[PDF] SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL



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COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 septembre 2014 ***** La séance est ouverte à 21 H 00, suite à des problèmes électriques survenus dans la salle du Conseil Monsieur le Maire en assure la présidence Avant de procéder à l'appel, une minute de silence a été observée en mémoire de M Hervé



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 septembre 2014 25

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 septembre 2014 Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en séance publique en l'Hôtel de Ville le 25 septembre 2014 sous la présidence de Mme Brigitte TERRAZA, Maire Après avoir remercié l'ensemble des présents, Madame le Maire déclare la séance ouverte



Compte rendu CM du 25 septembre 2014 - Perros-Guirec

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2014 : 2 A la demande de Sylvie BOURBIGOT, la partie du compte-rendu relative à l'aménagement du Square Pierre Geffroy est modifié de la façon suivante : Sylvie BOURBIGOT propose que l'espace soit aménagé en jardin partagé avec des aménagements du type de ceux de la Roche Jagu



COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 25

FE – compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2014 1 COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 25 SEPTEMBRE 2014 (Article L 2121-25 du code Général des Collectivités Territoriales) L'an deux mil quatorze, levingt-cinq septembre, les membres composant le Conseil municipal



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2014 NOMBRE DE CONSEILLERS En exercice : 15 Présents : 11 Votants : 15 Le 25 septembre 2014, à 20h00, le Conseil Municipal de la commune de ST JOSEPH DE RIVIERE s’est réuni en Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Gérard ARBOR, Maire Date de la convocation : 19



COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du JEUDI 25 SEPTEMBRE 2014

1 compte-rendu du conseil municipal du jeudi 25 septembre 2014 présents : mm et mmes dorte, maire ; bensoussan, bregere, sambourg, duval, adjoints ; dudot, chislard



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014 Date de convocation : 2014 Etaient présents: 21 Mr Alain BOURGEOIS, Mr Pierre GREGOIRE, Mme Agnès RAFAITIN, Mme Geneviève MALET, Mr Yves KERSCAVEN, Mme Claudine MATTIODA, Mr Jean-Robert POLLET, Mme Nicole DE WIT, Mr Frank LEROUX, Mr Christian FREMONT, Mme Marie-Christine



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014 Date de convocation: Le jeudi 25 septembre 2014, à 20 heures, le Conseil Municipal de la commune de Roche la Molière, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Annick FAY, première adjointe



SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL N°8 16 septembre 2014 L’an deux mille quatorze, le seize septembre le conseil municipal de la commune de VEYSSILIEU, légalement convoqué le 09 septembre 2014, s’est réuni en session ordinaire, à 18 heures 30, à la Mairie de VEYSSILIEU, sous la présidence de Monsieur Joël MAZZARO, Maire PRESENTS : Joël

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