COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 septembre 2014 ***** La séance est ouverte à 21 H 00, suite à des problèmes électriques survenus dans la salle du Conseil Monsieur le Maire en assure la présidence Avant de procéder à l'appel, une minute de silence a été observée en mémoire de M Hervé
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 septembre 2014 25
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 septembre 2014 Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en séance publique en l'Hôtel de Ville le 25 septembre 2014 sous la présidence de Mme Brigitte TERRAZA, Maire Après avoir remercié l'ensemble des présents, Madame le Maire déclare la séance ouverte
Compte rendu CM du 25 septembre 2014 - Perros-Guirec
Compte rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2014 : 2 A la demande de Sylvie BOURBIGOT, la partie du compte-rendu relative à l'aménagement du Square Pierre Geffroy est modifié de la façon suivante : Sylvie BOURBIGOT propose que l'espace soit aménagé en jardin partagé avec des aménagements du type de ceux de la Roche Jagu
COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 25
FE – compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2014 1 COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 25 SEPTEMBRE 2014 (Article L 2121-25 du code Général des Collectivités Territoriales) L'an deux mil quatorze, levingt-cinq septembre, les membres composant le Conseil municipal
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2014
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2014 NOMBRE DE CONSEILLERS En exercice : 15 Présents : 11 Votants : 15 Le 25 septembre 2014, à 20h00, le Conseil Municipal de la commune de ST JOSEPH DE RIVIERE s’est réuni en Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Gérard ARBOR, Maire Date de la convocation : 19
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du JEUDI 25 SEPTEMBRE 2014
1 compte-rendu du conseil municipal du jeudi 25 septembre 2014 présents : mm et mmes dorte, maire ; bensoussan, bregere, sambourg, duval, adjoints ; dudot, chislard
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014 Date de convocation : 2014 Etaient présents: 21 Mr Alain BOURGEOIS, Mr Pierre GREGOIRE, Mme Agnès RAFAITIN, Mme Geneviève MALET, Mr Yves KERSCAVEN, Mme Claudine MATTIODA, Mr Jean-Robert POLLET, Mme Nicole DE WIT, Mr Frank LEROUX, Mr Christian FREMONT, Mme Marie-Christine
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014 Date de convocation: Le jeudi 25 septembre 2014, à 20 heures, le Conseil Municipal de la commune de Roche la Molière, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Annick FAY, première adjointe
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL N°8 16 septembre 2014 L’an deux mille quatorze, le seize septembre le conseil municipal de la commune de VEYSSILIEU, légalement convoqué le 09 septembre 2014, s’est réuni en session ordinaire, à 18 heures 30, à la Mairie de VEYSSILIEU, sous la présidence de Monsieur Joël MAZZARO, Maire PRESENTS : Joël
[PDF] Politique de sélection des intermédiaires/contreparties et d exécution des ordres
[PDF] Instrument PME et Fast Track to Innovation. Mathilde PICCO, PCN Transport, Mov eo 24/02/2015
[PDF] ASSOCIATION «CULTURE POUR TOUS»
[PDF] UN «GUICHET UNIQUE» POUR TOUS LES COMMERCANTS AU SEIN DU SERVICE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE & DE L EMPLOI DE LA CALPE
[PDF] OFFRE SPECIALE «PROFESSIONNELS DU BATIMENT»
[PDF] Construire un bateau animation pédagogique 20 septembre 2011
[PDF] Questions relatives aux conditions d'exercice des médecins étrangers en France
[PDF] LIBÉRALITÉS ET FORMALITÉS ADMINISTRATIVES
[PDF] Les transports ferroviaires régionaux en Île de France
[PDF] GPEC, formation et stratégie d'entreprise responsable
[PDF] La formation professionnelle en Suisse
[PDF] 5 SEMAINES POUR COMPRENDRE L AGORAPHOBIE ET TRANSFORMER VOS PEURS EN REUSSITES!
[PDF] ANNEXE TECHNIQUE REGIONALE au cahier des charges d achat de formation
[PDF] DÉPLOIEMENT D UNE DÉMARCHE «QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL» SUR LE DÉPARTEMENT
![COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014](https://pdfprof.com/Listes/21/3100-21Compte-rendu-25-septembre-2014.pdf.pdf.jpg)
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 SEPTEMBRE 2014
Date de convocation :
Le jeudi 25 septembre 2014, à 20 heures, le Conseil Municipal de la commune deRoche la Molière, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous
la présidence de Madame Annick FAY, première adjointe. Présents : Madame Annick FAY, Monsieur Alain SOWA, Madame Christine KONICKI, Madame SZCZECH Marie-Thérèse, Monsieur Gilles REYNAUD, Madame Roseline CHAMBEFORT, Madame Louise DEFOUR, Monsieur Sébastien BROSSARD, Madame Jeanine MAGAND, Madame Géraldine FAUVEL, Monsieur Franck ROCHETAIN, Madame Mireille FAURE, Monsieur Eric KUCZAL, Monsieur Bernard FAURE, Madame Virginie FONTANEY, Monsieur Guillaume MICHERON, Madame Fabienne JACOB, Madame Suzanne AYEL, Monsieur Jean SKORA, Monsieur Olivier BROUILLOUX, Madame Pierrette GRANGE, Monsieur Fabrice RENAUDIER, Monsieur Ivan CHATEL, Madame