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CLASSIFICATION des DISPOSITIFS MEDICAUX CLADIMED

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La classification française des dispositifs médicaux

Les standards GS1 au service de la chaîne d’approvisionnement

l’association Cladimed pour les dispositifs médicaux dans la classification international de GS1, la GPC –Global Product Classification NOMENCLATURE (Ensemble des dénominations) CLASSIFICATION des DM CLASSIFICATION BUDGETAIRE NOMENCLATURE CODE MARCHE PUBLIC Fournisseu r Fournisseu r Fournisseu r Fournisseu r Références commerciale s

LISTE DES DISPOSITIFS MEDICAUX INDISPENSABLES EN CAS DE CRISE

CLADIMED Association pour le développement d’une CLAssification des DIspositifs MEDicaux CNDM Commission Nationale des Dispositifs Médicaux CNDMDIV Commission Nationale des Dispositifs Médicaux de Diagnostic In-Vitro DILGA Délégué Interministériel à la Lutte contre la Grippe Aviaire

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12 catégories génériques précisées par le code cladimed quand il est disponible La Liste Covid-19 / dispositifs médicaux est organisée pa voie d’aod : respiratoire et drainage, monitorage, urinaire et vasculaire et parentéral

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Habermas, Junger, The Structural Transformation of the Public Sphere, Cambridge,The MIT Press, 1991, pp 301

Case: 19-10361 Date Filed: 09/29/2020 Page: 1 of 22

Code by charging sales tax on the mandatory gratuit ies Fox alleged that the district court had subject-matter jurisdiction over his class action complaint under the Class Action Fairness Act, 28 U S C § 1332(d) Fox alleged that the parties were diverse because he was a citizen of New York and Ritz-Carlton was a citizen of Delaware and

17 Vandermonde determinants

224 Vandermonde determinants are pairwise relatively prime, we can conclude that the determinant is divisible by Y i

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CLASSIFICATION

des

DISPOSITIFS MEDICAUX

CLADIMED

CLASSIFICATION CLASSIFICATION

desdes

DISPOSITIFS MEDICAUXDISPOSITIFS MEDICAUX

CLADIMED

CLADIMED

PierrePierre--Yves CHAMBRINYves CHAMBRIN

Pharmacie

Pharmacie--DimupDimup

Hôpital Armand

Hôpital Armand--Trousseau (APTrousseau (AP--HP)HP)

Les dispositifs m

Les dispositifs méédicaux implantablesdicaux implantables Tra Traççabilitabilitééet bon usageet bon usage OM OMééDITDITCentre Centre --Blois Blois --3 avril 20083 avril 2008

CONTEXTE CONTEXTE

CaractCaractééristiques du domaine des DM :ristiques du domaine des DM : •trtrèès grand nombre de produitss grand nombre de produits •grands flux de donngrands flux de donnééeses •trtrèès nombreux intervenantss nombreux intervenants •multiples contraintes techniques et multiples contraintes techniques et r rééglementairesglementaires •poursuite dpoursuite d''objectifs trobjectifs trèès variabless variables •pas de dpas de déénomination universellenomination universelle •pas de langage commun et standardispas de langage commun et standardiséé

NECESSITENECESSITE

LANGAGE COMMUN / IDENTIFICATIONLANGAGE COMMUN / IDENTIFICATION TERMINOLOGIE, NOMENCLATURETERMINOLOGIE, NOMENCLATURE ••uniqueunique •universeluniversel •automatisable (informatique, saisie)automatisable (informatique, saisie)

CODIFICATIONCODIFICATION

SYMBOLISATION

SYMBOLISATION

NECESSITENECESSITE

OUTIL DE COMPARAISON / RECHERCHEOUTIL DE COMPARAISON / RECHERCHE

CLASSIFICATIONCLASSIFICATION

••plusieursplusieurs •en fonction du besoinen fonction du besoin

TERMINOLOGIETERMINOLOGIE

Le petit Robert :Le petit Robert :

du latin du latin ""terminusterminus»»motmot

Ensemble des mots techniques appartenant

Ensemble des mots techniques appartenant ààune une science, un art, un chercheur ou un groupe de science, un art, un chercheur ou un groupe de chercheurs. chercheurs.

VOCABULAIREVOCABULAIRE

NOMENCLATURENOMENCLATURE

Le petit Robert :Le petit Robert :

du latin du latin ""nomenclaturanomenclatura»» "actionactiondd''appelerappeler((calarecalare) par le) par lenomnom((nomennomen) ) »»

Ensemble des termes employ

Ensemble des termes employéés dans une science, une s dans une science, une technique, un art technique, un art......, m, mééthodiquementthodiquementclassclassééss..

NOMENCLATURE NOMENCLATURE

Une nomenclatureUne nomenclature

•est une liste deest une liste denomsnoms,, •accompagnaccompagnéés chacun d'unes chacun d'uneddééfinitionfinition,, •pour pour identifieridentifierles objets classles objets classéés.s.

