DÉCLARATION RELATIVE A LA CONFIDENTIALITÉ DU MÉMOIRE DE STAGE
Convention de Stage Master of Science IS/05 01 16 1 DÉCLARATION RELATIVE A LA CONFIDENTIALITÉ DU MÉMOIRE DE STAGE DANS LE CADRE DU MASTER OF
Confidentialité du mémoire et/ou de la soutenance
Confidentialité du mémoire et/ou de la soutenance : En cas de projet de convention engageant la confidentialité (accord de confidentialité, accord de secret) du mémoire de thèse ou de la soutenance, une demande doit être faite au directeur général avant la signature finale de ladite convention
DÉCLARATION RELATIVE À LA CONFIDENTIALITÉ DU MEMOIRE DE STAGE
néanmoins soumise à l'accord préalable du professeur directeur de mémoire pour ce qui concerne les aspects scientifiques et/ou didactiques du travail 3 Au cas où il serait fait un usage professionnel et/ou commercial de tout ou partie du mémoire, la propriété
DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ DANS LE CADRE DU MÉMOIRE
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Mémoire de fin d’études - pdfssemanticscholarorg
Fiche de confidentialité et de diffusion du mémoire Confidentialité Non Oui si oui : 1 an 5 ans 10 ans Pendant toute la durée de confidentialité, aucune diffusion du mémoire n’est possible (1) Date et signature du maître de stage (2): A la fin de la période de confidentialité, sa diffusion est soumise aux règles ci-dessous
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