MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Le marché a pour objet la location et la maintenance de 5 photocopieurs neufs pour les besoins de reprographie du collège Jacques PREVERT à Andrézieux-Bouthéon (42) Les candidats devront proposer 4 photocopieurs numériques noir et blanc et couleur et 1 photocopieur numérique noir et blanc 1 2 – Forme du marché
MARCHÉ DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
La consultation porte sur les prestations suivantes : location et maintenance des photocopieurs de la mairie et du groupe scolaire Henri Schmitt 2 2 Procédure de passation : La consultation est passée selon une procédure adaptée en application de l’article 27 du Décret N° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
Location et maintenance de photocopieurs multifonctions neufs Page 5 sur 9-Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) Il est remis gratuitement à chaque candidat Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée
Marché de location, d’entretien et de maintenance des
Marché de location, d’entretien et de maintenance des photocopieurs N° 10-16-18 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIÈRES ET SES ANNEXES Procédure adaptée en application des articles 26-II-2, 28 et 77 du Code des Marchés Publics Date et heure limites de remise des offres : Le vendredi 20 mai 2016 à 11h30
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Le présent marché comporte un seul lot pour la location et la maintenance Les candidats devront chiffrer séparément la location et la maintenance ARTICLE 3 –DUREE DU MARCHE : La durée du marché est de 20 trimestres (5 ans) Il est renouvelable expressément par période de 12 mois dans la limite maximale de deux
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES INSTITUT
DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES INSTITUT D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE PARIS (IAE de Paris) 21, rue Broca – 75240 – Paris cedex 05 Location et maintenance de copieurs numériques connectés monochromes et polychromes pour l’IAE de Paris Date et heure limites de réception des offres Vendredi 14 novembre 2014 - 17 heures
MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES (Avis d’appel public à la concurrence) CHAPITRE I – IDENTIFIANTS, OBJET DU MARCHE ET M ODE DE PASSATION DU MARCHE A - LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : Collège André Maurois 1 Allée André Maurois 87 065 LIMOGES CEDEX Représenté par : M FAUGERAS, Principal
LOCATION ET MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS DE LA
générales des marchés publics de fournitures courantes et de services MODE DE PASSATION DU MARCHE Poédue à l’issue de la uelle le pésent mahé est passé : Poédue adaptée onfo mément à l’atile L2123-1 du code de la commande publique (inféieu à 209 000 € H T )
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Le marché a pour objet la location et la maintenance de deux photocopieurs pour les besoins de reprographie du collège Jean-Jacques Soulier de Montluçon (03100) 1 2 - Forme du marché Marché passé selon une procédure adaptée en application de l’article 28 du Code des Marchés Publics 1 3 - Délai de validité des offres
Cahier des Clauses Administratives - EPL de Marmilhat
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES LOCATION ET MAINTENANCE de PHOTOCOPIEURS NUMERIQUES NEUFS NOIR et BLANC ET COULEUR Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) Numéro d’ordre du marché : 20-44782 Date limite de réception des offres : le 11/05/2019 à 12h00
[PDF] POLITIQUE DE SOUTIEN AUX ENTREPRISES, Y COMPRIS CELLES DE L ÉCONOMIE SOCIALE
[PDF] DEMANDE DE BRANCHEMENT EAU POTABLE / POSE COMPTEUR
[PDF] DESCRIPTIF DES FORMATIONS PROTECTION CIVILE
[PDF] POLITIQUE. Fonds local d investissement (FLI)
[PDF] REGLEMENT DE CONSULTATION. En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat.
[PDF] Pour construire ou rénover l habitat de demain REJOIGNEZ NOUS!
[PDF] COUR D'APPEL D'ABC EN PROVENCE 1 Chambre A
[PDF] Les comportements agressifs
[PDF] Effilogis 2015. rénovation mode d emploi. www.effilogis.fr
[PDF] RENOUVELLEMENT DES CONTRATS DE MAINTENANCE DU PARC PHOTOCOPIEURS
[PDF] Triangles. I - Définition du triangle. II - Somme des angles d un triangle
[PDF] Signature du Contrat de Ville
[PDF] Cahier des Clauses Administratives Particulières
[PDF] GUIDE PRATIQUE GUIDE PRATIQUES AUTORISATION TRAVAUX. avez-vous le permis?
1/23 LOCATION & MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AVRE LUCE NOYE LOCATION ET MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES AVRE LUCE NOYE
PROCEDURE DE CONSULTATION :
Marché passé selon une procédure adaptée en application de l'article L2123-1 du code de la commande publique.
Le présent document fait rĠfĠrence ă l'Arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives
générales des marchés publics de fournitures courantes et de services.MODE DE PASSATION DU MARCHE
ProcĠdure adaptĠe conformĠment ă l'article L2123-1 du code de la commande publique (infĠrieur ă 209 000 Φ H.T.)
2/23 LOCATION & MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AVRE LUCE NOYE LOCATION ET MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS DE LACOMMUNAUTE DE COMMUNES AVRE LUCE NOYE
REGLEMENT DE CONSULTATION
I. OBJET DE LA CONSULTATION
1.1 - Objet de la consultation
La présente consultation concerne la location, l'installation du matĠriel, le paramĠtrage de tous les postes sur les
différents sites et la maintenance de photocopieurs numériques multifonctions.Lieu d'edžĠcution ͗ Communauté de communes Avre Luce Noye (les lieux sont décrits dans le CCTP)
1.2 - Etendue de la consultation
Procédure adaptée en application de l'article l'article L2123-1 du code de la commande publique.
1.3 - Décomposition de la consultation - Allotissement - Variantes
En raison des caractéristiques techniques des prestations demandées et de la structure économique en cause, le
pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à l'allotissement. Le nombre de lots est déterminé dans le CCTP.
Les variantes ne sont pas autorisées.
1.4 - Conditions de participation des concurrents
lors de son dépôt.Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) pour lesquelles la sous-traitance est envisagée, la
600 Euros T.T.C.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'entreprise mandataire
candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :II. CONDITIONS DE CONSULTATION
2.1 - Durée du marché - DĠlais d'exécution
Les contrats de location et de maintenance seront établis sur 5 ans, à compter du 1er janvier 2020
Le délai maximum de livraison des photocopieurs est fixé à trente (30) jours et ce, à compter de la notification du marché et de
la réception de chaque ordre de service. Le présent marché ne sera pas reconductible par tacite reconduction.2.2 - Délai de validité des offres
Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
2.3 - Mode de règlement du marché et modalités de financement
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : financement sur les crédits ouverts au budget.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai
global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
3/23 LOCATION & MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AVRE LUCE NOYEIII. CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION
Le dossier de consultation contient les pièces suivantes :ͻ Le Règlement de la Consultation (R.C.) ;
ͻ L'Acte d'Engagement (A.E.) et ses annedžes ; ͻ Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) ; ͻ Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) ; ͻ Le Devis Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires (D.Q.E. valant B.P.U.) ;ͻ Le DC1 : lettre de candidature
IV. PRESENTATION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES
Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EUROS.
Si les offres des concurrents sont rĠdigĠes dans une autre langue, elles doiǀent ġtre accompagnĠes d'une traduction en franĕais,
certifiĠe conforme ă l'original par un traducteur assermenté. Cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis
vquotesdbs_dbs42.pdfusesText_42