Instruction n° 2013I-10 du 3 octobre 2013 - Banque de France
Instruction n° 2013I-10 du 3 octobre 2013- modifiée par l’i nstruction n° 2016I-12 du 6 juin 2016 - et par l’instruction n°2017-I-17 du 3 octobre 2017 relative auxinformations sur le dispositif de prévention du blanchiment de capitaux et du financement des activités terroristes des changeurs manuels
B1 : Identité du (des) déclarant(s) et - Banque de France
Instruction n° 2013-I-10 du 3 octobre 2013 modifiée par l’instruction n° 2016-I-12 du 6 juin 2016 et par l’instruction n°2017-I-17 du 3 octobre 2017 relative aux informations sur le dispositif de prévention du blanchiment de capitaux et du financement des activités terroristes des changeurs manuels
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Instruction n° 2013-I-10 du 3 octobre 2013 modifiée par l’instruction n° 2016-I-12 du 6 juin 2016 et par l’instruction n°2017-I-17 du 3 octobre 2017 relative aux informations sur le dispositif de prévention du blanchiment de capitaux et du financement des activités terroristes des changeurs manuels
Instruction n° 2017-I-22 relative à la - Banque de France
Instruction n° 2017-I-22 relative à la fréquence de soumission du rapport régulier au contrôleur L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, Vu le règlement délégué (UE) 2015/35 de la Commission du 10 octobre 2014 complétant la directive 2009/138/CE du Parlement européen
Banque Centrale de Mauritanie - البنك المركزي الموريتاني
Gouverneur de la Banque Centrale de Mauritanie ; Vu I'instruction NO 08/GR/2017 du 27/12/2017 relative aux instruments de Politique Monétaire ; vu la NO 03/GR/2007 du 16 octobre 2007 relative aux procédures de fonctionnement du Marché monétaire ; Vu la circulaire NO 02/GR/2017 du 27 décembre 2017 relative aux
INSTRUCTION N° 001 - 01 - 2017 RELATIVE AUX DEMANDES D
La présente instruction, y compris ses annexes qui en font partie intégrante, entre en vigueur à compter de la date de sa signature Elle sera publiée partout où besoin sera Fait à Dakar, le 17 janvier 2017 Tiémoko Meyliet KONE ANNEXES A L'INSTRUCTION N° 001 - 01 - 2017 RELATIVE AUX DEMANDES D'AUTORISATION
Le Gouverneur de la Banque Centrale des Etats de l’Afrique de
transferts rapides d'argent, les intermédiaires en opérations de banque, les sous-délégataires dans le cadre des opérations de reprise de devises à la clientèle ainsi que les distributeurs et sous-distributeurs de monnaie électronique Toutefois, les dispositions des articles 6 alinéa premier, 7 et 12 de la présente Instruction ne
Tableau B1 : Identité du (des - acprbanque-francefr
Instruction n° 2013-I-10 du 3 octobre 2013 modifiée par l’instruction n° 2016-I-12 du 6 juin 2016 et l’instruction n°2017-I-17 du 3 octobre 2017 relative aux informations sur le dispositif de prévention du blanchiment de capitaux et du financement des activités terroristes des changeurs manuels
Modèle de décision - Banque Centrale des Etats de l
Bancaire révisé de l'UMOA (PCB) et à ses Instructions d'application Les premiers états financiers sont établis au titre de l'exercice 2018 Article 2 Jusqu'au 31 décembre 2017 inclus, les établissements de crédit arrêtent leurs états financiers selon les dispositions du Plan Comptable Bancaire de l'UMOA du 16 Août 1994 entré en
DOC-2014-01
Document créé le 10 janvier 2014, modifié le 18 octobre 2019 1/7 INSTRUCTION AMF DOC-2014-01 PROGRAMME D’ACTIVITE DES PRESTATAIRES DE SERVICE D’INVESTISSEMENT ET
[PDF] Recueil des textes légaux et réglementaires régissant les - bceao
[PDF] Maroc - Instruction generale des operations de change du 31
[PDF] Instruction générale relative ? l 'état civil #8212 Wikipédia
[PDF] Instruction générale relative ? l 'état civil du 29 mars 2002
[PDF] bulletin officiel - Ministére de la santé
[PDF] Recueil des textes légaux et réglementaires régissant les - bceao
[PDF] Annexe circulaire autorisation d 'absence
[PDF] instruction ministérielle - Circulairesgouvfr
[PDF] ftP ANNEXES - Tel Archives ouvertes - Hal
[PDF] Recueil des textes légaux et réglementaires régissant les - bceao
[PDF] Textes officiels en EPS de 1880 ? nos jours - Document sans-titre
[PDF] maroc : l 'informatique au college, nouvelle discipline d - Pagestec
[PDF] En tant qu 'école primaire, notre mission est d 'instruire, socialiser et
[PDF] cd rom himpunan peraturan perundangan k3 - komara