CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 24 Janvier 2013 Compte rendu
CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 24 Janvier 2013 DGS/JCL/CA Compte rendu --- oOo --- Date de convocation : le 18 Janvier 2013 Nombre de Conseillers en exercice : 39 L’An deux mille treize, le vint quatre du mois de Janvier à 19 heures, le Conseil Municipal de
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2013
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2013 L’an deux mille treize, le vingt-quatre janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, convoqué le dix sept janvier deux mille treize, au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Monsieur Joël SERAFINI, Maire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 24 JANVIER 2013
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 24 JANVIER 2013 Présents : Michel RIEU, Roger AULAGNE, Pascal GIRAUD, Hervé MEDINA, Françoise ALIBERT, Jacques GAUBERT, Joseph GIUNTA, Gérard GUÉRIN, Elisabeth GUYOT, Matthieu MONIER, J-Marie MORENVAL, Evelyne NEBOUT, Marc PERROUX
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 25 JANVIER 2013
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 25 JANVIER 2013 Le Conseil Municipal de la Ville d’Orléans a été convoqué le vendredi 18 janvier 2013 pour le vendredi 25 janvier 2013 à 19 heures L’ORDRE DU JOUR PORTE : M le Maire n° 1 - Désignation du Secrétaire (page 6) M le Maire n° 2 - Pouvoirs (page 6)
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2013
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2013 Secrétariat Général BG/HB/MM "CR240913" L'An Deux Mil Treize, le vingt-quatre septembre, le Conseil Municipal de Courbevoie dûment convoqué le seize juin, s'est assemblé à 20 h 00, dans la salle du Conseil,
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du compte administratif de l'exercice 2012, statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation, considérant : - le résultat de fonctionnement antérieur reporté : + 150 640 65 € - le solde d'exécution de la section de fonctionnement au 31/12/2012 : + 20 688 72 €
Département de LA MANCHE REPUBLIQUE FRANCAISE Arrondissement
Compte Rendu Séance du Conseil Municipal 24 25 et 26 Informations du Maire aux membres du Conseil la délibération n°05/16 01 13 du 16 janvier 2013 se
PV CM du 15 fevrier 2013 - Orléans
N° 3 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du vendredi 25 janvier 2013 ADOPTE A L’UNANIMITE N° 4 – Compte-rendu des décisions prises par M le Maire sur délégation de pouvoirs Je vous informe qu'en vertu de la délégation que m'a accordée le Conseil Municipal lors de
compte rendu du conseil municipal du 31 mai 2013
Commune de Fleys – Conseil Municipal – Séance du 31/05/2013 COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 31 MAI 2013 A 18 h 30 A LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL DE FLEYS Sous la présidence de Monsieur Claude LAROCHE, Maire Etaient présents : Claude LAROCHE, Nicolas LAROCHE, Stéphane AUFRERE, Xavier
RESUME REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 JUILLET 2013
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2021 Le Conseil Municipal de la Commune de CREUZIER-LE-VIEUX dûment convoqué, s’est réuni à 9h30 en session ordinaire, à la Salle Polyvalente rue des Arloings, sous la présidence de M Bernard CORRE, Maire
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