RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°78-2021-071 PUBLIÉ
Préfecture des Yvelines - 78-2021-03-26-00010 - Convention entre le préfet de la région Ile-de-France et le préfet des Yvelines relative à la délégation de gestion et à l'utilisation des crédits du Plan de Relance dont la gestion d'une ou plusieurs opérations a été confiée à
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-037-2020-02
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi IDF-2020-02-24-006 - Décision n° 2020-19 du 24 février 2020 relative à la localisation et à la délimitation des unités de contrôle et des sections d’inspection du travail de l’unité départementale des Yvelines (8 pages) Page 3
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°78-2020-170
1 prefecture des yvelines recueil des actes administratifs spÉcial n°78-2020-170 publiÉ le 31 aoÛt 2020
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
au recueil des actes administratifs de la préfecture Fait à Versailles, le 09 octobre 2020 Dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, le présent arrêté peut faire l'objet:
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - hauts-de-seinegouvfr
chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et dont une ampliation sera adressée au conseil départemental des Hauts-de-Seine et à la préfecture des Yvelines Nanterre, le 29 décembre 2020 Le Préfet signé Laurent HOTTIAUX
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2020-394
L enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions ûxées aux articles R 7232-22 à R 7232 24 du code du travail Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture Paris, le 30 septembre 2020 Pour le Préfet de la région d'lle-çje-Fr ce, Préfet de Paris
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Recueil des actes administratif de la préfecture de l’Essonne N° 114 – publié le 4 décembre 2015 SOMMAIRE PREFECTURE DE POLICE Arrêté n° 2015-01001 interdisant la circulation des véhicules dont le poids total autorisé en charge
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2021-113 PUBLIÉ
de l exécution du présent arrêté, qui sera publié aux recueils des actes administratifs de la préfecture de police et des préfectures des départements de la Seine-et-Marne, de l Essonne et du Val-de-Marne Fait à Paris, le 17 mars 2021 " RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 040 spécial publié le 12
Recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Essonne n° 040 spécial publié le 12 mars 2021 SOMMAIRE DCPPAT - Arrêté n° 2021-PREF-DCPPAT-BCA-058 du 11 mars 2021 portant délégation de signature à Madame Pascale CUITOT Directrice de la réglementation et de la sécurité routière DCSIPC
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE L’ÉTAT DANS LE VAL-D’OISE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE L’ÉTAT DANS LE VAL-D’OISE MARS 2021 - RAAE n° 19 du 15 mars 2021 publié le 15 mars 2021 Préfecture du Val-d’Oise Direction de la coordination et de l’appui territorial Bureau de la coordination administrative CS 20105 - Avenue Bernard Hirsch 95010 CERGY-PONTOISE Tél : 01 34 20 29 39 Fax : 01 77
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