TITRE DE LA POLITIQU E RÈGLEMENT RELATIF À L’EMPLOI DE
Règlement relatif à la nomination des membres invités du personnel académique 1 PORTÉE 1 1 Le présent règlement fait état des modalités générales d’emploi de membres contractuels du personnel enseignant en ce qui a trait à la nomination, au renouvellement de nomination et à la cessation d’emploi 2 DÉFINITIONS
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE
La perte de la qualité de membre de l’Ordre entraîne la déchéance de la qualité de membre du CPPC Article 10 : Le CPPC est présidé par un de ses membres, Expert Comptable, Président de l’Ordre de l’Etat membre qui assure la Présidence du Conseil des Ministres de l’Union
Règlement no 5 relatif à la Commission des études
Le Règlement relatif à la Commission des études (règlement n o 5) précise les modalités de la Commission des études du Cégep notamment : a) la composition de la Commission des études, la procédure d'élection et de nomination de certains de ses membres; b) les fonctions de la Commission des études et ses règles de fonctionnement;
RÈGLEMENT
Règlement relatif à la procédure d’examen des plaintes des usagers du CIUSSS de la Capitale-Nationale RÈGLEMENT Code : R-04 Direction responsable : Bureau de la commissaire locale aux plaintes et à la qualité des services Approuvé par le comité de vigilance : 2015-12-10 Approuvé par le conseil des médecins, dentistes et
Règlement administratif sur les renseignements relatifs à l
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Règlement relatif à la procédure de recours
b) Décisions relatives à l’attribution du label (chiffre 38 du règlement relatif à l'attribution du label « Qualité dans les soins palliatifs ») ; 3 Récusation et refus 1 Un membre de l’instance chargée de se prononcer sur l’opposition ou le recours est tenu de se récuser lorsqu’il: a) a un intérêt personnel dans l'affaire ;
Règlement n°II relatif à la Commission des études
Règlement no II relatif à la Commission des études Page 4 1 3 Désignation Le présent règlement est désigné sous le nom de Règlement relatif à la Commission des études et porte le numéro II 1 4 Application Toutes les fois où le présent document le demande, le directeur ou la directrice des études agit pour et au nom du Collège 2
1 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMISSION EUROPÉENNE DE
11 membre de la Ph Eur » désigne tout autre expert manifestant un intérêt à participer aux 12 travaux de la Ph Eur 13 Le Règlement intérieur de la Pharmacopée Européenne est complété par le Guide relatif aux 14 travaux de la Pharmacopée Européenne et par les Règles de déontologie relatives aux travaux
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