TAXE D’APPRENTISSAGE 2014
votre taxe d’apprentissage * DIF = Droit Individuel à la Formation, CIF = Congés Individuel de Formation, VAE = Validation des Acquis de l’Expérience EXEMPLES DE PROJETS D’ÉTUDE RÉALISÉS EN 2013-2014 ¡ Organisation d’une conférence sur le développement durable et les actions innovantes locales en
Taxe d’apprentissage 2014 - ENAC Alumni
Taxe d’apprentissage 2014 Réalisations 2012/2013 • Ouverture de la formation Ingénieur ENAC par apprentissage sur le campus ENAC/Montpellier, • Création de nouvelles formations (Mastères Spécialisés, MBA et Diplômes Nationaux de Masters) en France et à l’étranger, • Création d’un Fonds de dotation,
Taxe d’apprentissage 2014 - ENSEA
Taxe d’apprentissage 2014 Le versement de votre taxe d’apprentissage à l’ENSEA marque votre soutien à nos valeurs Ecole Nationale Supérieure de l’Electronique et de ses Applications www ensea Etablissement Public du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Habilité par la Commission des Titres d’Ingénieurs
TAXE D’APPRENTISSAGE 2014 - chu-clermontferrandfr
TAXE D’APPRENTISSAGE 2014 CHOISISSEZ D’APPORTER VOTRE SOUTIEN À LA FORMATION DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ DE DEMAIN Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Direction des Ressources Humaines Coordination des Instituts de formation 58 rue Montalembert 63003 - Clermont-Ferrand CEDEX 1 Tél : 04 73 75 45 68 - Fax : 04 73 75 11 37
VOTre Taxe d’aPPreNTiSSage 2014 - CIDJ
La taxe d’apprentissage : mode d’emploi Sur votre formulaire de déclaration de la taxe d’apprentissage fourni par votre organisme collecteur, indiquez le CIDJ comme bénéficiaire et précisez le montant du versement (20 de l’ensemble du barème de votre taxe d’apprentissage) à la ligne ou rubrique « activités complémentaires »
AGIRES DÉVELOPPEMENT Taxe d’Apprentissage 2014
Le taux de la Contribution au Développement de l’Apprentissage 2014 est fixé à 0,18 des salaires 2013 Cette contribution doit être versée au plus tard le 28 février 2014 à un Organisme Collecteur de Taxe d’Apprentissage, qui l’adressera pour le 30 avril 2014 au Trésor Public
TAXE D’APPRENTISSAGE 2014 - CCI Hautes-Alpes
Pour établir votre déclaration de taxe d’apprentissage 2014, suivez les 10 étapes de ce guide Il vous est également possible de télécharger le bordereau, simuler les calculs, déclarer la Taxe d’Apprentissage 2014 et consulter les moyens de paiement en ligne
TAXE D’APPRENTISSAGE LES DERNIERS CHANGEMENTS
Jusqu’en 2014, le taux de la taxe d’apprentissage s’élevaità 0,5 de la masse salariale (à l’exception des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle pour lesquels la taxe était fixée à 0,26 ) et la taxe était répartie comme suit : - Le quota d’apprentissage fixé à 57 de la taxe d’apprentissage
Taxe d’apprenTissage 2015 - itii-pdlcom
Taxe d’apprenTissage 2015 Masse salariale 2014 Tous départements (SAUF 57, 67 ET 68) VerseMenT aVanT Le 1er Mars 2015 BORDEREAU À RETOURNER accompagné de votre règlement
[PDF] I - Loi de finances 2015. II - Régime des Auto-entrepreneurs
[PDF] Niveau de soins alternatif (NSA) Liste des codes de diagnostic : des précisions sur son utilisation (en vigueur à compter du 1 er avril 2016)
[PDF] La réforme de l apprentissage : Quelques éléments de repérage : modifications introduites par la Loi du 5 mars 2014.
[PDF] Stage de Préparation à l Installation 9. Les documents contractuels et règlement des contentieux
[PDF] Vu le décret n du 15 février 2011 modifié relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'etat ;
[PDF] Re forme de la Taxe d Apprentissage 2015
[PDF] Résultats des élections du 18 novembre 2014
[PDF] «CADRE D ACTIONS POUR LE DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES ET DES QUALIFICATIONS TOUT AU LONG DE LA VIE»
[PDF] Résultats des élections professionnelles 2014
[PDF] EPREUVE E6 : Action Professionnelle
[PDF] TAXE D'APPRENTISSAGE
[PDF] Questions et réponses relatives à la mise en œuvre du BTS Assistant de manager
[PDF] Consultation en ligne de l UNESCO sur la Recommandation sur le développement de l éducation des adultes
[PDF] Les obligations en matière de taxe d apprentissage : la collecte 2011-taux applicable