Mairie de Port-Vendres
MAPA – Renouvellement et maintenance d’une partie du parc photocopieurs Mairie Commune de Montoire - Règlement de la Consultation (RC) page 1 / 15 Commune de Montoire-sur-le-Loir MARCHE PUBLIC DE SERVICE PROCEDURE ADAPTEE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Date limite de remise des offres : 10 juillet 2015 à 12 heures RENOUVELLEMENT ET MAINTENANCE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 10 DECEMBRE 2018
municipal Une consultation a, en conséquence, été lancée selon la procédure adaptée prévue à l’article 28 du Code des Marchés Publics en vue du renouvellement de la location d’un photocopieur et sa maintenance pour une durée de 5 ans L’offre de la société SBS est retenue pour un loyer annuel de 6 300 € HT IV 4
[PDF] DROITS DES LOCATAIRES
[PDF] Manuel d utilisation de l entreprise Gestion des stages, des documents et des communications Décembre 2014
[PDF] Formule 1 et instructions Affirmation concernant le retrait fondé sur des difficultés financières (Pages 1 à 6 instructions; pages 7 à 9 formule)
[PDF] Modalités d inscription
[PDF] OFFRE ENTREPRISE SOLUTIONS D EXPÉDITION INFORMATISÉE (SEI)
[PDF] POLITIQUE D INVESTISSEMENT PROGRAMMES D AIDE FINANCIÈRE VILLE DE CAUSAPSCAL
[PDF] CONTRAT TYPE DE CONSTRUCTION D UNE MAISON INDIVIDUELLE
[PDF] Règlement de la consultation
[PDF] Recommandations aux auteurs
[PDF] N 51. par le PIB par emploi, y est une des plus élevées, au 5 e
[PDF] Politique de soutien aux entreprises
[PDF] Devis type pour l installation d une pompe à chaleur
[PDF] Loi (9524) sur la fondation d'aide aux entreprises (FAE)
[PDF] LOCATION ET MAINTENANCE PARC PHOTOCOPIEURS
[PDF] MINISTÈRE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT CONVENTIONS COLLECTIVES
[PDF] Manuel d utilisation de l entreprise Gestion des stages, des documents et des communications Décembre 2014
[PDF] Formule 1 et instructions Affirmation concernant le retrait fondé sur des difficultés financières (Pages 1 à 6 instructions; pages 7 à 9 formule)
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[PDF] Règlement de la consultation
[PDF] Recommandations aux auteurs
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