IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
IL EST DONC ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT Article 1 : Définitions L’Internet, ou réseau internet, est un Réseau informatique mondial constitué d'un ensemble de réseaux nationaux, régionaux et privés qui sont reliés par le protocole de communication TCP/IP et qui coopèrent dans le but d'offrir une interface unique à leurs
IL A ETE EXPOSE CE QUI SUIT - Wifiz
PREALABLEMENT AUX PRESENTES, IL A ETE EXPOSE CE QUI SUIT: Wifiz propose une solution de location de matériel informatique au profit du Client (ci-après appelés « Client ») afin d’améliorer l’offre de service de la clientèle de ses Clients sur les réseaux sociaux grâce à l’accès par réseau Wifi
Il a été exposé et convenu ce qui suit
2/7 CONTEXTE Afin de reconquérir le fleuve, de requalifier et de redynamiser les secteurs qui le bordent, le Conseil de Communauté a adopté, le 30 juin 2000, puis relancé le 19 septembre 2003, un programme « Plan Garonne »
ci-après désignée « », d’autre part, » IL EST PREALABLEMENT
il est prealablement expose ce qui suit : Le Fournisseur fournit des services de communications électroniques dans le cadre de réseaux de communications électroniques créés ses actionnaires et exploités dans le cadre de conventions de délégation de service public
CONVENTION DE SUBSIDE ENTRE : La VILLE DE BRUXELLES ET IL EST
il est exposÉ ce qui suit Dans le cadre de son Plan Climat, la Ville de Bruxelles a adopté plusieurs règlements relatifs à l’octroi de primes communales liées à la gestion des eaux de pluie : primes pour l’installation d’un système d’infiltration
Vu Il a été convenu ce qui suit - Département de lIsère
Il a été décidé que le Pack Loisirs est utilisable du 1er septembre de l’année N au 30 septembre de l’année N+1 Ceci exposé, il est ensuite convenu ce qui suit : Article 1 : Adhésion à l'opération Pack Loisirs Par la présente convention, le prestataire désigné ci-dessus, déclare adhérer à l'opération Pack
CONVENTION DE LOCATION GÉRANCE ENTRE LES SOUSSIGNES : ET IL A
IL A TOUT D’ABORD ETE EXPOSE CE QUI SUIT : 1 Maître _____ exploite un cabinet d'avocat pour lequel il est régulièrement inscrit à l'Ordre des avocats du Barreau de _____ Il en est propriétaire pour l'avoir créé Ou bien : Il en est propriétaire pour l'avoir acquis auprès de Maître _____, avocat, demeurant
Société lyonnaise pour lhabitat - Le Conseil, A - Expose ce
A - Expose ce qui suit : Dans le cadre des mesures de réaménagement de prêts accordées par la Caisse des dépôts et consignations, la Société lyonnaise pour l’habitat informe la Communauté urbaine qu’elle souhaite réaménager 77 prêts aux conditions suivantes : - total du capital refinancé : 96 884 990,56 F,
N° 1999-3708 - ressources humaines - Créations demplois et
A - Expose ce qui suit : Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre examen plusieurs propositions de créations et transformations d'emplois au tableau des effectifs de l'année 1999 Les demandes qui vous sont présentées font suite aux différentes rencontres de monsieur le vice-
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