DICTIONNAIREDICTIONNAIRE

NOMENCLATURES existantesNOMENCLATURES existantes

Pour les mPour les méédicaments :dicaments :

DCIDCI

•universelleuniverselle

Pour les dispositifs m

Pour les dispositifs méédicauxdicaux::

ECRIECRI

GMDN GMDN ••NON universellesNON universelles

GMDNGMDN

Pour les dispositifs mPour les dispositifs méédicaux :dicaux :

GMDNGMDN

••GGlobal lobal MMedicaledicalDDeviceeviceNNomenclatureomenclature •europeuropééenne (CEN, ISO, 70 experts, 1996)enne (CEN, ISO, 70 experts, 1996) •en anglaisen anglais •en cours de traductionen cours de traduction •sous licencesous licence •codagecodage •EudamedEudamed/ r/ rééfféérencerence

CODIFICATION CODIFICATION

Une codificationUne codification

•est une identification est une identification univoque et non univoque et non ambigu ambiguëë, d'un objet, d, d'un objet, d''une personne ou d'un une personne ou d'un service, service,

•selon une sselon une sééquence gquence géénnééralement ralement numnuméériquerique, ,

ou ou alphaalpha--numnuméériquerique,, •en vue d'un traitement en vue d'un traitement informatiqueinformatique..

CODIFICATION CODIFICATION

Une codificationUne codification

•facilite la facilite la gestiongestionet son intet son intéégration dans un gration dans un

syst systèème dme d''ééchange de donnchange de donnééeses,,

•a pour objectif une a pour objectif une identification standardisidentification standardiséée, e,

unique et internationale unique et internationale.. (01)03123451234569(17)000201(10)X245

SYMBOLISATION SYMBOLISATION

Une symbolisationUne symbolisation

•est une est une reprrepréésentationsentationd'un terme ou d'un code d'un terme ou d'un code

par un par un symbole lisible et exploitablesymbole lisible et exploitablede fade faççon on automatique par un outil adapt automatique par un outil adaptéé,,

•facilite l'facilite l'acquisition automatique de donnacquisition automatique de donnééeses

par lecture du symbole et enregistrement des par lecture du symbole et enregistrement des donn donnéées repres repréésentsentéées dans celuies dans celui--ci.ci.

GS1GS1--128128

GS1 13GS1 13

RFIDRFID

DataDataMatrixMatrix

CLASSIFICATIONCLASSIFICATION

Le petit Robert :Le petit Robert :

du latin du latin ""classisclassis»»classeclasseet et ""ficareficare»»fairefaire

Action de distribuer par classes, par cat

Action de distribuer par classes, par catéégories.gories.

CLASSIFICATIONCLASSIFICATION

Une classificationUne classification

•regrouperegroupedes objets en niveaux ou classes,des objets en niveaux ou classes, •en fonction deen fonction decritcritèères dres dééterminterminéés et s et hi hiéérarchisrarchisééss,, •adaptadaptééssau but recherchau but recherchéé..

Elle r

Elle réépond pond ààununobjectif probjectif prééciscis..

La nomenclature est rattach

La nomenclature est rattachéée e ààsonsondernier niveaudernier niveau.. CLASSIFICATIONS existantesCLASSIFICATIONS existantes ••imputations budgimputations budgéétairestaires •code des marchcode des marchéés publics (CMP)s publics (CMP) •UNSPSC (commerce international)UNSPSC (commerce international) •CE (I, CE (I, IIaIIa, , IIbIIb, III , III --niveau de risque)niveau de risque) •CNEH (CNEH (ééquipements)quipements) •SNITEM (secteurs dSNITEM (secteurs d''activitactivitéé)) •voie dvoie d''abordabord •""localeslocales»» et pour les m et pour les méédicaments :dicaments :••ATCATC ""Anatomique ThAnatomique Théérapeutique Chimiquerapeutique Chimique»»

ATCATC

PRINCIPEPRINCIPE

••classification parclassification parintention thintention théérapeutiquerapeutique •administradministréée par le par l''OMSOMS •origine europorigine europééenne (enne (EPhMRAEPhMRA))

ATCATC

5 NIVEAUX5 NIVEAUX

(codage (codage àà7 caract7 caractèères)res) ••FAMILLEFAMILLE niveau anatomique niveau anatomique ppalppal [1 L : A [1 L : A ààZ]Z] (ex. A tractus digestif et m(ex. A tractus digestif et méétabolisme)tabolisme) ••SOUSSOUS--FAMILLEFAMILLE classe thclasse théérapeutiquerapeutique [2 C :[2 C :< 50< 50 (ex. A02 anti(ex. A02 anti--acides, ulcacides, ulcèère peptiquere peptique......)) ••GAMMEGAMME classe pharmacologiqueclasse pharmacologique [1 L : A [1 L : A ààZ]Z] (ex. A02B traitement de l(ex. A02B traitement de l''ulculcèère peptique)re peptique) ••SOUSSOUS--GAMMEGAMME soussous--groupe chimiquegroupe chimique [1 L : A [1 L : A ààZ]Z] (ex. A02BA antagonistes H2)(ex. A02BA antagonistes H2) ••COMPOSANTCOMPOSANT principe actif (DCI)principe actif (DCI) [2 C : 1 [2 C : 1 àà99]99] (ex. A02BA01 (ex. A02BA01 cimciméétidinetidine))

