Réunion du Conseil Municipal Lundi 19 Mars 2018
Réunion du Conseil Municipal Lundi 19 Mars 2018-neuf mars, le Conseil Municipal de la Commune de LA -France LÉCULÉE, Maire Maire, M Marc DANO, Mme Anne M Bruno GALVAN -ci vous seront présentés lors – n° 2018-28 tion d’un accueil périscolaire comme celle de 1 -Marie -Cécile
COMPTE RENDU de la REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du lundi 18
Le lundi 18 avril 2016 à 20 heures 30, le conseil municipal de MIERS s’est réuni à la salle de la mairie de Miers sous la présidence de Bernard CALMON Maire en présence de Mme MEY FAU Caroline, Conseillère départementale 1 Approbation PV réunion du 30 Mars Chaque membre étant en possession d’un exemplaire du compte rendu
COMPTE RENDU, PAR EXTRAIT, DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal, considérant l’article 3 de la loi n° 2015 366 du 31 mars 2015 qui entre en vigueur le 1er janvier 2016, Etant donné que « Dans les communes de 1 000 habitants et plus, le conseil municipal peut, par délibération, fixer une indemnité de fonction inférieure au barème ci-dessus, à la demande du Maire »
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 28 MARS 2018
COMPTE-RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 28 MARS 2018 Date de la Convocation : 23 mars 2018 Nombre de présents : 12 : LANFREY Philippe, FRIED Serge, FILLON Agnès, FRAUDIN Géraldine (arrivée à 21 h), ANTONIO Séverine, DESCHAMPS Roland, DECOSTERD Stéphanie, DOLCI Jérémie, DUPUIS Jérôme, HERRERA
Compte rendu du Conseil municipal du 2112
COMPTE-RENDU DU 21 DECEMBRE 2016 L'an deux mille seize, le lundi vingt et un décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni Salle Pierre RICHEFEU de l’Hôtel de Ville en séance publique sous la présidence de Monsieur GOUHIER Sébastien, Maire
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 mars 2017
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 mars 2017 Présentation, examen et mise au vote du compte administratif 2016: délibération Les comptes administratifs sont adoptés à l’unanimité Résultats d’exécution : - budget général: investissement -116 957 48 €
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Lundi 09
DU CONSEIL MUNICIPAL Lundi 09 septembre 2019 Nombre de conseillers en exercice: 57 Nombre de présents: 40 (38 pour le point 1 et 39 pour le point 2) Nombre de votants: 49 (47 pour les points 1 et 2) Date de convocation : 30 août 2019 L’an deux mille dix-neuf le neuf septembre à vingt heures, le Conseil municipal légalement convoqué
Compte rendu de la séance du conseil municipal Séance du 9
Compte rendu de la séance du conseil municipal Séance du 9 Avril 2018 Convocation 3 avril 2018 Nombre de Conseillers Affichage 3 avril 2018 En exercice Présents Votants Réunion 9 avril 2018 27 18 24 L'an deux mille dix-huit et le lundi neuf avril à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune,
Conseil Municipal COMPTE-RENDU SUCCINCT Séance du vendredi 10
Conseil Municipal du vendredi 10 février 2017, compte rendu de réunion Page 1 sur 13 Conseil Municipal COMPTE-RENDU SUCCINCT Séance du vendredi 10 février 2017 Le vendredi 10 février 2017, à 18 heures 30, le Conseil Municipal s'est réuni à la Centre culturel «Le Moulin» sous la présidence de
COMMUNE DE JUAYE-MONDAYE - pagesperso-orangefr
Compte-Rendu 01-2019 6 Délibérations Réunion du 14/02/2019 Commune de DUCY SAINTE MARGUERITE ***** Compte-Rendu du CONSEIL MUNICIPAL Date Affichage Lan deux mille dix-neuf, le quatorze du mois de Février , à vingt heures, le conseil municipal légalement convoqué sest réuni en mairie, lieu ordinaire de ses
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[PDF] PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 NOVEMBRE 2013
[PDF] Association A.T.M.P 20 janvier 2015
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[PDF] Instruction PE n 2011-90 du 19 mai 2011 Rémunération de fin de formation (RFF)
[PDF] Effectif de l entreprise : 2531 (effectifs inscrits au 3 novembre 2012)
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[PDF] SPÉCIALISTE DE LA GESTION DES RISQUES POUR LA SÉCURITÉ. Poste : Conditions d accès à la profession : Tâches : GESTION DES RISQUES POUR LA SÉCURITÉ
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