur Bernard FAURE, Madame Virginie FONTANEY, Monsieur Guillaume MICHERON, Madame Fabienne JACOB, Madame Suzanne AYEL, Monsieur Jean SKORA, Monsieur Olivier BROUILLOUX, Madame Pierrette GRANGE, Monsieur Fabrice RENAUDIER, Monsieur Ivan CHATEL, Madame

Carla CHAMBON, Madame Danielle RENAUDIER

Absents ayant donné pouvoir : Monsieur Eric BERLIVET par Madame Annick FAY, Monsieur Didier RICHARD par Madame Virginie FONTANEY, Monsieur Laurent FABRE par Madame Louise DEFOUR, Monsieur José PESTANA DOS SANTOS par Madame Jeanine MAGAND, Madame Maud GAJDA par Madame Roseline CHAMBEFORT, Monsieur Alcino REGO par Madame Suzanne AYEL, Madame Hélène FAVARD par Madame Pierrette GRANGE, Monsieur Philippe KOSINSKI par

Monsieur Olivier BROUILLOUX

Secrétaire de la séance : Madame Christine KONICKI. Nombre de conseillers effectivement présents : 25

Nombre de participants prenant part au vote : 33

Absence de Monsieur le Maire

Madame Fay excuse le retard de Monsieur le Maire à cette séance. Une commission des déchets à SEM a requis sa présence indispensable. Il a donc mandaté Madame Fay pour le représenter.

Annick FAY

En préambule de ce Conseil Municipal, an nom du Maire et en ma qualité de 1ere adjointe, ÓH PLHQV j H[SULPHU PM YLYH pPRPLRQ MSUqV O·MVVMVVLQMP GH QRPUH ŃRPSMPULRPH +HUYp *285G(I FRPPH O·M UMSSHOp OH 3UpVLGHQWGHOD5pSXEOLTXH+HUYp*RXUGHOHVWPRUWSDUFHTXquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37