ATCATC

14 FAMILLES14 FAMILLES

••AA--TRACTUS DIGESTIF et METABOLISMETRACTUS DIGESTIF et METABOLISME •BB--SANG CIRCULATION SANGUINESANG CIRCULATION SANGUINE •CC--SYSTEME CARDIOSYSTEME CARDIO--VASCULAIREVASCULAIRE •DD--mméédicaments dermatologiquesdicaments dermatologiques •GG--SYSTEME UROGENITAL SYSTEME UROGENITAL (et hormones sexuelles)(et hormones sexuelles) ••HH--hormones systhormones systéémiquesmiques (hormones sexuelles exclues)(hormones sexuelles exclues) ••JJ--antianti--infectieux usage systinfectieux usage systéémiquemique

ATCATC

14 FAMILLES14 FAMILLES

••LL--antinantinééoplasiques et oplasiques et immunoimmuno--modulateursmodulateurs •MM--SYSTEME MUSCULAIRE ET SQUELETTESYSTEME MUSCULAIRE ET SQUELETTE •NN--SYSTEME NERVEUXSYSTEME NERVEUX •PP--antiparasitaires, insecticides antiparasitaires, insecticides •RR--SYSTEME RESPIRATOIRESYSTEME RESPIRATOIRE •SS--ORGANES SENSORIELSORGANES SENSORIELS •VV--diversdivers

CLADIMEDCLADIMED

HISTORIQUEHISTORIQUE

••ddééveloppveloppéée ene enconcertationconcertationavec des industrielsavec des industriels

(1995 (1995 --PCH / EURO PHARMAT)PCH / EURO PHARMAT) •diffusion (2001) et utilisationdiffusion (2001) et utilisationlibreslibres •sans but lucratifsans but lucratif

CLADIMEDCLADIMED

PRINCIPEPRINCIPE

••communecommune ààtous les intervenants du domainetous les intervenants du domaine (fabricants, hospitaliers) (fabricants, hospitaliers) ààtous les produits de santtous les produits de santéé •compatiblecompatibleavec les systavec les systèèmes dmes d''informationinformation hospitaliers hospitaliers

CLADIMEDCLADIMED

PRINCIPEPRINCIPE

••classification classification ggéénnééraleraledes des produits de santproduits de santéé

•inspirinspiréée de le de l''ATCATC •àà5 niveaux5 niveaux •11 familles11 familles(+ 3 non DM)(+ 3 non DM)

CLADIMEDCLADIMED

5 NIVEAUX5 NIVEAUX

(codage (codage àà7 caract7 caractèères)res)

••FAMILLEFAMILLE(ATC)(ATC)systsystèème anatomiqueme anatomique[1 L : A [1 L : A ààZ]Z]

(ex. A (ex. A --tractus digestif et mtractus digestif et méétabolisme)tabolisme) ••SOUSSOUS--FAMILLEFAMILLEfonctionfonction[2 C :[2 C :> 50> 50 (ex. A51 (ex. A51 --tractus digestif compression)tractus digestif compression) ••GAMMEGAMMElieu dlieu d''actionaction[1 L : A [1 L : A ààZ]Z] (ex. A51A (ex. A51A --oesophage)oesophage) ••SOUSSOUS--GAMMEGAMMEcatcatéégoriegorie[1 L : A [1 L : A ààZ]Z] (ex. A51AA (ex. A51AA --sondes)sondes) ••COMPOSANTCOMPOSANTggéénnéérique (GMDN)rique (GMDN) [2 C : 1 [2 C : 1 àà99]99]

(ex. A51AA01 (ex. A51AA01 --sonde compression oesophagienne 1 ballonnet)sonde compression oesophagienne 1 ballonnet)

CLADIMEDCLADIMED

11 FAMILLES11 FAMILLES

••AA--TRACTUS DIGESTIF et METABOLISMETRACTUS DIGESTIF et METABOLISME •BB--SANG CIRCULATION SANGUINESANG CIRCULATION SANGUINE •CC--SYSTEME CARDIOSYSTEME CARDIO--VASCULAIREVASCULAIRE

•EE--HYGIENEHYGIENE--PROTECTIONPROTECTION••FF--SOINSSOINS••GG--SYSTEME UROGENITALSYSTEME UROGENITAL

•KK--PRELEVEMENT INJECTIONPRELEVEMENT INJECTION--EXPLORATIONEXPLORATION••MM--SYSTEME MUSCULAIRE ET SQUELETTESYSTEME MUSCULAIRE ET SQUELETTE

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